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L'ordre de la Légion d'honneur

Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères sont conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur sont conservés sur le site de Fontainebleau.

 

 

1. Aperçu historique

 

La Légion d'honneur est créée, le 29 floréal an X [19 mai 1802], par le Premier Consul Bonaparte, dans le but de récompenser les mérites civils et militaires en temps de paix ou de guerre. Cette distinction dont la devise est « honneur et patrie », remplace l'ordre royal de Saint-Louis, supprimé en 1792. La première hiérarchie comporte quatre grades (légionnaire appelé « chevalier », officier, commandant et grand officier). Depuis 1830, l'administration de la Légion d'honneur est placée sous la responsabilité du ministère de la Justice (direction des affaires civiles et du sceau) mais ce rattachement reste formel dans la mesure où le Grand Chancelier a toujours travaillé directement avec le chef de l'État. Sous le Second Empire, cette tutelle est exercée par le ministère d'État. Depuis la réforme de 1962, le contreseing des textes de la Légion d'honneur est attribué au Premier Ministre et non plus au ministre de la Justice, qui garde cependant le contrôle des budgets, ce qui renforce l'idée que la Légion d'honneur est une institution autonome. L'ordre se compose actuellement de trois grades (chevalier, officier, commandeur) et de deux dignités (grand officier et grand-croix). La Légion d'honneur est attribuée par décret du président de la République, qui en est le Grand Maître, sur proposition des ministres, après examen par le conseil de l'ordre.

Les principaux textes relatifs à la Légion d'honneur sont le décret du 1er mars 1808, l'ordonnance organique du 26 mars 1816, le décret organique du 16 mars 1852. En 1962 les 80 décrets et arrêtés pris depuis 1802 sont fondus dans le décret du 28 novembre 1962 pour former le Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire qui dote la Légion d'honneur de nouveaux statuts et constitue la base du fonctionnement actuel de l'ordre. Ce code est ensuite modifié par le décret du 21 novembre 2008 consolidé au 29 mai 2010. L'ensemble de ces textes est consultable sur le site internet du service public de l'accès au droit Légifrance.

 

 

2. Bibliographie

 

Anne de Chefdebien, Laurence Wodey et Bertrand Galimard Flavigny. Ordres et décorations en France. Paris, musée national de la Légion d'honneur, 2006, 168 p.

Lievyns, Verdot et Bégat. Fastes de la Légion d'honneur. Biographie de tous les décorés, accompagnée de l'histoire législative et réglementaire de l'ordre. Paris, 1842-1844, 3 vol. [5200 notices ; limité en réalité aux premières promotions dans l'ordre effectuées durant l'an XII] (ouvrage référencé F6.1 LIE, disponible en salle de lecture de Pierrefitte).

Dominique Pascal. La folie des médailles et décorations. Paris, Flammarion, 2003.

Laurence Wodey. Guide de recherches en histoire de la Légion d'honneur. Paris, 2002 (Instrument de recherche référencé AFG 79, disponible en salle des inventaires de Pierrefitte).

Site de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur : http://www.legiondhonneur.fr/

Fiche d'orientation Vous recherchez le dossier d'un membre de la Légion d'honneur ?


 

3. Les fonds conservés aux Archives nationales

 

Deux types de documents peuvent concerner les individus décorés de la Légion d'honneur, ou susceptibles de l'avoir été : les dossiers de proposition et les dossiers de titulaires dits « légionnaires ».

 

1. Les dossiers de proposition instruits par les ministères

 

Les fonds provenant des divers départements ministériels comprennent des documents, souvent assez abondants, relatifs aux propositions collectives ou individuelles pour des distinctions honorifiques, et particulièrement pour la Légion d'honneur. Par rapport aux collections de décrets et d'ordonnances de nomination, aux répertoires et aux listes de proposition, les dossiers individuels de proposition sont d'autant plus intéressants qu'ils concernent aussi les personnes dont le dossier n'a pas effectivement abouti. Ces dossiers sont principalement conservés aux Archives nationales sauf ceux qui appartiennent à des fonds ministériels conservés dans des services d'archives particuliers : Outre-mer, Défense, Affaires étrangères, Finances.

Les dossiers conservés aux Archives nationales (cf. liste donnée en annexe) sont d'une qualité et d'une consistance très inégales selon les départements ministériels : ainsi dans le fonds du ministère d'État du Second Empire (sous-série F/70) les dossiers se réduisent le plus souvent à la minute de la lettre avisant de la nomination. En revanche, dans d'autres départements ministériels (sous-série F/12 "Commerce et Industrie", par exemple) on trouve souvent des renseignements très circonstanciés sur la carrière ou les titres des candidats et leurs appuis politiques ou professionnels.

L'intérêt de ces dossiers dépasse souvent le cadre strict des attributions du ministère qui les instruit : ainsi, les dossiers de proposition au titre du ministère du Commerce et de l'Industrie concernent bien entendu en majorité des commerçants, des artisans (bijoutiers, bronziers d'art, céramistes, ébénistes, fondeurs, graveurs, etc.), des industriels, des ingénieurs, des personnages ayant joué un rôle dans les débuts de l'industrie du cinématographe, etc., mais aussi de nombreux architectes, comme Hector Guimard, ou des artistes, comme le peintre Georges Ballot, les sculpteurs Paul Bartholomé, Aristide Maillol.

Les dossiers se composent le plus souvent des pièces suivantes :

  • fiche(s) de renseignement, remplie(s) par les candidats, donnant des informations sur leur état civil (nom, prénoms, date et lieu de naissance) ; leur formation ; leurs services militaires ; les diverses situations qu'ils ont occupées ; leurs services dans les établissements de bienfaisance, commissions, comités, chambres syndicales, chambres de commerce, etc. ; leurs publications, titres littéraires, scientifiques, artistiques, etc. ; les services extraordinaires qu'ils ont rendus ; les distinctions honorifiques qui leur ont été décernées ;
  • avis du préfet du lieu de domicile du candidat, renseignant éventuellement sur ses opinions politiques, et extrait de casier judiciaire ;
  • lettres diverses de recommandation du député ou du sénateur du lieu de résidence du candidat, d'autres parlementaires, d'hommes politiques, qui peuvent donner des indications sur le réseau d'influences du candidat ;
  • copie du décret de nomination dans l'ordre (pour les personnes promues).

Ces dossiers sont souvent plus riches que les dossiers de titulaires de la Légion d'honneur et permettent par ailleurs de pallier les nombreux déficits.

 

2. Les dossiers provenant de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

 

Les archives de la Légion d'honneur ont été malmenées tout au long du XIXe siècle par les changements successifs de régimes politiques et gravement endommagées en 1871 par l'incendie de la Commune, ce qui explique la perte définitive d'un certain nombre de dossiers.

 

Les dossiers de titulaires dits « dossiers de gestion »

Les Archives nationales détiennent les dossiers de titulaires de l'ordre de la Légion d'honneur nommés ou promus depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977. Les dossiers de légionnaires décédés avant 1954 sont conservés sur le site de Fontainebleau sous les cotes LH//1 à 2812, les dossiers de légionnaires décédés entre 1954 et 1977, sur le site de Fontainebleau sous la cote 19800035. Tous sont répertoriés dans la base LEONORE (http://www.culture.gouv.fr/documentation/leonore/pres.htm).

La Grande Chancellerie conserve les dossiers de quelques grands dignitaires (voir la liste à l'adresse http://www.culture.gouv.fr/documentation/leonore/NOMS/celebres.htm) ainsi que des légionnaires décédés depuis 1977 et des légionnaires vivants.

 

Les dossiers de propositions collectives, de discipline, secours et pensions

En 2002, un deuxième et très important versement du musée de la Légion d'honneur aux Archives nationales est venu compléter le fonds. Conservé sous les cotes LH//3000 à 3376, il comporte plusieurs ensembles :

  • des dossiers individuels de discipline et de secours (Premier Empire, Restauration, monarchie de juillet) : LH//3000 à 3025,
  • des dossiers de secours et pensions aux légionnaires et à leur famille (1860-1885 environ) : LH//3271 à 3363,
  • des dossiers de propositions collectives (essentiellement le personnel des armées) et individuelles émises entre 1803 et 1930 : LH//3026 à 3270.

 

 

4. Méthodologie

 

1. Rechercher une date de nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur

 

La recherche patronymique ou chronologique

  • Divers annuaires, listés dans le guide de Laurence Woodey p. 390-391, existent sans former cependant une série continue ; ils sont consultables au musée de la Légion d'honneur ou dans les grandes bibliothèques ;
  • Les almanachs nationaux, impériaux et royaux édités de 1802 à 1919 donnent la liste par grade (sauf pour le 1er grade de chevalier) des bénéficiaires vivants.

 

La recherche strictement patronymique

  • La Grande Chancellerie de la Légion d'honneur possède une fiche sur chaque membre de l'ordre mais l'incendie de 1871 a rendu les recherches antérieures à 1871 très difficiles.
  • Des listes et fichiers partiels établis par les ministères ou les préfectures peuvent être conservés aux Archives nationales, aux archives départementales, au Service historique de la Défense, au service d'archives du ministère des Affaires étrangères.
  • La base LEONORE, http://www.culture.gouv.fr/documentation/leonore/pres.htm, permet de trouver les références ou cotes des dossiers conservés aux Archives nationales. Elle propose aussi la consultation en ligne des dossiers qui ont été numérisés ; elle permettra, au terme d'une opération de numérisation, d'accéder au contenu de tous les dossiers communicables.

NB: Du fait de l'opération de numérisation, les dossiers sont indisponibles par roulement : consulter la page http://www.culture.gouv.fr/documentation/leonore/pres.htm.

  • Les répertoires – index portant sur les dossiers de propositions collectives, de discipline, secours et pensions (LH//3000 à 3376) sont consultables en salle des inventaires de Pierrefitte et sur le site internet des Archives nationales, en « salle des inventaires virtuelle », dans l'onglet « plan d'orientation général », dossier « de 1789 à nos jours ». Ils permettent une recherche nominative.

 

La recherche strictement chronologique

  • Le musée de la Légion d'honneur et la Grande Chancellerie possèdent chacun une partie de la série des ampliations de décret (copies), le musée de la Légion d'honneur de 1802 à 1934, la Grande Chancellerie à partir de 1934.
  • La Grande Chancellerie conserve aussi un exemplaire de tous les décrets parus au Journal officiel depuis 1902.

 

2. Rechercher les raisons d'une nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur

  • Les sources imprimées, comme les dictionnaires biographiques, peuvent fournir une indication.
  • Les projets de décrets : le musée de la Légion d'honneur conserve les projets de décret, qui indiquent la cause directe de la proposition, de 1852 à 1934, la suite étant conservée par la Grande Chancellerie.
  • Les dossiers de légionnaires dit « dossiers de gestion » : les dossiers des légionnaires nommés ou promus depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977 sont conservés aux Archives nationales, sur le site de Fontainebleau (consulter la base LEONORE).

La suite est conservée à la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur.

 

3. Adresses utiles

  • Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie, 2 rue de la Légion d'honneur, 75 007 Paris, http://www.legiondhonneur.fr/flash/index.html.
  • Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur, 129 rue de Grenelle, 75 007 Paris.
  • Archives nationales d'outre-mer, 29 chemin du moulin Detesta, 13 090 Aix-en-Provence.
  • Service d'archives du ministère des Affaires étrangères : Direction des Archives, 3 rue Suzanne Masson, 93 126 La Courneuve cedex.
  • Service historique de la Défense : Château de Vincennes, avenue de Paris, 94 306 Vincennes cedex.
  • Centre des archives économiques et financières, 9 rue de l'Aluminium, 77 176 Savigny-le-Temple.
  • Services d'archives départementales : cf annuaire des services d'archives français : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/annuaire-services/.

 

 

5. Annexe : liste des dossiers de proposition et de nomination

Les Archives nationales détiennent dans les divers fonds d'archives ministérielles des dossiers de proposition et de nomination. Cette liste n'est pas exhaustive. Les dossiers de proposition des ministères des Affaires étrangères, de la Défense (Guerre et Marine) et des Finances sont conservés dans les services d'archives respectifs desdits ministères ; ceux des anciennes administrations coloniales aux Archives nationales de l'outre-mer. Ces dossiers sont intégralement conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.

La recherche s'effectue :

  • en consultant le site internet des Archives nationales en « salle des inventaires virtuelle », dans l'onglet « plan d'orientation général », dossier « de 1789 à nos jours » puis les instruments de recherche détaillés disponibles en salle des inventaires de Pierrefitte.

 

Secrétairerie d'État impériale (Premier Empire)

AF/IV/*/92. Procès-verbaux des grands conseils d'administration de la Légion d'honneur (1806 1813).

AF/IV/*/313. Copies d'actes, Légion d'honneur (an XII-1810).

AF/IV/1037 à1039. Légion d'honneur (an X-1814).

 

Maison du Roi (Restauration)

O/3/2266. Légion d'honneur (1816-1830).

 

Ministère d'État (Second Empire)

F/70/114/1 à F/70/120. Dossiers des légionnaires, demandes de décoration, nominations (1849-1870).

 

Premier Ministre

Versement 19930351. Originaux des décrets, arrêtés, circulaires : Légion d'honneur (1959, 1962).

Versement 19990015. Légion d'honneur, dossiers de promotion (1976-1979, 1989-1993).

Versement 20020364. Originaux des décrets individuels : Légion d'honneur (1974-1983).

Versement 20020371. Originaux des décrets individuels : Légion d'honneur (1984-1992).

 

Agriculture

Versement 19800398. Légion d'honneur, projets de décret (1890-1958).

Versement 19810231. Légion d'honneur, dossiers des membres promus jusqu'en 1980.

Versement 19880604. Dossiers individuels par promotion : Légion d'honneur (1980-1987).

Versement 19910869. Dossiers des promotions : Légion d'honneur (1987-1990).

Versement 19920338. Dossiers des promotions : Légion d'honneur (1991).

 

Bâtiments civils

F/13/650. Personnel des Bâtiments civils, architectes, demandes pour la Légion d'honneur (1811 1836).

 

Beaux-Arts

F/21/*/2798. Artistes récompensés [dont Légion d'honneur] (1860-1868).

 

Cultes

F/19/*/1378 à 1379. Légion d'honneur (1853-1908).

F/19/3185 à 3207. Légion d'honneur (an XII-1906).

F/19/10087 à 10092. Clergé protestant, décorations dont Légion d'honneur (an XII-1906).

 

Culture

Versement 19810734. Section courrier, dossiers de promotion pour la Légion d'honneur (1957 1976).

 

Industrie et Commerce

F/12/5080 à 5320. Légion d'honneur, dossiers individuels de proposition classés de A à Z (1815 1916).

F/12/5301 à 5313. Légion d'honneur, propositions collectives (1830-1899).

F/12/5314 à 5320. Légion d'honneur, propositions à l'occasion d'expositions ou de voyages présidentiels (1849-1897).

F/12/5322. Légion d'honneur accordée à des étrangers (1879-1888).

F/12/*/6091. Légion d'honneur, répertoire des propositions (1852-1855).

F/12/6635 à 6670. Légion d'honneur, dossiers individuels de proposition à l'occasion d'expositions, classés de A à Z (1898-1914).

NB : pour ces dernières cotes, voir F/12/5314 à 5320, 5332 à 5336, 6635 à 6670. Distinctions honorifiques décernées à l'occasion des expositions internationales ou universelles (1849-1923). répertoire dactylographié par C. Demeulenaere, 2006, 24 p. (ouvrage référencé F12/108 disponible en salle de lecture de Pierrefitte).

F/12/8492 à 8759. Légion d'honneur, dossiers individuels de proposition classés de A à Z (1890 1939).

F/12/8760 à 8766. Légion d'honneur, listes de présentation [chronologique] (1909-1934).

Versement 19771396. Industrie : propositions pour la Légion d'honneur (1946-1972).

Versement 19780417. Industrie, École des mines, CTP : Légion d'honneur (1960-1971).

Versement 19830589. Industrie, direction des industries mécaniques et électriques : Légion d'honneur, propositions, listes, correspondance (1941-1954).

Versement 19910013. Commerce et artisanat : mémoires de proposition pour la Légion d'honneur (1977-1985).

Versement 19920355. Industrie : Légion d'honneur, dossiers individuels des commandeurs, officiers, chevaliers (1967-1991).

Versement 19940127. Industrie : Légion d'honneur, dossiers de nomination (1991-1993).

 

Instruction publique

F/17/1420 à 1421. Demandes de décorations, dont Légion d'honneur (1808-1870).

F/17/2097 à 2099. Demandes de nomination et de promotion dans la Légion d'honneur (1851 1892).

F/17/*/2107. Répertoire des ordonnances et décrets portant nomination et promotion dans la Légion d'honneur (1828-1877).

F/17/2578 à 2583. Légion d'honneur, classement chronologique (1828-1904).

F/17/2761 à 2774. Légion d'honneur, classement chronologique (1852-1910).

F/17/12744 à 17245. Légion d'honneur (1875-1895).

F/17/40001 à 40015. Légion d'honneur, dossiers généraux (1880-1939).

F/17/40016 à 40044. Légion d'honneur, notices de promotion (1945-1952).

F/17/40045 à 40134. Légion d'honneur, dossiers (XIXe-XXe siècles).

Versement 19771363. Enseignement supérieur et universités : personnel des bibliothèques, Légion d'honneur (1951 1966).

Versement 19860260. Éducation nationale : Légion d'honneur (1963 1981).

Versement 19870557. Éducation nationale : Légion d'honneur, notices et dossiers individuels de proposition (1949-1963).

Versement 19900081. Éducation nationale, enseignement technique : Légion d'honneur notices de présentation (1949-1968).

Versement 19940304. Enseignement supérieur et universités, EHESS : propositions de Légion d'honneur (1967 1970).

 

Intérieur

F/1dIII/1 à 9. Légion d'honneur, ordres divers, anoblissement (an XI-1859).

F/1dIII/10/1 à F/1dIII/21/12. Propositions pour la Légion d'honneur, classement départemental et alphabétique (1805 1880).

F/1dIII/299. Répertoire alphabétique sur fiches des nominations dans la Légion d'honneur (1821 1826).

F/1dIII/300 à 301. Légion d'honneur, dossiers anciens de la garde nationale (1813-1870).

F/1dIII/302 à 380. Légion d'honneur, propositions, classement départemental et alphabétique (1880-1932).

F/1dIII/445 à 464. Légion d'honneur, propositions, classement alphabétique (1933-1935).

Versement 19880015. Légion d'honneur, dossiers de proposition (1960-1983).

Versement 20070558. Remises de Légion d'honneur (1948-2005).

 

Jeunesse et Sports

Versement 19770239. Légion d'honneur, propositions individuelles (1947-1960).

Versement 19780216. Légion d'honneur, dossiers individuels (1946-1969).

Versement 19840381. Légion d'honneur, préparation des promotions (1970-1978).

 

Justice

BB/30/1116/A. Demandes de lettres patentes déclaratives de la Légion d'honneur, classement alphabétique (1808-1822).

BB/33/1 à 59. Légion d'honneur, promotions et propositions de magistrats (1814-1936).

BB/33/60/1 à 60/51. Dossiers individuels de candidats pour la Légion d'honneur, classement alphabétique (1922-1936).

BB/34/362 à 363. Décrets de Légion d'honneur (1866-1920).

Versement 19920479. Légion d'honneur, propositions, nominations, promotions (1948-1978).

Versement 19950441. Légion d'honneur (1950-1975).

 

Marine

Versement 19810474. Légion d'honneur, attributions (1920-1972).

Versement 19820002. Légion d'honneur, propositions, réglementation, ratification (1933 1973).

Versement 19820391. Légion d'honneur, dossiers individuels (1921-1927).

Versement 19830285. Légion d'honneur, mémoires de proposition (1929-1966).

Versement 19840618. Légion d'honneur, mémoires de proposition (1970-1978).

Versement 19920157. Mémoires de proposition, décisions, dossiers individuels : Légion d'honneur (1979).

 

Services extraordinaires des temps de guerre

F/23/354 à 370. Guerre de 1914-1918. Ministère des Régions libérées. Légion d'honneur, dossiers individuels [A-Z] (1919-1938).

 

Tourisme

Versement 19790199. Légion d'honneur, interventions (1970-1973).

Versement 19840751. Légion d'honneur, dossiers individuels, correspondance, interventions, avis (1967 1983).

 

Transports

Versement 19790408. Aviation civile : Légion d'honneur, contingent de décorations, propositions, listes des candidats retenus (1946-1965).

Versement 19840407. Aviation civile : Légion d'honneur, propositions, dossiers individuels (1946-1973).

Versement 19920578. Urbanisme et transports : Légion d'honneur (1972-1979).

Versement 19920580. Urbanisme et transports : Légion d'honneur (1979-1985).

 

Travaux publics

F/14/11069. Personnels des Ponts-et-Chaussées et des Mines : Légion d'honneur (1811-1868).

 

À ces références dans les fonds ministériels, on peut ajouter :

Rectorat de Paris

Versement 19860501. Propositions de candidature, listes, notices, correspondance : Légion d'honneur (1903-1980).

 

 

© Archives nationales, 2013. Fiche rédigée par Christiane Demeulenaere et Luc Requier, 2008. Version mise à jour en juillet 2013.

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