Fiche de recherche
Section
Les recherches biographiques, du XIXe au milieu du XXe siècle

Introduction

Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou parties d’instruments de recherche dont le niveau d’analyse est le nom de personne. Il doit permettre de retrouver immédiatement les dossiers ayant fait l’objet d’inventaires nominatifs ; mais ceux-là seulement, à l’exclusion de ceux qui nécessitent des dépouillements de repérage dans les articles eux-mêmes. Il ne s’agit pas non plus d’un guide de recherches ou d’une notice d’orientation, en ce sens que l’état se limite à une nomenclature. Son utilisation suppose donc une certaine pratique des archives.

Les inventaires ont été répartis sous des rubriques thématiques classées alphabétiquement : Agriculture, Assemblées parlementaires, etc. Ces rubriques sont explicitées en outre par des mots-clés, qui sont repris dans une table à la fin de l’état, avec les renvois nécessaires.

Par ailleurs, en 2007, La Revue administrative a consacré un numéro spécial sur Les dossiers nominatifs au XIXe siècle, regards croisés de l’administration sur les personnes, Actes de la journée d’études du 24 octobre 2006 aux Archives nationales [brochure disponible en salle des inventaires de Pierrefitte : Br 2497].

1. Structure des rubriques thématiques

À l’intérieur des différentes rubriques thématiques, nous avons défini cinq catégories de dossiers ou de documents nominatifs.

Dossiers de personnel

Les personnes concernées par ces dossiers sont des fonctionnaires, des personnes nommées ou élues à une fonction publique, des membres d’établissements scientifiques ou scolaires mais aussi des officiers publics ministériels ou des membres de professions réglementées ou contrôlées par l’État.

Parmi les dossiers de personnel, il convient de distinguer :

- les dossiers de carrière tenus par un service de gestion du personnel (à l’échelon central et à l’échelon des services extérieurs); ils concernent une seule personne, pendant toute la durée de l’exercice de ses fonctions.

- les dossiers de mouvement, ouverts à chaque mutation dans un poste déterminé. Ils concernent l’ancien titulaire du poste, son successeur, éventuellement les autres candidats au poste.

  • les dossiers de pension, ouverts au moment de la cessation des fonctions.

  • Les dossiers d’autorisation d’exercer (courtiers de commerce par exemple).

Les dossiers de demandes de place ou de candidature figurent dans la catégorie « dossiers de demandes ».

Dossiers de distinctions honorifiques

Les dossiers de récompenses et d’indemnisation ont été rattachés à cette catégorie de dossiers.

Il convient de distinguer :

- les dossiers de demandes ou de propositions, établis par le ministère concerné.

- les dossiers établis par le service gestionnaire de la décoration ou de l’indemnisation (par exemple la Grande chancellerie de la Légion d’honneur).

Dossiers de demandes

Ces dossiers concernent des demandes relevant du pouvoir discrétionnaire du chef de l’État et du Gouvernement (comme les recours en grâce, les naturalisations) ou bien des pétitions, des demandes de toute nature, adressées au chef de l’État, aux assemblées, aux différents ministres (par exemple : demandes de places, de candidature, de secours, d’indemnités, etc.).

Dossiers d’élèves et d’étudiants

Fiches ou dossiers de scolarité. Les dossiers de devoirs d’élèves sont placés dans la catégorie « Autres dossiers individuels ».

Autres dossiers individuels

Ces dossiers traitent d’affaires individuelles de la compétence des administrations centrales ou des juridictions nationales, ou bien d'affaires qui « remontent » des juridictions ou services départementaux aux ministères parisiens (par exemple : affaires criminelles, affaires de police, affaires disciplinaires, dossiers de contrats d’engagement, d’encouragement, d’audition d’artistes, d’autorisation d’exercice de fonctions, de correspondances, etc.). Il ne s’agit pas toujours de dossiers classés individuellement mais parfois de dossiers dont les données nominatives ont été extraites pour constituer un instrument de recherche permettant un accès nominatif.

2. Structure des notices

À l’intérieur de chaque rubrique thématique et de chaque catégorie de dossiers, la présentation est la suivante :

- Une définition de la nature des documents et des types de personnes concernées (par exemple : dossiers de carrière des magistrats).

- Les dates extrêmes couvertes par les documents.

- Les cotes extrêmes.

- Un commentaire :

* sur la nature de l’instrument de recherche : inventaire-index, répertoire alphabétique ou nominatif, fichier, base informatique (désignée alors par : Leonore, Nat, Quidam ou autre base, etc.)

* sur la localisation : consultable en salle des inventaires de Pierrefitte (les chiffres en caractère gras et entre crochets désignent le numéro bibliographique, ex : Instruments de recherche [Pierrefitte, salle des inventaires : B6/6] ou brochures [Pierrefitte, salle des inventaires : Br 2497]) ; consultable dans la section concernée ; consultable en ligne sur le site Internet des Archives nationales (ex. : Inventaire nominatif [Pierrefitte, salle des inventaires : B6/6 et sur le site Internet des Archives nationales]). À noter que les instruments de recherche ne sont pas forcément toujours sur les mêmes supports à Pierrefitteou en section (de nombreux fichiers sont consultables en salle des inventaires de Pierrefitte sur microfiche ou microfilm).

Ce travail est étroitement complémentaire de l’État des inventaires, en ligne sur le site Internet des Archives nationales, auquel il convient de se reporter pour plus de précisions.

3. Terminologie des instruments de recherche nominatifs

Base de données : base informatique consultable sur ordinateur.

Fichier : rédigé sur fiches de papier, classé par ordre alphabétique (noms de personne, de lieu, de matière).

Fichier microfilmé : fichier consultable sur microfilm; dans la plupart des cas, le fichier original sur papier n’a pas été versé aux Archives nationales.

Index : index alphabétique d’ouvrages imprimés ou dactylographiés.

Inventaire-index : se présente sous forme d’un inventaire classé alphabétiquement par nom de personne.

Répertoire (ou bordereau) alphabétique : énumération, par article, de noms de personne classés dans une série alphabétique unique. L’énumération peut être très sommaire et se réduire au seul nom, ou au contraire indiquer prénoms, qualité, date de naissance.

Répertoire (ou bordereau) nominatif : énumération, par article, de noms de personne classés en plusieurs séries alphabétiques, ou bien en désordre. L’énumération peut être très sommaire ou plus développée.

Table : énumération par noms de personne classés dans l’ordre alphabétique.

Table ancienne : fiches sur papier rédigées par les services administratifs producteurs d’archives, avant l’entrée des documents aux Archives nationales.

 

4. Dossiers postérieurs (deuxième moitié du XXe siècle)

Les dossiers nominatifs versés aux Archives nationales à partir des années 1960 sont conservés sur le site de Fontainebleau, et cotés de manière continue par numéro de versement. Les inventaires sont accessibles par le site Internet des Archives nationales, en salle des inventaires virtuelle, notamment en utilisant l'onglet "recherche multicritères" et le lien "recherche dans les instruments de recherche nominatifs" (qui permet d'interroger les inventaires dans lesquels figure chaque nom, ce qui n'est pas toujours le cas, bien entendu).

 

Agriculture

1. Dossiers de personnel

Dossiers de carrière du personnel de l’administration centrale, des eaux et forêts, du génie rural et de l’enseignement agricole (personnel enseignant et non enseignant), XIXe siècle-1953 (F/10/1823 à 5536 sélectivement, 5895 à 5914).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F10/15 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

À noter :

  • la suite de ces dossiers est aux Archives nationales (site de Fontainebleau) ; voir Isabelle Richefort, Archives du ministère de l’Agriculture et de la Forêt. État des versements effectués aux Archives nationales de 1976 à 1988, Paris, Archives nationales, 1990 [Pierrefitte, salle des inventaires : CAC/6, et site Internet, salle des inventaires virtuelle.

  • les dossiers individuels du personnel des haras, an III-1831 (F/10/647 à 663) n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1/à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

À noter : les dossiers de demandes ou de propositions pour la Légion d’honneur, le Mérite et le Mérite agricole au titre du ministère de l’Agriculture (1919-1992), fichiers des promus dans la Légion d’honneur et le Mérite agricole (XIXe-XXe siècles) sont aux Archives nationales (site de Fontainebleau) ; voir Isabelle Richefort, Archives du ministère de l’Agriculture et de la Forêt. État des versements effectués aux archives nationales de 1976 à 1988, Paris, Archives nationales, 1990 [Pierrefitte, salle des inventaires : CAC/6, et site Internet, salle des inventaires virtuelle.

Assemblées parlementaires - Pouvoir exécutif

1. Dossiers de personnel

Voir le Dictionnaire des Parlementaires français, de Robert, puis Jolly et Cougny.

  • Deux séries : 1789-1889 et 1889-1940 [Pierrefitte : F 2.4 JOL, usuel en salle de lecture].

Dossiers individuels d’employés des bureaux du Directoire exécutif, an IV-an VII (AF/III/20A ).

  • Index de l’inventaire imprimé d’AF/III/1 à 51 [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/02].

À noter : les Archives nationales ne conservent pas de dossiers individuels relatifs aux députés et aux sénateurs.

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers de propositions à des distinctions honorifiques présentés par la Maison du roi (Légion d’honneur et autres ordres), concernant entre autres des pairs et des députés, 1814-1830 (O/3/811 à 842).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : O3/11].

Dossiers de propositions pour la Légion d’honneur présentés par le ministère d’État, concernant entre autres des sénateurs et des députés, 1852-1870 (F/70/115 à 119).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F70/3 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire - 1953 (LH/1/à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

 

3. Dossiers de demandes

Pour les quelques représentants du peuple condamnés par les commissions mixtes de 1852, voir les dossiers de recours en grâce, 1852-1856 (BB/22/129/1, BB/22/131/1 à 189 et BB/30/462 à 480).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB22/2-4 et BB30/9 et sur le site Internet des Archives nationales].

Pétitions au Premier Consul et à l’Empereur, an VIII-1813 (AF/IV/1454 à 1468).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 1853 à 1858).

Pétitions de femmes adressées au Sénat, 1852-1870 (CC//478/1  à CC//486/11 ).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : CC/10].

 

4. Autres dossiers individuels

Projets, rapports, avis, observations et mémoires divers présentés par les parlementaires de la Convention, 1792-an IV (AD/XVIIIc/208 à 357).

  • Inventaire analytique imprimé, par Odile Krakovitch [Pierrefitte, salle des inventaires : AD/18].

Beaux-Arts

1. Dossiers de personnel

Dossiers de carrière du personnel du service des bâtiments civils et palais nationaux, 2e moitié du XIXe siècle (F/21/5808 à 5816).

  • Répertoire nominatif dans l’inventaire dactylographié de F/21/5391 à 6718 [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/18].

Dossiers de carrière du personnel des services des monuments historiques, bâtiments civils et palais nationaux, 1850 environ-1969 environ (F/21/7669 à 7971).

  • Répertoire nominatif dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/29].

Dossiers du personnel du bureau des travaux d’art, musées et expositions, 1880-1940 environ (F/21/4032 à 4037).

  • Répertoire alphabétique dans l’inventaire dactylographié de F/21/3967 à 4155/2 [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/9-12].

Dossiers du personnel administratif, technique et artistique de l’Opéra et théâtres annexes, fin XVIIIe  - 1914 environ (AJ/13/1, 45-46, 54, 79-86, 125-131, 193-198, 475-491, 1001-1010/B, 1058-1059, 1138/A, 1153, 1162, 1181-1184).

  • Table alphabétique des dossiers dans l’inventaire imprimé des archives du théâtre national de l’Opéra, par Brigitte Labat-Poussin, p. 475-539 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ13/1 et base Quidam].

Dossiers du personnel de l’Opéra et théâtres annexes, 1885-1945 (AJ/13/1704 à 1706).

  • Répertoire alphabétique dans l’inventaire des archives de l’Opéra de Paris, par Bruno Galland (AJ/13/1467-2024) [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ13/2].

Dossiers du personnel de l’Opéra, Théâtre Français, Odéon, 1831-fin XIXe siècle (F/21/953 à 1339, sélectivement).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 182-183).

Dossiers du personnel enseignant et administratif du Conservatoire national de musique, Premier Empire-1925 (AJ/37/66 à 72, 375 et 482-484).

  • Pour les articles AJ/37/66-72 et 375, répertoire alphabétique dans l’inventaire imprimé de AJ/37, par Élisabeth Dunan, p. 26-50 et 143-144 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ37/1 et base Quidam].

  • Pour les articles AJ/37/482-484, inventaire dactylographié du Conservatoire de musique et de déclamation, 1808-1977 (AJ/37/376-694, p. 12-19) [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ37/2].

Dossiers du personnel enseignant et administratif et des élèves du Conservatoire de musique, XIXe siècle (F/21/953 à 1339, sélectivement).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 182-183).

Dossiers de personnel et dossiers de scolarité des élèves de l’École nationale supérieure des beaux-arts, XIXe-XXe siècles (AJ/52).

  • Table alphabétique par nom dans l’inventaire imprimé, par Brigitte Labat-Poussin, pour les cotes AJ/52/873, 879 à 885, 887 à 891, 250 à 437, 574 à 600, 921 à 923, 1074 et 1110 à 1113 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ52/1 et base Quidam].

Dossiers du personnel enseignant et administratif de l’École nationale supérieure des arts décoratifs, 1772-1947, dossiers d’élèves, 1881-1951 (AJ/53).

  • Voir les analyses des cotes A/53/129 à 131 (personnel) et 139, 140 et 145 (élèves) dans l’inventaire imprimé des archives de l’École nationale supérieure des beaux-arts et de l’École nationale supérieure des arts décoratifs (AJ/52 et AJ/53), par Brigitte Labat-Poussin [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ52/1 et AJ53/1].

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers de propositions d’artistes (théâtres, musique) pour la Légion d’honneur, 2e moitié du XIXe siècle (F/21/953 à 1339, sélectivement).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 182-183).

Dossiers de propositions d’artistes, de personnalités des arts, pour la Légion d’honneur et autres distinctions honorifiques, 1913-1939 (F/21/4038, 4039 et 4717).

  • Inventaire dactylographié de F/21/3967 à 4918 [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/9-12].

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1/à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

Voir aussi Commerce, § II.

À noter : les dossiers conservés de propositions d’artistes sont très lacunaires.

 

3. Dossiers de demandes

Dossiers de demandes de mission et de chargés de mission, 1840-1900 environ (F/21/22842 à 2289).

  • Inventaire sous forme d’index des noms de personne [base Quidam].

  • Répertoire nominatif en cours, consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Dossiers de demandes de mission et de chargés de mission, 1890-1920 environ (F/21/4041/1  à 4050).

  • Répertoire nominatif dans l’inventaire dactylographié de F/21/3967 à 4155/2 [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/9-12].

Dossiers d’indemnités, de secours, d’emplois, de missions, etc., aux artistes, Premier Empire-fin XIXe siècle (F/21/262 à 2289, sélectivement).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 110-137).

Dossiers d’indemnités et secours aux artistes de théâtres, auteurs dramatiques, compositeurs, etc., XIXe siècle (F/21/1004 à 1028).

  • Répertoire nominatif dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/24].

Dossiers d’indemnités, encouragements et secours aux artistes (peintres, sculpteurs, etc.), 1880 environ-1942 (F/21/4135 à 4155).

  • Répertoire nominatif dactylographié (concerne aussi F/21/4440 à 4460) [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/15].

Dossiers de secours, encouragements, indemnités aux artistes (peintres) et à leurs familles, 1870 environ-1935 environ (F/21/4286 à 4346).

  • Base Arcade consultable sur Internet.

Dossiers de secours, encouragements, indemnités, aux artistes et à leurs familles, 1888-1969 (F/21/6997 à 7025).

  • Fichier alphabétique des noms d'artistes (F/21/6721 à 7025) compris dans l’inventaire des articles F/21/6721 à 7118 [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/20].

Dossiers de candidature (architectes) pour les expositions universelles, XIXe siècle (F/12/3927).

  • Répertoire nominatif compris dans le répertoire numérique des articles de F/12 relatifs aux expositions universelles au XIXe siècle (F/12/985 à 11927 sélectivement) [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/104].

Dossiers de candidature (architectes, artistes) pour l’exposition internationale de 1937, 1937 (F/12/12114 à 13086).

  • Index du répertoire numérique détaillé dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/13].

Demandes d’auditions d’artistes (services du chant et de la danse de l’Opéra), 1854-1871 (AJ/13/453-454).

  • Voir le détail alphabétique dans l’inventaire imprimé des archives du théâtre national de l’Opéra, par Brigitte Labat-Poussin, p. 294-297 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ13/1].

 

4. Dossiers d'élèves et d'étudiants

Dossiers du personnel enseignant et administratif et des élèves du Conservatoire de musique, XIXe siècle (F/21/953 à 1339, sélectivement).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 182-183).

Dossiers du personnel et dossiers de scolarité des élèves de l’École nationale supérieure des beaux-arts, XIXe-XXe siècles (AJ/52).

  • Table alphabétique par nom dans l’inventaire imprimé, par Brigitte Labat-Poussin, pour les cotes AJ/52/873, 879 à 885, 887 à 891, 250 à 437, 574 à 600, 921 à 923, 1074 et 1110 à 1113 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ52/1 et base Quidam].

Dossiers du personnel enseignant et administratif de l’École nationale supérieure des arts décoratifs, 1772-1947, dossiers d’élèves, 1881-1951 (AJ/53).

  • Voir les analyses des cotes A/53/129 à 131 (personnel) et 139, 140 et 145 (élèves) dans l’inventaire imprimé des archives de l’École nationale supérieure des Beaux-arts et de l’École nationale supérieure des arts décoratifs (AJ/52 et AJ/53), par Brigitte Labat-Poussin [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ52/1 et AJ53/1].

Dossiers d’élèves de l’École nationale supérieure des beaux-arts, section architecture, 1951-1960 (AJ/52/1416 à 1442).

  • Répertoire alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ52/2].

 

5. Autres dossiers individuels

a) Commandes de l’État

Dossiers d’artistes (peintres, sculpteurs, etc.) ayant eu des commandes de l’État, an X-1930 (F/21/1 à 261, F/21/2050 à 2195 et F/21/4163 à 4285).

  • Base Arcade consultable sur Internet.

Dossiers d’artistes ayant eu des commandes de l’État, 1931-1960 (F/21/6721 à 7025).

  • Fichier alphabétique des noms d'artistes (F/21/6721 à 7025) compris dans l’inventaire des articles de F/21/6721 à 7118 [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/20].

 

b) Expositions

Dossiers d’artistes ayant eu des commandes de l’État pour l’exposition internationale de 1937, 1937 (F/12/12114 à 12856).

  • Index du répertoire numérique détaillé dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/13].

Dossiers d’artistes, d’architectes, ayant participé à des expositions universelles, XIXe siècle (F/12/3926, 3946 à 3950).

  • Répertoire nominatif compris dans un répertoire numérique dactylographié des articles de F/12 relatifs aux expositions universelles au XIXe siècle (F/12/985 à 11927 sélectivement) [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/104].

 

c) Opéra

Correspondance, généralement des pièces isolées classées alphabétiquement (artistes, auteurs, compositeurs, impresarii, autres correspondants extérieurs, etc.) du personnel avec l’administration de l’Opéra et théâtres annexes, 1847-1945 (AJ/13/1704 à1153, 1207-1209, 1215-1217, 1699-1700 et 1705-1706).

  • Voir, pour les articles AJ/13/1153, 1207-1209 et 1215-1217, détail alphabétique dans l’inventaire imprimé des archives du théâtre national de l’Opéra, par Brigitte Labat-Poussin, p. 400-401 et 435-442 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ13/1].

  • Voir, pour les articles AJ/13/1699-1700 et 1705-1706, le détail alphabétique dans le répertoire des archives de l’Opéra de Paris (AJ/13/1467-2024) p. 23-26 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ/13/2].

Contrats d’engagements des artistes à l’Opéra et à l’Opéra-Comique, 1840-1923 (AJ/13/1136-1138/A, 1153, 1214 et 1704).

  • Voir, pour les articles AJ/13/1136-1138/A et 1214, le détail alphabétique dans l’inventaire imprimé des archives du théâtre national de l’Opéra, par Brigitte Labat-Poussin, p. 393-396 et 439-440 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ13/1].

  • Voir, pour l’article AJ/13/1153, la table alphabétique des dossiers dans l’inventaire imprimé des archives du théâtre national de l’Opéra, par Brigitte Labat-Poussin, p. 475-539 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ13/1 et base Quidam].

  • Voir, pour l’article AJ/13/1704, le détail alphabétique dans le répertoire des archives de l’Opéra de Paris (AJ/13/1467-2024), p. 24 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ/13/2].

Dossiers individuels d’oppositions et délégations d’appointements du personnel de l’Opéra, classés chronologiquement ou alphabétiquement, 1831-1932 (AJ/13/226-227, 1263-1268).

  • Voir le détail alphabétique, ou par année puis par ordre alphabétique, dans l’inventaire imprimé des archives du théâtre national de l’Opéra, par Brigitte Labat-Poussin, p. 235-236 et 444-446 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ13/1].

Dossiers individuels ou fiches signalétiques des pensionnaires de l’Opéra et de l’Opéra-Comique, XIXe siècle (AJ/13/176, 186, 1018-1019 et 1067).

  • Voir le détail alphabétique dans l’inventaire imprimé des archives du théâtre national de l’Opéra, par Brigitte Labat-Poussin, p. 201-202, 211-212, 346-348 et 378 [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ13/1].

 

d) Conservatoire de musique

Dossiers des devoirs d’élèves ou des sujets proposés par les professeurs et compositeurs du Conservatoire national de musique, 1819-1925 (AJ/37/197 à AJ/37/204/79  et AJ/37/259/4 à AJ/37/259/11 ).

  • Répertoire alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ37/3].

 

e) Divers

Dossiers de vendeurs, donateurs et collectionneurs, aux musées, 1872-1939 (F/21/4440 à 4460).

  • Répertoire nominatif dactylographié (concerne aussi F/21/4135 à 4155) [Pierrefitte, salle des inventaires : F21/9-12].

Voir aussi :

  • Fiche d’aide à la recherche n° 46 (consultable à Pierrefitte et sur le site Internet des Archives nationales) sur les Biographies d’artistes peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, XIXe-XXe  siècles.

  • Martine Plouvier, Les architectes publics au XIXe siècle, dans Les dossiers nominatifs au XIXe siècle, regards croisés de l’administration sur les personnes, Revue administrative, n° spécial 2007 , p. 32-48 [Pierrefitte, salle des inventaires : Br 2479].

Commerce - Industrie

1. Dossiers de personnel

a) Commerce

Dossiers de carrière et registres matricules du personnel du ministère du Commerce (administration centrale, Conservatoire national des arts et métiers, écoles d’arts et métiers), personnel entré avant 1945 (F/12/1096, 1130/1 , 4862-4863, 4867-4873, 5775, 5778-5779, 5781, 7632/2/A  à 7636/2 , 11827-11834)

  • Répertoire nominatif [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/107 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

Dossiers d’autorisation d’exercer des courtiers de commerce et, dans une moindre mesure, des agents de change, Ancien Régime-env. 1866 (F/12/946 à 980, 4554 à 4616, 6176 et 8491).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/110 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

Fiches signalétiques des conseillers du commerce extérieur, 1898-1919 (F/12/9179 à 9181).

  • Inventaire alphabétique dans le répertoire détaillé dactylographié de F/12/1* à 10289 [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/1, 2 et 4].

À noter : les dossiers individuels du personnel des poids et mesures, XIXe-XXe siècles (F/12/7638 à F/12/7654/15 et 12019-12025) n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

 

b) Douanes

Dossiers de pension du personnel des douanes, an VI-1813 (F/12/2012 à 2025).

  • Répertoire nominatif dans G. Mesnil, Douaniers mis à la retraite sous l’Empire, Paris, 1989 [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/103].

À noter : sauf pendant une courte période, de 1812 à 1814, les douaniers ont dépendu du ministère des Finances.

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers de propositions pour la Légion d’honneur au titre du ministère du Commerce (négociants, industriels, inventeurs, médecins, artisans d’art, architectes et artistes, etc.), début XIXe siècle-1939 environ (F/12/5080 à 5320, 8492 à 8759).

  • Fichier consultable à Pierrefitte en 6 volumes (compris dans un fichier général de F/12/2475 à 9421) et inventaire-index en cours [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/109 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

Distinctions honorifiques décernées à l’occasion des expositions internationales ou universelles, 1849-1923 (F/12/5314-5320, 5332-5336, 6635-6670).

  • Répertoire méthodique [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/108 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam pour F/12/6635 à 6670].

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier-Empire-1953 (LH/1 à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

 

3. Dossiers de demandes

Dossiers de secours aux colons, déportés et réfugiés [de Saint-Domingue, Acadie et Canada, Saint Pierre-et-Miquelon, etc.], XVIIIe-XIXe siècles (F/12/2740-2883 et 7627-7362/1 ).

  • Inventaire-index en cours [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/106 et base Quidam].

Dossiers de secours aux inventeurs, à leurs veuves ou descendants, 1812-1901 (F/12/4824 et 4825, 7454).

  • Inventaire-index inclus dans celui sur les pétitions de femmes au Sénat (voir Assemblées parlementaires, § III).

Dossiers de demandes d’emploi dans les expositions universelles (ingénieurs, conducteurs, autres employés), XIXe siècle (F/12/3928, 3929).

  • Répertoire nominatif compris dans le répertoire numérique dactylographié des articles de F/12 relatifs aux expositions universelles au XIXe siècle (F/12/985 à 11927 sélectivement) [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/104].

Dossiers de demandes d’emploi dans l’exposition internationale de 1937 (ingénieurs), 1937 (F/12/12747).

  • Index du répertoire numérique détaillé dactylographié de F/12/12114 à 12856 [Pierrefitte, salle des inventaires : F12/13].

Voir aussi :

  • C. Demeulenaere-Douyère, L'État réparateur des accidents de l'histoire : l'exemple des secours aux colons spoliés, dans Les dossiers nominatifs au XIXe siècle, regards croisés de l’administration sur les personnes, Revue administrative, n° spécial 2007, p. 74-84 [Pierrefitte, salle des inventaires : Br 2479].

 

4. Autres dossiers individuels

Demandes de licences et permis de commerce, 1809-1814 (AF/IV/1342 à 1345).

  • Index de l’inventaire imprimé des pièces ministérielles (AF/IV/1287 à 1589) par S. de Dainville-Barbiche, G.Le Moël et M. Pouliquen [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIV/06]

Inventions, autorisations : voir Travaux publics, § III.

Voir aussi :

  • les fiches d’aide à la recherche n° 18 et 19 (consultables à Pierrefitte et sur le site Internet des Archives nationales) sur Les recherches biographiques des industriels, commerçants, artisans, etc., ainsi que sur Le personnel du ministère du Commerce et de l’Industrie.

 

Conseil d’État

1. Dossiers de personnel

Pièces et dossiers relatifs au personnel du Conseil d’État (conseillers, maîtres des requêtes, auditeurs), 1823-1904 (BB/30/725 à 742).

  • Index de l’inventaire dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : BB30/4].

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier-Empire-1953 (LH/1 à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

Cultes

Pour la période du Directoire, les arrêtés de déportation des prêtre insoumis pour trouble à l'ordre public par le Directoire de vendémiaire an VI à brumaire an VIII [septembre 1797 à novembre 1799] sont repris dans les index de l'instrument de recherche Les Procès-verbaux du Directoire, an V-an VIII, inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire, suite de la publication d’A. Debidour, Recueil des actes du Directoire exécutif, 1910-1917, 4 vol. avec table (10 tomes, chaque tome étant muni d'un index détaillé constituant un index-inventaire) [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/18-30 consulter de préférence les fichiers en ligne sur le site Internet des Archives nationales en 2005, plus à jour que les 3 tomes imprimés et les sept autres en tirages provisoires dans la salle des inventaires du Pierrefitte, salle des inventaires,].

 

1. Dossiers de personnel

a) Administration

Dossiers de carrière des architectes et inspecteurs des travaux diocésains, XIXe siècle (F/19/7229 à 7237, 8044 et 8045).

  • Répertoire nominatif dans le guide imprimé des Sources de l’histoire de l’architecture religieuse, de J.Charon-Bordas, p. 159-165 [Pierrefitte, salle des inventaires : Archives nationales/117].

Dossiers de carrière des agents de l’administration des Cultes, an X-1907 (F/19/1863 à 1867).

  • Instrument de recherche en cours, consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

b) Culte catholique

Dossiers de nomination et de carrière des archevêques et évêques, 1801-1905 (F/19/2479 à 2596).

  • Répertoire nominatif dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/121].

Dossiers des coadjuteurs, évêques in partibus, évêques auxiliaires, 1801-1905 (F/19/2475 à 2478).

  • Répertoire nominatif dactylographié inclus dans un répertoire couvrant, sélectivement, F/19/2475 à 6209 [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/104].

Dossiers de nomination et de carrière des cardinaux, archevêques et évêques, 1801-1905 (F/19/2597 à 2608).

  • Répertoire nominatif dactylographié inclus dans un répertoire couvrant, sélectivement, F/19/2475 à 6209 [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/104].

Dossiers de nomination des vicaires généraux et chanoines, an XI-1830 (F/19/905 à 910).

  • Répertoire nominatif dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/103].

Dossiers des vicaires généraux et vicaires capitulaires, 1830-1905 (F/19/2790 à 2813).

  • Répertoire nominatif dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/106].

Dossiers de carrière des chanoines, 1830-1905 (F/19/2814 à 2856).

  • Répertoire nominatif dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/107].

Dossiers personnels (nominations, candidatures) des chanoines de Saint-Denis, 1830-1870 environ (F/19/6176 à 6188).

  • Répertoire nominatif dactylographié inclus dans un répertoire couvrant, sélectivement, F/19/2475 à 6209 [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/104].

Dossiers de carrière des curés, 1830-1905 (F/19/2861 à 3064).

  • Répertoire nominatif dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/108-109].

Dossiers de carrière des curés de première classe (personnats), an XII-1905 (F/19/3065 à 3085).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/110].

Dossiers et pièces relatives aux aumôniers civils, an XIII-1905 (F/19/3090 à 3092).

  • Index du répertoire sélectif dactylographié de F/19/2475 à 6209 [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/104].

Dossiers de nomination des supérieurs des petits séminaires, monarchie de Juillet (F/19/3112 et 3113).

  • Répertoire alphabétique dactylographié, inclus dans le répertoire sélectif de F/19/2475 à 6209 [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/104].

Dossiers du clergé colonial, an XI-1905 (F/19/6200 à 6209).

  • Répertoire nominatif dactylographié, inclus dans le répertoire sélectif de F/19/2475 à 6209 [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/104].

À noter : les curés de l’Empire et de la Restauration, les succursalistes, n’ont pas encore fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

c) Culte protestant (réformé et luthérien).

Dossiers de carrière des pasteurs, 1801-1905 (F/19/10347 à 10911, sélectivement).

  • Répertoire nominatif dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/120].

d) Culte israélite

Voir Dictionnaire biographique des rabbins (1807-1905), par J.-P. Chaumont et M. Lévy, Éd. Berg international, 2007.

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1/à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

À noter : les dossiers de propositions pour la Légion d’honneur du personnel de l’administration des Cultes et du clergé (F/19/3185 à 3214), n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

 

3. Dossiers de demandes

Dossiers de candidatures à l’épiscopat, 1801-1905 (F/19/2611 à 2646).

  • Répertoire nominatif dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/105].

Dossiers personnels (nominations, candidatures) des chanoines de Saint-Denis, 1830-1870 environ
(F/19/6176 à 6188).

  • Répertoire nominatif dactylographié inclus dans un répertoire couvrant, sélectivement, F/19/2475 à 6209 [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/104].

 

4. Autres dossiers individuels

Dossiers de démission de la prêtrise, 1793-an II (F/19/872 à 893).

  • Fichier consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Dossiers d’affaires relatives aux prêtres réfractaires, an IV-an V (F/19/1005 à 1017).

  • Inventaire dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/125].

Demandes de réconciliation avec l’Église présentées par des ecclésiastiques, 1801-1808 (AF/IV/1895 à 1916, 1919 et 1920)

  • Répertoire alphabétique imprimé, par Jeannine Charon-Bordas [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIV/15].

À noter : les demandes de réconciliation (surtout, validation ou annulation de mariage présentées par les laïcs) (AF/IV/1917 à 1932), n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

Dossiers d’affaires relatives aux refus de sépulture, an XI-1878 (F/19/5523 à 5529).

  • Instrument de recherche en cours, consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Dossiers d’affaires diverses relatives à la police des cultes et du clergé, 1880-1905 (F/19/5878 à 5947).

  • Fichier en cours consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Dossiers d’affaires d’appels comme d'abus contre les archevêques et évêques. XIXe-XXe siècles (F/19/6088 à 6101).

  • Inventaire et index des noms de personne (ainsi que de matière et géographiques) [Pierrefitte, salle des inventaires : F19/114].

Dossiers de dons et legs au titre du culte israélite. 1813-1908 (F/19/11123 à 11142).

  • Inventaire-index par nom de personne [Pierrefitte, salle des inventaires : F/19/127].

À noter : les dossiers de dons et legs des autres cultes n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

Voir aussi :

  • Sur les affaires cultuelles en général : les fiches d’aide à la recherche (consultables à Pierrefitte et sur le site Internet des Archives nationales) n° 43, 56 à 59.

  • Nadine Gastaldi, Le fichier des ecclésiastiques catholiques (1881-1905), dans Les dossiers nominatifs au XIXe siècle, regards croisés de l’administration sur les personnes, Revue administrative, n° spécial 2007,  p. 19-31 [Pierrefitte, salle des inventaires : Br 2479].

Finances

1. Dossiers de personnel

Les documents ont été transférés au service des Archives économiques et financières.

Dossiers du personnel de l’administration centrale des Finances et de la Caisse des dépôts et consignations, XIXe siècle (F/30/2400 à 2410).

  • Répertoire nominatif dans le répertoire numérique dactylographié de F/30/1 à 2752.

Dossiers des comptables supérieurs du Trésor, XIXe - début du XXe siècles (F/30/2526 à 2611).

  • Répertoire alphabétique dans le répertoire numérique dactylographié de F/30/1 à 2752.

Dossiers du personnel supérieur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre, 1860-1930 (F/33/1545 à 1765).

  • Répertoire alphabétique inclus dans le répertoire numérique dactylographié de F/33/1 à 1765 [Pierrefitte, salle des inventaires : F33/1].

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1/à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

 

3. Autres dossiers individuels

Les documents ont été transférés au service des Archives économiques et financières.

Dossiers de séquestres des biens des contumaces, 1870-1941 (F/33/1265 à 1295).

  • Répertoire alphabétique compris dans le répertoire numérique dactylographié de F/33/1 à 1765 [Pierrefitte, salle des inventaires : F33/1].

Guerre – Armées – Affaires militaires

1. Dossiers de personnel

Les documents mentionnés ci-dessous sont en rapport avec le personnel sans faire à proprement parler partie des dossiers de carrière ou de pension qui sont à rechercher au Service historique de la Défense (armée de terre) à Vincennes.

a) Révolution, Directoire

Pièces concernant la garde constitutionnelle de Louis XVI, 1791-1792 (2300 fiches nominatives renvoyant aux cotes O/1/3696 à 3698 ; O/3/2558 et 2590 ; AF/I/1 et 2 ; F/7/4367 et F/7/4386 ; F/9/741 et W/251, etc.)

  • Fichier consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Pièces concernant entre autres le personnel des armées, 1792-an IV (AF/II/1 à 417c).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 6043 à 6146). Ce fichier ne concerne pas que le personnel des armées, mais toute espèce d’affaires traitées par la Convention et son Comité de salut public. Il complète le suivant.

Pièces et dossiers concernant le personnel des armées, 1793-an IV (AF/II/290 à 293D, 335 à 359).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 6147 à 6170). Fichier dit des « armées républicaines ».

Pièces concernant le personnel des armées, an IV-an VIII (AF/III/143 à 201).

  • Fichier consultable sur demande auprès de la direction des fonds (index général des inventaires d’AF/III/143 à 201 et 268 à 280).

Pièces et dossiers concernant le personnel des armées (généraux, officiers, commissaires des guerres), an IV-an IX (AF/III/187 à 197).

  • Fichier consultable sur demande auprès de la direction des fonds (en 2 séries).

Arrêtés du Directoire concernant entre autres le personnel des armées, an V-an VIII (AF/III/431 à 637).

  • Les Procès-verbaux du Directoire, an V-an VIII, inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire, suite de la publication d’A. Debidour, Recueil des actes du Directoire exécutif, 1910-1917, 4 vol. avec table (10 tomes, chaque tome étant muni d'un index détaillé constituant un index-inventaire) [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/18-30 consulter de préférence les fichiers en ligne sur le site Internet des Archives nationales en 2005, plus à jour que les 3 tomes imprimés et les sept autres en tirages provisoires dans la salle des inventaires du Pierrefitte, salle des inventaires,].

  • Fichier consultable sur demande auprès de la direction des fonds. Ce fichier ne concerne pas que le personnel des armées, mais toute espèce d’affaires traitées par le Directoire. Il prend la suite de la publication sélective d’A. Debidour, Recueil des actes du Directoire exécutif, 1910-1917, 4 vol. avec tables.

  • Inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire (10 tomes, chaque tome étant muni d'un appendice et d'un index détaillé constitue un index-inventaire) [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/18-30].

Dossiers de candidats et pièces concernant la garde constitutionnelle du Directoire, an IV-an V (AF/III/25 et 26).

  • Index de l’inventaire imprimé d’AF/III/1 à 51J [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/02].

Pour les militaires émigrés, voir Intérieur, § IV.

 

b) Consulat, Premier Empire

Arrêtés et décrets concernant entre autres le personnel des armées, an VIII-1814 (AF/IV/1 à 8595).

  • Table alphabétique ancienne consultable à Pierrefitte (microfilms 88 à 208). Cette table concerne toute espèce de personnel et d’affaires ; toutefois, les noms de militaires (nominations à différents grades, distinctions honorifiques, etc.) y sont particulièrement nombreux.

Pièces concernant les Gardes d’honneur locales, an IX-1812 (F/9/890-895).

  • Répertoire sommaire des articles F/9/890-895, les Gardes d’honneur du consulat et de l’Empire, par Alain Fougeray, 12 p. +14 pages d’index. Pour chaque cote, un index, classé par département, des dossiers contenant des états et des listes nominatives, des demandes d’admission ou des listes nominatives de contrôle du personnel. Index dactylographié consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

A noter : Ces dossiers n’ont pas encore fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

Décrets concernant entre autres le personnel des armées, Cent-Jours [1815] (AF/IV/8596 à 860).

  • Table alphabétique ancienne consultable à Pierrefitte (microfilms 210 à 216). Même remarque que pour la table précédente.

Dossiers de secours et de pension aux légionnaires et à leur famille en application des lois du 16 juillet 1866 et du 5 mai 1869 (LH/3271 à 3359).

  • Concerne les militaires et les civils, répertoire numérique et inventaire-index en cours pour la partie LH/3271 à 3283.

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers de propositions de membres de la garde nationale (par département), par le ministère de l’Intérieur, pour la Légion d’honneur, 1805-1880 (F/1d/III/101 à 2112).

  • Fichier inachevé (réalisé jusqu’à Corrèze), consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Dossiers de propositions collectives et individuelles pour la Légion d’honneur, du Premier Empire à la fin de la IIIe République environ (LH/3026 à 3270).

  • Concerne les militaires et les civils, répertoire numérique et inventaire-index en cours.

Dossiers de propositions pour la Légion d’honneur pour services rendus à titre civil pendant la guerre de 1914-1918, dossiers de propositions pour la Médaille des victimes de l’invasion, 1914-1918 (F/23/354 à 376).

  • Répertoire nominatif inclus dans un répertoire numérique dactylographié de F/23/237 à 378 [Pierrefitte, salle des inventaires : F23/2].

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1/à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

Pour le Premier Empire, voir les tables anciennes signalées au § I, b.

 

3. Dossiers de demandes

Combattants de Juillet 1830 : demandes de récompenses, de secours et d’indemnité, classés alphabétiquement (F/9/1155 : A-J et F/9/1156 : K-Z).

À noter : ces dossiers n’ont pas encore fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

Demandes d’autorisation de créer une entreprise de remplacement des tirés au sort du recrutement, 1820-1828 (F/9/292-296).

Dossiers individuels et états collectifs.

  • Index des candidats et classement par département consultables sur demande à la direction des fonds. (Transcription de l’inventaire manuscrit de Jean Waquet).

 

4. Autres dossiers individuels

Gendarmes : pièces diverses, dossiers individuels ou collectifs sur tous sujets les concernant, 1791-1847 (F/9/320 à F/9/326).

  • Inventaire manuscrit de Jean Waquet (Transcription par Patrick Laharie). Index des noms de personnes, index des noms de lieux et index méthodique. consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

 

Sapeurs-Pompiers : pièces diverses, dossiers individuels ou collectifs sur tous sujets les concernant, 1718-1859 (F/9/327 à F/9/333).

  • Inventaire manuscrit de Jean Waquet. (Transcription, inachevée, par Patrick Laharie ; les articles 334 à 338 sont inachevés). Index des noms de personnes, index des noms de lieux et index méthodique. consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Fichier des « morts pour la France », 1914-1918 (323 Mi).

Voir le site Internet « Mémoire des hommes » qui met à disposition du public des bases de données réalisées à partir de la numérisation et de l'indexation de fiches biographiques conservées par le ministère de la Défense http://www.memoiredeshommes.sga.defense.gouv.fr/

 

À noter : la sous-série F/9 comprend de nombreux groupes de dossiers individuels ou d’états nominatifs descriptifs constitués dans les bureaux des « affaires militaires » du ministère de l’Intérieur. Peu ont été inventoriés et aucun n’a encore été intégré dans une base nominative.

Imprimerie - Librairie - Presse

1. Dossiers de personnel

Dossiers du personnel du bureau de la presse, d’inspecteurs généraux de l’imprimerie et de la librairie, 1852-1868 environ (F/18/265 à 293, 552 à 571 et 2345).

  • Inventaire-index imprimé, par Patrick Laharie [Pierrefitte, salle des inventaires : F18/11].

Sauf exception (en F/18/2345), les dossiers nominatifs de certains personnels du bureau de la presse se trouvent mêlés aux dossiers des diverses demandes provenant de journalistes et gens de lettres. Se reporter en début d’ouvrage à l’état numérique, pages xxviii à xliv. Pour ces cotes, les dossiers nominatifs totalement hors période n’ont pas été transcrits.

À noter  : quelques cotes contenant des dossiers nominatifs n’ont pas été transcrites :

F/18/2346 et 2347. Personnel. Inspecteurs de la librairie aux frontières. 1842-1872 (2346. A-J. 2347. L V).

F/18/2348. Importation de librairie étrangère. Personnel. Demandes de places. Affaires diverses. 1852-1861.

 

2. Dossiers de demandes

Dossiers de demandes de secours, d’indemnités, par des journalistes, libraires, littérateurs, dossiers de recours en grâce pour délits de presse, 1852-1868 environ (F/18/265 à 293, 552 à 555, 566 à 571 et 2345).

  • Inventaire-index imprimé, par Patrick Laharie [Pierrefitte, salle des inventaires : F18/11].

Dossiers de demandes d’autorisation de créer des journaux à Paris, 1820-1894 (F/18/312 à 426).

  • Index dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F18/3].

À noter : les dossiers de demandes d’autorisation de créer des journaux dans les départements, 1811-1881 (F/18/431 à 515) n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

 

3. Autres dossiers individuels

Dossiers de libraires, imprimeurs, lithographes et taille-douciers de Paris, 1815-1870 (F/18/1726 à 1837).

Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F18/16 et sur le site Internet des Archives nationales].

  • Pour les années suivantes (F/18/1838 à 2294), voir la base de données Libredit en cours (consultable sur demande auprès de la direction des fonds).

 

Dossiers de libraires, imprimeurs, lithographes et taille-douciers de Marseille, 1813-1881 (F/18/1865 à 1869 et sélectivement F/18* I/14 à 16, 18 et 19, 22 à 25).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F18/14(1) et sur le site Internet des Archives nationales].

 

Dossiers de libraires, imprimeurs, lithographes et taille-douciers de Bordeaux, 1813-1881 (F/18/1929 à 1993 et sélectivement F/18* I/14 à 16, 18 et 19, 22 à 25).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F18/14(4) et sur le site Internet des Archives nationales].

 

Dossiers de libraires, imprimeurs, lithographes et taille-douciers de Lille, 1813-1881 (F/18/2011 à 2013 et sélectivement F/18* I/14 à 16, 18 et 19, 22 à 25).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F18/14(2) et sur le site Internet des Archives nationales].

 

Dossiers de libraires, imprimeurs, lithographes et taille-douciers de Rouen, 1813-1881 (F/18/2072 à 2073/2 et sélectivement F/18* I/14 à 16, 18 et 19, 22 à 25).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F18/14(3) et sur le site Internet des Archives nationales].

Instruction publique

1. Dossiers de personnel

a) Ministère de l’Instruction publique

Dossiers de carrière des fonctionnaires de l’Instruction publique, puis Éducation nationale (personnel enseignant et non enseignant du supérieur et du secondaire, à l’exclusion de l’enseignement primaire), retraités entre 1900 et 1971 (F/17/20001 à 30440/B).

  • Répertoires-index et base Quidam.

 

b) Académie de Paris

Dossiers du personnel enseignant et administratif (supérieur, secondaire, primaire), en poste entre 1815 et 1880 environ (AJ/16/201 à 236).

  • Répertoire alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ16/13 et base Quidam].

Dossiers du personnel enseignant et administratif (supérieur, secondaire, primaire), en poste entre 1870 et 1940 environ (AJ/16/932/1  à 1602).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ16/7-10 et base Quidam].

Dossier du personnel enseignant et administratif (supérieur, secondaire, primaire), né entre 1870 et 1905 (AJ/16/5829 à 6179).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ16/11-12 et base Quidam].

Dossiers du personnel enseignant et non-enseignant de la faculté des sciences, né entre 1850 et 1900 (AJ/16/5732 à 5754).

  • Répertoire alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ16/2-3 sélectivement et base Quidam].

Dossiers de professeurs de l’enseignement supérieur nés entre 1879 et 1905 (AJ/16/6179/A  à 6179/E ).

  • Répertoire alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ16/11-12 et base Quidam].

Dossiers des directeurs de l’enseignement privé, nés avant 1905 (AJ/16/6180 à 6220).

  • Répertoire alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ16/3 et base Quidam].

Dossiers du personnel scientifique et administratif des facultés et lycées de garçons et de filles, enseignement professionnel, enseignement primaire supérieur (AJ/16/8888 à 9102).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ16/19 et sur le site Internet des Archives nationales].

À noter : les dossiers de personnel de l’Instruction publique ont donné lieu à la publication de plusieurs dictionnaires biographiques (inspecteurs généraux, professeurs de facultés de Paris). Voir l’État des inventaires...sur le site Internet des Archives nationales.

 

c) Muséum national d’histoire naturelle

Dossiers de personnel (AJ/15/541 à 560)

Archives du Jardin des Plantes et du Muséum d'histoire naturelle [1470], 1610-1935.

  • Répertoire méthodique des sources conservées aux Archives nationales rédigé en ead/xml sur le site Internet des Archives nationales.

 

d) Enseignement agricole

Voir : Agriculture, § I.

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1/à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

À noter : les dossiers individuels de propositions du ministère pour la Légion d’honneur et les Palmes académiques, XIXe-XXe siècles (F/17/40045 à 40134, 40156 à 40311) n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

 

3. Dossiers de demandes

Dossiers de demandes d’indemnités littéraires, de secours, de subventions, etc., 1829-1931 (F/17/3110 à 3239).

  • Répertoire alphabétique figurant dans l’inventaire imprimé de la division des sciences et lettres, par M. E. Antoine, tome II, p. 775-967, et base Quidam.

Dossiers de candidatures à des chaires de facultés, 1830-1919 (F/17/13111 à 13115).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F/17/105].

Dossiers d’élection à l’Institut, 1811-1893 (F/17/3578 à 3589).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F17/101].

 

4. Dossiers d'étudiants

a) Académie de Paris

Dossiers de scolarité des étudiants de la faculté de médecine de Paris reçus docteurs en médecine entre 1808 et 1904 (AJ/16/6754 à 6944)

  • Répertoire numérique sommaire dans l’inventaire de Thérèse Charmasson [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ16/4]

Dossiers de scolarité des étudiants de la faculté de médecine de Paris, reçus docteur en médecine entre 1905 et 1924 (AJ/16/7244 à 7444).

  • Inventaire-index [les dossiers sont consultables aux Archives nationales-Fontainebleau pour la période 1925-1930].

Dossiers de scolarité des étudiants de la faculté de médecine de Paris (médecins, officiers de santé, sages-femmes, chirurgiens-dentistes), inscrits entre 1808 et 1940 (AJ/16/7454 à 8186).

  • Répertoire numérique sommaire [Pierrefitte, salle des inventaires : AJ16/16].

 

b) École normale supérieure

Dossiers individuels des élèves classés par promotion, 1826-1940 (61/AJ/209 à 270).

  • Inventaire P. Hummel, A. Lejeune et D. Peyceré [Pierrefitte, salle des inventaires : 61AJ/1].

 

5. Autres dossiers individuels

a) Ministère de l’Instruction publique

Dossiers de membres et de correspondants du Comité des travaux historiques, 1834 environ-1940 (F/17/2832 à 28882, 17136 à 17147).

  • Répertoires alphabétiques figurant dans l’inventaire imprimé de la division des sciences et lettres, par M. E. Antoine, tome I, p. 26-29 et tome II, p. 387-394, 531-576 [Pierrefitte, salle des inventaires : F17/1-2].

Dossiers individuels de missions scientifiques et littéraires (en Grèce, en Asie Mineure et en Haute-Asie), 1817 environ-1940 environ (F/17/2925 à 3014, 17265 à 17294).

  • Inventaire thématique [Pierrefitte, salle des inventaires : F17/112, 113 et sur le site Internet des Archives nationales].

  • Répertoires alphabétiques figurant dans l’inventaire imprimé de la division des sciences et Lettres, par M. E. Antoine, tome II, p. 433-503, 579-772 [Pierrefitte, salle des inventaires : F17/1-2 et base Quidam].

Certificats d’aptitude aux grades universitaires (médecins, officiers de santé, chirurgiens-dentistes, pharmaciens), 1810-1905 (F/17/6084 à 6570).

  • Répertoire numérique [Pierrefitte, salle des inventaires : F17/107].

Dossiers individuels concernant les conditions d’examen et d’exercice des officiers de santé et des pharmaciens, 1829-1846 (F/17/4524 à 4534).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F17/108 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers d’affaires disciplinaires de l’enseignement supérieur, 1838-1885 (F/17/4391 à 4403).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F17/109 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers de demandes d’autorisation de faire des cours publics (ou des conférences), 1808-1878 (F/17/6649 à 6705).

  • Fichier consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

 

b) Muséum national d’histoire naturelle

Dossiers de voyageurs, 1800-1858 (AJ/15/569 à 576)

Archives du Jardin des Plantes et du Muséum d'histoire naturelle [1470], 1610-1935.

  • Répertoire méthodique des sources conservées aux Archives nationales rédigé en ead/xml sur le site Internet des Archives nationales.

 

Voir aussi :

  • Sur l’Instruction publique en général, les fiches d’aide à la recherche (consultables à Pierrefitte et sur le site Internet des Archives nationales) n° 35 à 38.

  • Armelle Le Goff, Les dossiers de carrière des professeurs de l'Université dans les archives du ministère de l'Instruction publique au XIXe siècle , dans Les dossiers nominatifs au XIXe siècle, regards croisés de l’administration sur les personnes, Revue administrative, n° spécial 2007, p. 49-54 [Pierrefitte, salle des inventaires : Br 2479].

Intérieur - Police

1. Dossiers de personnel

Dossiers de carrière du personnel de l’administration centrale du ministère de l’Intérieur ayant cessé ses fonctions de l’an VIII environ à 1890 environ (F/1b/I 261/1  à 286).

  • Fichier (inachevé) consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Personnel de l’administration préfectorale, 1800-1880 (F/1b/I/155/1  à 180).

  • Répertoire nominatif imprimé par Patrick Laharie, 1999 [Pierrefitte, salle des inventaires : F1/23 et base Quidam].

À noter : pour les préfets en fonction de l’an VIII à 1982, voir les deux dictionnaires biographiques publiés par les Archives nationales en 1981 et en 1994 :

  • Les préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870. Répertoires nominatif et territorial, collectif, 1981 [Pierrefitte, salle des inventaires : F1/8].

  • Dictionnaire biographique des préfets (septembre 1870-mai 1982) par René Barjeton, 1994 [Pierrefitte, salle des inventaires : F1/15]

Dossiers de carrière des gouverneurs de l’Algérie, des fonctionnaires de l'administration préfectorale (préfets, sous-préfets, secrétaires généraux, chefs de cabinet et conseillers de préfecture) ayant cessé leurs fonctions de 1881 environ à 1946 environ ou nés entre 1881 et 1923 (F/1b/I/155 1 à 180, 297 à 391, 436 à 530, 579 à 686, 693 à 864, 1036 à 1134).

  • Base Quidam.

Pièces ou dossiers concernant le personnel de police (commissaires, inspecteurs, agents secrets, etc.), en fonction de l’an VIII à 1849 (F/7/3265 à 12287 sélectivement).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 6600-6604).

Dossiers de carrière de fonctionnaires de police (directeurs, commissaires, inspecteurs), nés à partir de 1824 et mis à la retraite avant 1939 (F/7/14592 à 14604).

  • Répertoire alphabétique dactylographié.

Dossiers de pension du personnel dépendant du ministère de l’Intérieur, 1789-1830 (F/4/1981-1995).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 3658-3706).

Dossiers de pension du personnel dépendant du ministère de l’Intérieur (administration préfectorale, Police), né entre 1850 et 1900 environ (F/4/3200 à 3313).

  • [Pierrefitte, salle des inventaires : base Quidam].

Dossiers de pension des fonctionnaires de la France d’outre-mer, XIXe-XXe s. (F/4/3309-3313).

  • [Pierrefitte, salle des inventaires : base Quidam].

Pour la période du Directoire (1795-1799), les arrêtés de nomination et de destitution des administrateurs des départements et des administrateurs municipaux, des commissaires près les départements et près les municipalités sont repris dans les index de l'instrument de recherche Les Procès-verbaux du Directoire, an V-an VIII, inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire, suite de la publication d’A. Debidour, Recueil des actes du Directoire exécutif, 1910-1917, 4 vol. avec table (10 tomes, chaque tome étant muni d'un index détaillé constituant un index-inventaire) [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/18-30 consulter de préférence les fichiers en ligne sur le site Internet des Archives nationales en 2005, plus à jour que les 3 tomes imprimés et les sept autres en tirages provisoires dans la salle des inventaires du Pierrefitte, salle des inventaires,]. Ces arrêtés ne portent pas sur les personnes élues aux fonctions d'administrateurs de département et de municipalité, mais, pour celles-ci, sur leur éventuelle destitution par le Directoire.

À noter : les dossiers des maires et des conseillers municipaux, 1789-1884 environ (F/1b/II) n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers de propositions du ministère de l’Intérieur pour la Légion d’honneur, par département (administration départementale, administration municipale, police, gardes nationales, etc.), 1805-1880 (F/I/d/III/101 à 2112).

  • Fichier inachevé (réalisé jusqu’à Corrèze), consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Récompenses honorifiques, vainqueurs de la Bastille, 1832-1833 (F/1d/III/29 à 32 1).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F1/24 (2), et sur le site Internet des Archives nationales et base Quidam].

Combattants et blessés de Juillet 1830 (F/1d/III 42 à 78)

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F1/24 (1), et sur le site Internet des Archives nationales et base Quidam].

Récompenses honorifiques, insurgés de 1848 (F/1d/III 83 à 98)

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F1/24 (3), et sur le site Internet des Archives nationales et base Quidam].

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1/à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

À noter : les dossiers nominatifs de propositions du ministère de l’Intérieur pour la Légion d’honneur après 1880 n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

 

3. Dossiers de demandes

Pétitions de détenus adressées à la commission sénatoriale de la liberté individuelle, 1802-1814 (O/2/1430 à 1436).

  • Répertoire imprimé par Janine Charon-Bordas, avec index alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : O2/3].

Dossiers de demandes de pension, de secours ou demandes diverses, émanant de personnel d’Ancien Régime, des administrations révolutionnaires, des différents ministères (notamment de l’Intérieur), 1789-Premier Empire (F/4/1038 à 1050)

  • Fichier consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

États et dossiers de demandes de pension, de secours, émanant de personnel d’Ancien Régime, des administrations révolutionnaires, du ministère de l’Intérieur, 1789-1830 (F/4/1975 à 1995).

  • Deux fichiers consultables à Pierrefitte (microfiches 3658-3696 et 3696-3706).

Dossiers de demandes de places, de secours, de pension, réclamations, etc. adressées au ministère de l’Intérieur, 1789-1879 (F/1d/II/A 1 à X-Z 1).

  • Répertoire alphabétique dactylographié. [Pierrefitte, salle des inventaires : F1/20].

Dossiers de candidatures pour l’administration préfectorale (chefs de cabinet, sous-préfets, conseillers de préfecture, secrétaires généraux), 1928-1939 (F/1d/I/120 à 127).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F1/19].

 

4. Autres dossiers individuels

a) Révolution, Directoire

Pour la période du Directoire (1795-1799), les arrêtés d'inscription et de radiation de la liste des émigrés par le Directoire exécutif sont repris dans les index de l'instrument de recherche Les Procès-verbaux du Directoire, an V-an VIII, inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire, suite de la publication d’A. Debidour, Recueil des actes du Directoire exécutif, 1910-1917, 4 vol. avec table (10 tomes, chaque tome étant muni d'un index détaillé constituant un index-inventaire) [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/18-30 consulter de préférence les fichiers en ligne sur le site Internet des Archives nationales en 2005, plus à jour que les 3 tomes imprimés et les 7 autres en tirages provisoires dans la salle des inventaires du Pierrefitte, salle des inventaires,].

Pièces ou dossiers concernant les personnes arrêtées par le Comité de sûreté générale, 1793-an IV  (F/7/4577 à F/7/4775/53 ).

  • Fichier consultable à Pierrefitteen volumes xérographiés [Pierrefitte, salle des inventaires : F/7/4-12]

Pièces ou dossiers concernant les détenus politiques dans le département de la Seine, an II-1815 (F/7/3299/1 à F/7/3305).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 1978-2025).

Pièces ou dossiers concernant les émigrés, an II-1810 (F/7, O/3, AF/II, AF/III, BB/1, etc.).

  • Fichier, dit fichier Robinet, consultable à Pierrefitte (microfiches 2158-2443).

Complément au fichier des émigrés dit fichier Robinet, an II-1810 (F/7/5833 à 6125).

  • Fichier, dit fichier Haym, consultable à Pierrefitte (microfiches 2444-2637).

Pièces concernant des militaires émigrés (hussards de Choiseul et chasseurs de Löwenstein), 1794-1795 (AF/III/51B à 51J).

  • Index de l’inventaire imprimé d’AF/III/1 à 51J [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/02].

Dossiers d’affaires individuelles diverses, an IV-an IX (F/7/7090 à 7814).

  • Deux fichiers :

1) an IV-an VII (F/7/7090 à 7513) consultable à Pierrefitte (microfilms 41-50)

2) an VII-an IX (F/7/7514 à 7814) consultable à Pierrefitte (microfiches CHF 7002-7267).

Demandes et autorisations de résidence à Paris, an IV-an XI (F/7/3314 à 3327 et 10762 à 10867).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F7/31/1-2 et sur le site Internet des Archives nationales].

Demandes de passeports, 1793-1818 (F/7/3564 à 3580).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F7/107 et sur le site Internet des Archives nationales ainsi que sur la base Quidam].

Voir aussi : la fiche d’aide à la recherche (consultable à Pierrefitte et sur Internet) n° 55 sur les passeports.

 

b) Premier Empire

Dossiers d’affaires politiques, an V-1814 (F/7/6139 à 6622).

  • Table ancienne, dite de la série B.P., consultable à Pierrefitte (microfiches 6412-6466). Concordance à établir.

Dossiers d’affaires politiques, Cent-Jours (F/7/6625 à 6629).

  • Table ancienne, dite de la « division Desmarets », consultable à Pierrefitte (microfiches 6475-6480). Concordance à établir.

Dossiers d’affaires diverses dans les 1er, 2e et 3e arrondissements de police, an XII-1814 (F/7/8008 à 8969).

  • Trois tables anciennes, une par arrondissement, consultables à Pierrefitte (microfiches 6882-7066, 7067-7203, 7203 bis -7294). Concordance à établir. Il manque le 4e arrondissement (Seine), brûlé en 1871.

Voir aussi : les fichiers des détenus politiques, des émigrés, des passeports, signalés à la rubrique précédente « Révolution, Directoire ».

 

c) Restauration

Dossiers d’affaires politiques, Première Restauration (F/7/6623 et 6624).

  • Table ancienne dite « de la division Morin », consultable à Pierrefitte (microfiches 6475-6480). Concordance à établir.

Dossiers d’affaires politiques (notamment réfugiés Italiens et Espagnols), 1814-1830 (F/7/6636 à 6677).

  • Table ancienne dite « classement Duplay », consultable à Pierrefitte (microfiches, 6467-6474).

Dossiers d’affaires politiques, 1815-1830 (F/7/6678 à 6997).

  • Table ancienne dite de la « série P.P. », consultable à Pierrefitte (microfiches 6481-6566). Concordance à établir.

Dossiers d’affaires administratives (crimes et délits de droit commun), 1814-1830 (F/7/8970 à 9584).

  • Tables anciennes, plusieurs séries (notamment A, A2). Consultables à la direction des fonds. Concordance à établir.

États et dossiers nominatifs de forçats évadés, 1814-1844 (F/7/10226 à 10237).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F7/108 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers de réfugiés espagnols, 1822-1835 (F/7/11981 à 12111).

  • Fichier consultable à Pierrefitteen 3 volumes de reproduction [Pierrefitte, salle des inventaires : F/7/15-17].

Dossiers de réfugiés portugais, 1821-1833 (F/7/12112 à 12119).

  • Fichier consultable à Pierrefitteen 1 volume de reproduction [Pierrefitte, salle des inventaires : F/7/18].

À noter : lacunes ou pas d’instruments de recherche détaillés pour la monarchie de Juillet, le Second Empire, les débuts de la Troisième République.

 

d) Troisième République

Dossiers de personnalités politiques ou financières (agents russes, communistes, affairistes, etc.), 1880-1945 (F/7/15924 à 16028/2 ).

  • Fonds dit « Panthéon ». Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F7/26].

Pièces concernant les agents allemands et leur surveillance par les services de renseignements français, 1915-1936 (F/7/13424 à 13434).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F7/30].

Dossiers de pensions accordées à partir de 1881 aux victimes du coup d’État du 2 décembre 1851 et de la loi de sûreté générale du 27 février 1858 (F/15/3964 à 4223).

  • Répertoire alphabétique imprimé par Denise Devos, 1992 [Pierrefitte, salle des inventaires : F15/2].

À noter : les dossiers de fascistes italiens, dit « fonds Fascio », 1920-1940 environ (F/7/15766/1 à 15923) n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif mais seulement d’un répertoire numérique [Pierrefitte, salle des inventaires : F7/26].

Voir aussi :

  • État numérique de la sous-série F/7 (1789-1985) [Pierrefitte, salle des inventaires : F7/1a-g et sur le site Internet des Archives nationales].

  • Jean-Baptiste Auzel, Les dossiers de surveillance politique du début du XIXe siècle conservés aux Archives nationales, dans Les dossiers nominatifs au XIXe siècle, regards croisés de l’administration sur les personnes, Revue administrative, n° spécial 2007, p. 94-101 [Pierrefitte, salle des inventaires : Br 2497].

Justice - Nationalité

1. Dossiers de personnel

 

a) Administration centrale

Listes du personnel de l’administration centrale du ministère de la Justice, an IV-an VI (AF/III/28, 31).

  • Index de l’inventaire imprimé, par Pierre-Dominique Cheynet [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/17-30].

Dossiers de pension des magistrats (y compris juges de paix), des fonctionnaires et des employés du ministère de la Justice, an VIII-1856 (BB/25/1 à 282).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB25/2-5 et sur le site Internet des Archives nationales].

 

b) Magistrats, greffiers, juges de paix

États nominatifs du personnel judiciaire de l’Algérie et des colonies, 1830-1898 (BB/6*/496 à 498).

  • Registres consultables à Pierrefitte sur microfilm.

États nominatifs des magistrats et des greffiers de la Cour de cassation et des cours d’appel, 1815-1927 (BB/6*/5242, 5244 et 5245).

  • Registres consultables à Pierrefitte sur microfilm.

Table alphabétique des registres matricules des magistrats, juges de paix, et greffiers des cours et des tribunaux. 1826-1830 environ (BB/6*/539).

  • Tirage papier du microfilm du registre [Pierrefitte, salle des inventaires : BB6/5].

États nominatifs des magistrats et des greffiers des tribunaux de première instance, 1815-1861 (BB/6*540 à 544).

  • Registres consultables à Pierrefitte sur microfilm.

États nominatifs des magistrats et des greffiers des tribunaux de première instance,1860-1923 (BB/6*/555 à 563).

  • Registres consultables à Pierrefitte sur microfilm.

Dossiers de mouvement des magistrats et des greffiers des cours et des tribunaux de première instance, 1814-1824 (BB/6/26 à 124).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 6570-6599).

Dossiers de magistrats d’Alsace-Lorraine, 1850-1870 (BB/6/485 à 488).

  • Inventaire nominatif [Pierrefitte, salle des inventaires : B6/6 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers de carrière des magistrats (y compris la Cour de cassation), du personnel des justices de paix d’Algérie, Maroc et Tunisie, des fonctionnaires de l’administration centrale, 1848-1900 (BB/6/II/1 à 611).

  • Répertoires alphabétiques dactylographiés en deux tranches chronologiques [Pierrefitte, salle des inventaires : BB6/2 et 3].

Dossiers de carrière des magistrats (y compris la Cour de cassation), du personnel des justices de paix d’Algérie, Maroc et Tunisie, des fonctionnaires de l’administration centrale, 1900-1940 (BB/6/II/612 à 1297).

  • Inventaire [Pierrefitte, salle des inventaires : BB6/4].

Dossiers de carrière ou de présentation des juges de paix, de leurs suppléants et de leurs greffiers, 1895-1910 (BB/8/1391 à 1841).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB8/2-4 et sur le site Internet des Archives nationales].

États nominatifs des juges de paix, suppléants et greffiers de justices de paix, an XIII-1860 (BB/8*/1387 à 1390 1).

  • Registres consultables à Pierrefitte sur microfilm.

États nominatifs des juges de paix, 1871-1923 (BB/8*/1390/2 à 1390/5).

  • Registres consultables à Pierrefitte sur microfilm.

Dossiers de pension des magistrats (y compris juges de paix), des fonctionnaires et des employés du ministère de la Justice, an VIII-1856 (BB/25/1 à 282).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB25/2-5 et sur le site Internet des Archives nationales].

Voir aussi : la fiche d’aide à la recherche (consultable à Pierrefitte et sur Internet) n° 16 sur Le personnel de la justice de paix.

 

c) Avoués

États nominatifs des avoués d’appel et des tribunaux de première instance, anVIII-1963 (BB/29/722 à 724).

  • Registres consultables à Pierrefitte sur microfilm.

 

d) Huissiers

États nominatifs des huissiers près les tribunaux de première instance, 1772-1913 (BB/29/740 à 744).

  • Registres consultables à Pierrefitte sur microfilm.

État nominatif des huissiers près les tribunaux de première instance d’Alsace-Lorraine, 1919-1958 (BB/29/762).

  • Registre consultable à Pierrefitte sur microfilm.

 

e) Commissaires-priseurs

États nominatifs des commissaires-priseurs, 1816-1948 (BB/29/735 à 739).

  • Registres consultables à Pierrefitte sur microfilm.

États nominatifs des commissaires-priseurs, 1874-1967.

  • Consultation à Pierrefitte sur microfilm de deux registres conservés au ministère de la Justice (245 Mi 1).

Dossiers de mouvement des commissaires-priseurs, an VIII-1925 (BB/9/113 à 2494).

  • Inventaire-index en cours.

 

f) Notaires

États nominatifs des notaires par département et par canton, an XII-1966.

  • Consultation à Pierrefitte sur microfilm de deux registres conservés au ministère de la Justice (244 Mi 1-29).

À noter : les dossiers de remplacement du personnel des justices de paix après 1910, des notaires, des avoués, huissiers et commissaires-priseurs n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif ; ceux des greffiers sont lacunaires.

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers de propositions du ministère de la Justice pour la Légion d’honneur, 1815-1822 (BB/33/4 à 13).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 6567-6569) et base Quidam.

 Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1/à 2794)

  • Base de données Léonore consultable sur Internet.

À noter : les dossiers de propositions du ministère de la Justice sont conservés de manière très lacunaire. Le groupe de dossiers concernant la période 1922-1936 (BB/33/60/1 à 60/51) n’a pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

 

3. Dossiers de demandes

a) Naturalisations, admissions à domicile, autorisations de servir à l’étranger ou de s’y faire naturaliser, réintégrations

Dossiers de demandes, 1789-1814 (BB/11/1 à 96/2 ).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 586-620)

Dossiers de demandes, 1814-1858 (BB/11/97/1  et suivants).

  • Base de données Nat consultable sur le site Internet des Archives nationales (jusqu’en 1853, les années suivantes sont en cours de saisie).

  • Base de données Quidam consultable à Pierrefitte (jusqu’en 1855, les années suivantes sont en cours de saisie).

Dossiers de demandes accordées, 1848-1883 (BB/11)

  • Fichier ancien des demandes ayant fait l’objet d’un décret (BB/27/1241 à 1247) consultable à Pierrefitte (microfilm 595-605).

Décrets originaux de naturalisation de 1883 à 1930 (BB/34)

  • Programme d’indexation collective en cours sur l’application Natnum consultable à Pierrefitte: ces décrets nominatifs renvoient aux numéros des dossiers conservés en BB/11 (l’année 1883 a été intégralement indexée, les années 1927 et 1930 sont en cours).

Voir aussi : la fiche d’aide à la recherche n° 24 (consultable à Pierrefitte et sur le site Internet des Archives nationales).

 

b) Options des Alsaciens-Lorrains

Options pour la nationalité française, 1872-1873 (BB/31/1 à 507).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfilms 226-312). Ce fichier renvoie aux états publiés dans la partie supplémentaire du Bulletin des lois de 1872.

Options pour la nationalité allemande, 1872-1873 (BB/31/508 à 510 et 531).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB31/2].

Dossiers d’Alsaciens-Lorrains naturalisés ou réintégrés, en application de la loi du 5 août 1914 (BB/11).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfilms 313-316). Concordance à établir (les numéros de ce fichier ancien de BB/27 renvoient aux numéros de dossiers en BB/11).

Voir aussi : la fiche d’aide à la recherche n° 26 (consultable à Pierrefitte et sur le site Internet des Archives nationales).

 

c) Changements de nom

Dossiers de demandes, an XI-1820 (BB/12/1 à 11).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 649-653).

Dossiers de demandes, 1821-1832, juin 1838-1848 (BB/11/167 à 342, 415 et suivants).

  • Base de données Nat, voir la rubrique Naturalisations ci-dessus.

Dossiers de demandes, 1848-1942 (BB/11/531 à 13391 et dossiers conservés à Fontainebleau).

  • Fichiers consultables à Pierrefitte (328 Mi). Concordance à établir. Ces fichiers ne concernent que les demandes accordées.

Voir aussi : la fiche d’aide à la recherche n° 48 (consultable à Pierrefitte et sur le site Internet des Archives nationales).

 

d) Dispenses pour mariage

Il n’y a ni base informatique, ni fichier immédiatement accessible.

 

e) Titres, majorats

Lettres patentes de titres enregistrées au Sénat (documents nominatifs), 1808-1814 (CC/240 à 255).

  • Répertoire alphabétique multigraphié [Pierrefitte, salle des inventaires : CC/4].

Dossiers de demandes de majorat, 1808-1830 (BB/30/965 à 1113).

  • Fichier (concerne aussi BB/17, 18 et 30), consultable à Pierrefitte (microfiches 7295-7348).

Succession aux titres et aux majorats, 1808-1956 (BB/11/13391/2 à 13391/10).

  • Inventaire nominatif [Pierrefitte, salle des inventaires : BB11/2].

Dossiers de demandes de titre, 1830-1832, juin 1838-1848 (BB/11/304 à 342, 415 et suivants).

  • Base de données Nat consultable au Pierrefitte, salle des inventaires,, voir la rubrique Naturalisations ci-dessus.

Lettres patentes de titres, dossiers de demandes relatives aux titres, 1808-1956 environ (149 Mi, BB/11 et dossiers conservés à Fontainebleau).

  • Fichiers consultables à Pierrefitte (327 Mi). Concordances dans la fiche d’aide à la recherche n° 25.

Voir aussi : la fiche d’aide à la recherche n° 25 (consultable à Pierrefitte et sur le site Internet des Archives nationales).

 

f) Recours en grâce

Dossiers de recours en grâce, an X-1885 (BB/21/1 à 634, BB/22/1 à 189, BB/23/1 à 75, BB/24/1 à 890).

  • Fichier consultable à Pierrefitte (microfiches 6171-6214). Non exhaustif.

Dossiers de recours en grâce des condamnés des commissions mixtes de 1852, 1852-1856 (BB/22/131/1 à 189 et BB/30/462 à 480).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB22/2-4 et BB30/9 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers de recours en grâce des condamnés de la Commune de Paris, 1871-1880 (BB/24/724 à 871).

  • Fichiers anciens consultables à Pierrefitte (Microfiches CHF 6521 à 6636). Concordances à établir.

Dossiers de recours en grâce de 1885 à 1900 (BB/24/891 à 928).

  • Index sur fiches des noms géographiques, de personne et de matière, consultables sur demande à la direction des fonds.

Dossiers de recours en grâce, 1885-1916 (BB/24/891 à 1123).

  • Fichiers consultables à la direction des fonds. Pratiquement inutilisables pour la période 1900-1916.

Grâces individuelles, 1826-1916 (BB/24/1124 à 1138).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB24/10 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers de recours en grâce de condamnés à mort, 1826-1916 (BB/24/2001 à 2122).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB24/6-9 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers de recours en grâce des condamnés de la Commune de Paris examinés par la commission des grâces de l’Assemblée nationale, 1871-1876 (C 3103 à 3128).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : C/28].

Recours en grâce pour délits de presse de la période 1852-1870, voir Imprimerie, § II.

 

Voir aussi : la fiche d’aide à la recherche n° 53 (consultable à Pierrefitte et sur le site Internet des Archives nationales).

 

À noter : les seuls instruments de recherche exhaustifs des recours en grâce sont actuellement les dossiers des condamnés à mort (1899-1916), ceux des commissions mixtes de 1852 et les fichiers concernant les condamnés de la Commune, voir le détail sur la fiche d’aide à la recherche n° 53.

 

4. Autres dossiers individuels

a) Révolution

1) Affaires politiques

Dossiers des personnes traduites au Tribunal extraordinaire du 17 août 1792, 1792 (W/242 à 252).

  • Table alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : W/10].

 

Dossiers des personnes traduites au Parquet du Tribunal révolutionnaire, 1793-an III (W/1 à 109).

  • Table alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : W/7].

 

Dossiers des personnes traduites au Tribunal révolutionnaire, 1793-an III (W/268 à 499).

  • Table alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : W/8-9 et sur le site Internet des Archives nationales].

 

Dossiers des personnes traduites devant diverses commissions militaires et la Haute Cour de Vendôme, an III-an V (W/546 à 565).

  • Table alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : W/10].

 

Papiers saisis par l'accusateur public Fouquier-Tinville, 1793-an III (W/111 à 154).

  • Inventaire [Pierrefitte, salle des inventaires : W/3].

2) Droit commun

Dossiers de procès jugés par les tribunaux criminels provisoires de Paris, 1790-1792 (Z/3/2 à 113).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : Z3/1 et sur le site Internet des Archives nationales].

 

b) Directoire, Empire

Affaires de caractère politique principalement, délits d’opinion, manifestations , complots, etc.

Dossiers relatifs à des affaires criminelles et correctionnelles, an IV-an VIII (AF/III/32, 34, 35, 41 à 44).

  • Index de l’inventaire imprimé, par Pierre-Dominique Cheynet [Pierrefitte, salle des inventaires : AFIII/17-30].

 

Dossiers relatifs à des affaires criminelles et correctionnelles, an IV-1816 (BB/18/239 à 459).

  • Fichiers consultables sur demande à la direction des fonds.

 

À noter : une partie importante des dossiers du Directoire et de l’Empire dans BB/18 n’a pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

 

c) Restauration, monarchie de Juillet, IIe  République, Second Empire

1) Affaires politiques

Dossiers des procès politiques jugés par la Cour des pairs sous la Restauration et la monarchie de Juillet, 1815-1848 (CC//499 à 852)

  • Inventaire imprimé en trois volumes avec index, par Jeannine Charon-Bordas [Pierrefitte, salle des inventaires : CC/11-13].

 

Dossiers des personnes traduites devant les Hautes Cours de Bourges et de Versailles, 1848-1849
(W/568 à 586).

  • Inventaire imprimé, par Jeannine Charon-Bordas [Pierrefitte, salle des inventaires : W/11].

2) Affaires de toute nature

Dossiers d’absents militaires, 1846-1893 (BB/14/101/1  à 105/2  et BB/30/667 et 668).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB12/1 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

 

Dossiers relatifs à des affaires criminelles et correctionnelles (affaires de caractère politique, délits d’opinion, grèves, manifestations, etc.), 1814-1868 (BB/18/943 à 1795/2 ).

  • Fichier (inclus dans un fichier général concernant BB/17, 18 et 30), consultable à Pierrefitte (microfiches 7295-7348). N’est pas exhaustif. Pour la période 1869-1889, il n’y a pratiquement pas de dossiers, sauf des résidus.

 

d) À partir de 1890

Dossiers relatifs à des affaires criminelles et correctionnelles, 1890-1913, classées chronologiquement (BB/18/1815 à 2529/9 ).

  • Fichiers consultables sur demande à la direction des fonds.

Dossiers relatifs aux crimes et incendies en France et en Algérie, 1891-1914 (sélectivement dans BB/18/1836 à 2530/2 ).

  • Inventaire sélectif avec index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB18/28 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers relatifs à des affaires criminelles et correctionnelles, classés chronologiquement, 1914-1920 (BB/18/2530 à 2639/2 ).

  • Inventaire sélectif dactylographié avec index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB18/20].

Dossiers relatifs à des affaires criminelles et correctionnelles, classés chronologiquement, 1921-1938 (BB/18/2640 à 3170)

  • Inventaire sélectif dactylographié avec index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB18/21].

Dossiers relatifs à des affaires criminelles et correctionnelles, classés chronologiquement, 1939-1941 (BB/18/3171 à 3367).

  • Inventaire sélectif dactylographié avec index [Pierrefitte, salle des inventaires : BB18/22].

Dossiers relatifs à des affaires criminelles et correctionnelles, classés par matière, 1890-1939 (BB/18/6001 à 6870).

  • Inventaire imprimé, par Geneviève Le Moël [Pierrefitte, salle des inventaires : BB18/24].

À noter : les dossiers d’affaires civiles (B/16), d’absents civils (BB/13) et ceux des successions en déshérence (BB/13), n’ont pas fait l’objet d’un instrument de recherche nominatif.

Maisons du roi et de l’empereur – Ministère d’État du Second Empire

1. Dossiers de personnel

a) Maison de Louis XVI

Pièces concernant la garde constitutionnelle de Louis XVI, 1791-1792 (dépouillement de AF/I, AF/II, C, D/III, F/7, F/9, O/1, O/3, etc.).

  • Fichier consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

b) Maison du roi (Restauration)

Brevets de fournisseurs du roi, 1815-1830 (O/3/874 à 879).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : O3/11, et base QUIDAM].

c) Maison de l’empereur Napoléon III et ministère d’État

Dossiers du personnel de la Maison de l’empereur, 1852-1870 (O/5/99 à 131).

  • Fichier ancien consultable à Pierrefitte (microfiches 656-696). Concordance à établir.

Dossiers de pension de fonctionnaires du ministère d’État et des services en dépendant, 1852-1870 (F/70/124 à 126 et F/70/353 à 359).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F70/2 et sur le site Internet des Archives nationales].

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers de propositions à des distinctions honorifiques (Légion d’honneur et autres ordres) de personnel dépendant de la Maison du roi et de personnalités diverses (pairs, députés, artistes, ecclésiastiques) présentées par la Maison du roi, 1814-1830 (O/3/811 à 842).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : O3/12].

Dossiers de propositions pour la Légion d’honneur de personnel dépendant du ministère d’État et de personnalités diverses (sénateurs, députés, artistes), 1852-1870 (F/70/115 à 119).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F70/3 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1 à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

À noter : il n’existe pas de dossiers de propositions à des distinctions honorifiques, pour la monarchie de Juillet.

 

3. Dossiers de demandes

Demandes de secours, de pension, 1824-1832 (O/3 /790 à 798).

  • Fichier ancien consultable à Pierrefitte (microfiches 6724-6734). Concordance à établir.

Pétitions au ministère d’État, 1852-1870 (F/70/57 à 68).

  • Inventaire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F70/1].

 

4. Autres dossiers individuels

Ordonnances et décisions du roi concernant la Liste civile et sa Maison, 1814-1830 (O/3/533 à 558).

  • Fichier ancien (microfiches 6605-6632). Concordance à établir.

Pièces concernant des artistes ayant eu des commandes de la Maison du roi, puis de la Maison de l’empereur, encouragements aux Beaux-Arts, 1830-1870 (O/4/1372 à 1646 sélectivement, O/5/1698 à 1703, 1707 à 1718).

  • Fichier consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Postes - Télégraphes

1. Dossiers de personnel

Dossiers du personnel des postes sous le Premier Empire (F/90/19073).

  • Répertoire alphabétique inclus dans le répertoire numérique de F/90/19000 à 19104 [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/14 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers du personnel des postes anciennement employé aux armées, 1814-1815 (F/90/19077 et 19078).

  • Répertoire alphabétique inclus dans le répertoire numérique de F/90/19000 à 19104 [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/14 et sur le site Internet des Archives nationales].

Feuilles du personnel des postes et télégraphes, né avant 1865 (F/90/20511 à 20530).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/13].

Feuilles du personnel des P.T.T. né avant 1870 environ (F/90/20982 à 20993).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/7].

Feuilles du personnel des P.T.T., nés entre 1871 et 1880 (F/90/22116 à 22154).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/12].

Dossiers de personnel (surtout de facteurs des postes de la Dordogne), né entre 1846 et 1902 (F/90/20433 à 20435).

  • Répertoire alphabétique dactylographié inclus dans le répertoire numérique de F/90/20001 à 20621 [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/4].

Dossiers du personnel supérieur des P.T.T. (administration centrale, services extérieurs), né entre 1854 et 1902 (F/90/20436 à 20510/2).

  • Répertoire alphabétique dactylographié inclus dans le répertoire numérique de F/90/20001 à 20621 [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/4].

Dossiers du personnel supérieur des P.T.T. (administration centrale, services extérieurs), né entre 1883 et 1915 (F/90/20994 à 21037).

  • Répertoire alphabétique dactylographié (à la suite du répertoire précédent).

Dossiers du personnel des P.T.T. ayant acquis une certaine notoriété, né entre 1795 et 1890 (F/90/20531 à 20549).

  • Répertoire alphabétique dactylographié inclus dans le répertoire numérique de F/90/20001 à 20621 [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/4].

Dossiers d’étrangers admis comme auditeurs libres de l’École supérieure des P.T.T, 1903-1940 (F/90/20620 et 20621).

  • Répertoire alphabétique dactylographié inclus dans le répertoire numérique de F/90/20001 à 20621 [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/4].

Dossiers de personnel des P.T.T., nés entre 1863 et 1929 (F/90/21078 à 21093).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/8].

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers de demande de la Légion d’honneur, 1814 (F/90/19046).

  • Répertoire alphabétique inclus dans le répertoire numérique de F/90/19000 à 19104 [Pierrefitte, salle des inventaires : F90/14 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1/à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

Travaux publics - Mines - Ponts et Chaussées - Ports - Chemins de fer

1. Dossiers de personnel

a) Administration centrale

Dossiers de carrière du personnel de l’administration centrale (y compris, personnel des cabinets ministériels, chefs de bureau, architectes des palais nationaux, personnel des écoles), en fonction de 1789 à 1930 (F/14/11400 à 11408, 11638 à 11645).

  • Répertoire nominatif inclus dans l’inventaire dactylographié de F/14/11400 à 12855 [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/16].

Dossiers individuels des ingénieurs, chefs et sous-chefs de section du cadre auxiliaire des Travaux publics, XIXe siècle (F/14/2888 à 2944).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/37 et sur le site Internet des Archives nationales].

Dossiers de personnel (contrôleurs, agents de bureau, etc.) du ministère des Travaux publics ayant cessé ses fonctions entre1881 et 1948 (F/14/19161 à 19823, 20347 à 20802).

  • Répertoires nominatifs dactylographiés, en plusieurs tranches [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/27-28, 30 et base Quidam].

Dossiers des inspecteurs du contrôle commercial, en fonction de 1850 à 1910 (F/14/11426 à 11428).

  • Répertoire alphabétique inclus dans l’inventaire dactylographié de F/14/11400 à 12855 [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/16].

 

b) Mines

Dossiers de carrière d’ingénieurs, sous-ingénieurs et contrôleurs des mines, XVIIIe - XXe siècles (F/14/2712 à 20699 sélectivement).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/2 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

Dossiers de personnel des mines (contrôleurs, ingénieurs des T.P.E.), ayant cessé leurs fonctions entre 1881 et 1938 (F/14/19161 à 19823, 20347 à 20802).

  • Répertoires nominatifs dactylographiés en plusieurs tranches [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/27-28, 30].

 

c) Ponts et Chaussées

Dossiers de carrière des ingénieurs des Ponts et Chaussées, XVIIIe -XXe  siècles (F/14/2152 à 12565 sélectivement).

  • Répertoire alphabétique dactylographié [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/4 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

À noter : pour les ingénieurs des Ponts et Chaussées, voir aussi le répertoire alphabétique d’A. Brunot et R. Coquant, Le corps des ponts et chaussées, Paris, C.N.R.S., 1982, 915 p. [Pierrefitte, salle des inventaires : F 3 BRU, usuel en salle de lecture].

Dossiers de carrière des conducteurs des Ponts et Chaussées, fin XVIIIe XIXe siècle (F/14/2420 à 2696).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/32 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

Dossiers de personnel des Ponts et Chaussées, ayant cessé ses fonctions entre 1881 et 1948 (F/14/19161 à 19823, 20347 à 20802).

  • Répertoires nominatifs dactylographiés en plusieurs tranches [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/27-28 et 30]. Catégories de personnel concernées : ingénieurs des T.P.E., commis, adjoints techniques, officiers de ports, gardiens de phares, gardes de navigation, éclusiers pontiers, barragistes, gardes-pêche.

 

d) Ports

Dossiers d’officiers de ports, de maîtres de ports, capitaines, lieutenants, sous-lieutenants, maîtres, XIXe siècle (F/14/2843 à 20739 sélectivement).

  • Iinventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/16 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

 

Voir aussi : ci-dessus c) Ponts et chaussées.

 

e) Chemins de fer

Dossiers de commissaires généraux, de commissaires de surveillance administrative des chemins de fer, en fonction de 1860 à 1910 (F/14/11428 à 11444).

  • Répertoire nominatif inclus dans l’inventaire dactylographié de F/14/11400 à 12855 [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/16].

Dossiers de commissaires de surveillance administrative des chemins de fer, inspecteurs et contrôleurs de l’exploitation commerciale, en fonction de 1870 à 1930 (F/14/11646 à 11671).

  • Répertoire alphabétique [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/33 et sur le site Internet des Archives nationales, et base Quidam].

 

2. Dossiers de distinctions honorifiques

Dossiers de propositions du ministère de l’Intérieur pour la Légion d’honneur (services départementaux), 1805-1880 (F/Id/III/10/1 à 21/12 ).

  • Fichier inachevé (réalisé jusqu’à Corrèze), concernant aussi le personnel des Travaux publics jusque vers 1830. consultable sur demande auprès de la direction des fonds.

Dossiers des membres de la Légion d’honneur, Premier Empire-1953 (LH/1 à 2794).

  • Base de données Leonore consultable sur Internet.

 

3. Autres dossiers individuels

Dossiers de demandes d’autorisations relatives aux usines métallurgiques et chimiques, 1790-1867 (F/14/4274 à 4503).

  • Index consultable à Pierrefitte (microfiches 1453-1454 pour le répertoire et 2136-2137 pour l’index) [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/6-7].

Dossiers d’inventeurs, XIXe siècle (F/14/3186 à 3196).

  • Inventaire-index [Pierrefitte, salle des inventaires : F14/38 et sur le site Internet des Archives nationales].

Autres sources nominatives

Collections de faire-part de mariage et de décès :

- collection Bastard d’Estang, 1874-1900 (AD/XXc/108 à 120). Base de données en cours.

- collection vicomte Frantz de Vaulogé, 1799-1901 (AD/XXc/189 à 206). Base de données en cours.

 

Dossiers de proposition de la Grande Chancellerie de la Légion d’honneur pour la Légion d’honneur, 1865-1930 (LH 3185à 3267).

  • Répertoire-index en cours [Pierrefitte, salle des inventaires : LH5 et sur le site Internet des Archives nationales].

 

Index

 

Les renvois sont faits au titre des rubriques thématiques.

 

A

Académie de Paris : voir Instruction publique.

Alsaciens-Lorrains : voir Justice.

Architectes : voir Beaux-Arts, Cultes, Travaux publics.

Armées : voir Guerre.

Artistes : voir Beaux-Arts, Maison du roi.

Avoués : voir Justice.

 

B

Bâtiments civils, palais nationaux : voir Beaux-Arts.

Beaux-Arts : voir Beaux-Arts, Maison du roi.

 

C

Changements de nom : voir Justice.

Chef de l’État : voir Assemblées parlementaires.

Chemins de fer : voir Travaux publics.

Comité des travaux historiques : voir Instruction publique.

Commissaires-priseurs : voir Justice

Commune de Paris (1871) : voir Justice.

Conseillers de préfecture : voir Intérieur.

Conservatoire de musique : voir Beaux-Arts.

Cour des pairs : voir Justice.

Cultes catholique, israélite, protestant : voir Cultes.

 

D

Députés : voir Assemblées parlementaires, Maison du roi.

Détenus : voir Intérieur.

Directoire exécutif : voir Assemblées parlementaires.

Dispenses pour mariage : voir Justice.

Domaines : voir Finances.

Douanes : voir Commerce.

 

E

Eaux et Forêts : voir Agriculture.

Ecclésiastiques : voir Cultes, Maison du roi.

École des beaux-arts, École des arts décoratifs : voir Beaux-Arts.

Éducation nationale : voir Instruction publique.

Émigrés : voir Intérieur.

Enregistrement : voir Finances.

Enseignement agricole : voir Agriculture.

 

 

 

F

Facultés : voir Instruction publique.

Fournisseurs : voir Maison du roi.

 

G

Garde constitutionnelle, garde nationale, gardes d’honneur : voir Guerre, Maison du roi.

Gendarmes : voir Guerre

Grâces : voir Justice.

Greffiers : voir Justice.

Guerre de 1914-1918 : voir Guerre.

 

H

Hautes Cours : voir Justice.

Huissiers : voir Justice.

 

I

Industrie : voir Commerce, Travaux publics.

Ingénieurs : voir Commerce, Travaux publics.

Institut : voir Instruction publique.

Inventeurs : voir Commerce, Travaux publics

 

J

Journalistes : voir Imprimerie.

Justices de paix : voir Justice.

 

L

Légion d’honneur : voir toutes les rubriques.

Librairie : voir Imprimerie.

 

M

Magistrats : voir Justice.

Maires : voir Intérieur.

Maison de l’Empereur : voir Maison du roi.

Majorats : voir Justice.

Militaires : voir Guerre.

Mines : voir Travaux publics.

Ministère d’État (Second Empire) : voir Maison du roi.

Missions scientifiques, littéraires : voir Beaux-Arts, Instruction publique.

Monuments historiques : voir Beaux-Arts.

« Morts pour la France » : voir Guerre.

Musique : voir Beaux-Arts.

 

 

N

Nationalité, naturalisations : voir Justice.

Notaires : voir Justice.

 

O

Opéra : voir Beaux-Arts.

Outre-mer : voir Intérieur.

 

 

P

Pairs : voir Assemblées parlementaires, Justice, Maison du roi.

Passeports : voir Intérieur.

Police : voir Intérieur

Police des cultes : voir Cultes.

Ponts et chaussées : voir Travaux publics.

Ports : voir Travaux publics.

Préfets, sous-préfets : voir Intérieur.

Presse : voir Imprimerie

 

R

Réfugiés espagnols, portugais : voir Intérieur.

 

S

Santé : voir Instruction publique.

Sapeurs-pompiers : voir Guerre.

Sénat, Sénateurs : voir Assemblées parlementaires, Maison du roi.

 

 

T

Télégraphe : voir Postes.

Théâtres : voir Beaux-Arts.

Timbre : voir Finances.

Titres : voir Justice.

Trésor : voir Finances.

Tribunal révolutionnaire : voir Justice.

Tribunaux criminels provisoires : voir Justice.

 

V

Victimes du 2 décembre 1851 : voir Intérieur, Justice (§ Recours en grâce).

 

 

 

 

 

 

 

Fiche rédigée par Ségolène Barbiche, conservateur général du patrimoine (1996), mise à jour par Danis Habib0 (2009). Version mise à jour en décembre 2013.

© Archives nationales, 2013.