Search guide Top of page
Section
L'ordre de la Légion d'honneur

 

Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères ainsi que les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur sont conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.

1. Aperçu historique

La Légion d'honneur est créée, le 29 floréal an X [19 mai 1802], par le Premier Consul Bonaparte, dans le but de récompenser les mérites civils et militaires en temps de paix ou de guerre. Cette distinction dont la devise est « honneur et patrie », remplace l'ordre royal de Saint-Louis, supprimé en 1792. La première hiérarchie comporte quatre grades (légionnaire appelé « chevalier », officier, commandant et grand officier). Depuis 1830, l'administration de la Légion d'honneur est placée sous la responsabilité du ministère de la Justice (direction des affaires civiles et du sceau) mais ce rattachement reste formel dans la mesure où le Grand Chancelier a toujours travaillé directement avec le chef de l'État. Sous le Second Empire, cette tutelle est exercée par le ministère d'État. Depuis la réforme de 1962, le contreseing des textes de la Légion d'honneur est attribué au Premier Ministre et non plus au ministre de la Justice, qui garde cependant le contrôle des budgets, ce qui renforce l'idée que la Légion d'honneur est une institution autonome.

 

L'ordre se compose actuellement de trois grades (chevalier, officier, commandeur) et de deux dignités (grand officier et grand-croix). La Légion d'honneur est attribuée par décret du président de la République, qui en est le Grand Maître, sur proposition des ministres, après examen par le conseil de l'ordre.

 

Les principaux textes relatifs à la Légion d'honneur sont le décret du 1er mars 1808, l'ordonnance organique du 26 mars 1816, le décret organique du 16 mars 1852. En 1962 les 80 décrets et arrêtés pris depuis 1802 sont fondus dans le décret du 28 novembre 1962 pour former le Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite qui dote la Légion d'honneur de nouveaux statuts et constitue la base du fonctionnement actuel de l'ordre. Ce code est ensuite modifié par le décret du 21 novembre 2008 consolidé au 29 mai 2010. L'ensemble de ces textes est consultable sur le site Internet du service public de l'accès au droit Légifrance.

2. Bibliographie

  • Anne de Chefdebien, Laurence Wodey et Bertrand Galimard Flavigny. Ordres et décorations en France. Paris, musée national de la Légion d'honneur, 2006, 168 p.
  • Lievyns, Verdot et Bégat. Fastes de la Légion d'honneur. Biographie de tous les décorés, accompagnée de l'histoire législative et réglementaire de l'ordre. Paris, 1842-1844, 3 vol. [5200 notices ; limité en réalité aux premières promotions dans l'ordre effectuées durant l'an XII] (ouvrage référencé F6.1 LIE, disponible en salle de lecture de Pierrefitte).
  • Dominique Pascal. La folie des médailles et décorations. Paris, Flammarion, 2003.
  • Laurence Wodey. Guide de recherches en histoire de la Légion d'honneur. Paris, 2002 (Instrument de recherche référencé AFG 79, disponible en salle des inventaires de Pierrefitte).
  • Site de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur : http://www.legiondhonneur.fr/
  • Fiche d'orientation Vous recherchez le dossier d'un membre de la Légion d'honneur ?

3. Les fonds conservés aux Archives nationales

Deux types de documents peuvent concerner les individus décorés de la Légion d'honneur, ou susceptibles de l'avoir été :

  • les dossiers de proposition,
  • les dossiers de titulaires dits « légionnaires ».

1. Les dossiers de proposition instruits par les ministères

Les fonds provenant des divers départements ministériels comprennent des documents, souvent assez abondants, relatifs aux propositions collectives ou individuelles pour des distinctions honorifiques, et particulièrement pour la Légion d'honneur. Par rapport aux collections de décrets et d'ordonnances de nomination, aux répertoires et aux listes de proposition, les dossiers individuels de proposition sont d'autant plus intéressants qu'ils concernent aussi les personnes dont le dossier n'a pas effectivement abouti. Ces dossiers sont principalement conservés aux Archives nationales sauf ceux qui appartiennent à des fonds ministériels conservés dans des services d'archives particuliers : Outre-mer, Défense, Affaires étrangères, Finances.

 

Les dossiers conservés aux Archives nationales sont d'une qualité et d'une consistance très inégales selon les départements ministériels : ainsi dans le fonds du ministère d'État du Second Empire (sous-série F/70) les dossiers se réduisent le plus souvent à la minute de la lettre avisant de la nomination. En revanche, dans d'autres départements ministériels (sous-série F/12 "Commerce et Industrie", par exemple) on trouve souvent des renseignements très circonstanciés sur la carrière ou les titres des candidats et leurs appuis politiques ou professionnels.

 

L'intérêt de ces dossiers dépasse souvent le cadre strict des attributions du ministère qui les instruit : ainsi, les dossiers de proposition au titre du ministère du Commerce et de l'Industrie concernent bien entendu en majorité des commerçants, des artisans (bijoutiers, bronziers d'art, céramistes, ébénistes, fondeurs, graveurs, etc.), des industriels, des ingénieurs, des personnages ayant joué un rôle dans les débuts de l'industrie du cinématographe, etc. mais aussi de nombreux architectes, comme Hector Guimard, ou des artistes, comme le peintre Georges Ballot, les sculpteurs Paul Bartholomé, Aristide Maillol.

 

Les dossiers se composent le plus souvent des pièces suivantes :

  • fiche(s) de renseignement, remplie(s) par les candidats, donnant des informations sur leur état civil (nom, prénoms, date et lieu de naissance) ; leur formation ; leurs services militaires ; les diverses situations qu'ils ont occupées ; leurs services dans les établissements de bienfaisance, commissions, comités, chambres syndicales, chambres de commerce, etc. ; leurs publications, titres littéraires, scientifiques, artistiques, etc. ; les services extraordinaires qu'ils ont rendus ; les distinctions honorifiques qui leur ont été décernées ;
  • avis du préfet du lieu de domicile du candidat, renseignant éventuellement sur ses opinions politiques, et extrait de casier judiciaire ;
  • lettres diverses de recommandation du député ou du sénateur du lieu de résidence du candidat, d'autres parlementaires, d'hommes politiques, qui peuvent donner des indications sur le réseau d'influences du candidat ;
  • copie du décret de nomination dans l'ordre (pour les personnes promues).

Ces dossiers sont souvent plus riches que les dossiers de titulaires de la Légion d'honneur et permettent par ailleurs de pallier les nombreux déficits.

2. Les dossiers provenant de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Les archives de la Légion d'honneur ont été malmenées tout au long du XIXe siècle par les changements successifs de régimes politiques et gravement endommagées en 1871 par l'incendie de la Commune, ce qui explique la perte définitive d'un certain nombre de dossiers.

 

Les dossiers de titulaires dits « dossiers de gestion »

 

Les Archives nationales détiennent les dossiers de titulaires de l'ordre de la Légion d'honneur nommés ou promus depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977. Les dossiers de légionnaires décédés avant 1954 sont conservés sous les cotes LH//1 à LH//2812, [pdf ; 508 Ko] les dossiers de légionnaires décédés entre 1954 et 1977 sous le numéro de versement 19800035.

 

Tous sont répertoriés dans la base LEONORE : https://www.leonore.archives-nationales.culture.gouv.fr/ui/

 

La Grande Chancellerie conserve les dossiers de quelques grands dignitaires ainsi que des légionnaires décédés depuis 1977 et des légionnaires vivants.

 

Les dossiers de propositions collectives, de discipline, secours et pensions

 

En 2002, un deuxième et très important versement du musée de la Légion d'honneur aux Archives nationales est venu compléter le fonds. Conservé sous les cotes LH//3000 à LH//3376, il comporte plusieurs ensembles :

  • des dossiers individuels de discipline et de secours (Premier Empire, Restauration, monarchie de juillet) : LH//3000 à LH//3025,
  • des dossiers de secours et pensions aux légionnaires et à leur famille (1860-1885 environ) : LH//3271 à LH//3363 [pdf ; 574 Ko]
  • des dossiers de propositions collectives (essentiellement le personnel des armées) et individuelles émises entre 1803 et 1930 : LH//3026 à LH//3270.

4. Méthodologie

1. Rechercher une date de nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur

La recherche patronymique ou chronologique

  • Divers annuaires, listés dans le guide de Laurence Woodey (p. 390-391) existent sans former cependant une série continue ; ils sont consultables au musée de la Légion d'honneur ou dans les grandes bibliothèques ;
  • Les almanachs nationaux, impériaux et royaux édités de 1802 à 1919 donnent la liste par grade (sauf pour le 1er grade de chevalier) des bénéficiaires vivants.

La recherche strictement patronymique

  • La Grande Chancellerie de la Légion d'honneur possède une fiche sur chaque membre de l'ordre mais l'incendie de 1871 a rendu les recherches antérieures à 1871 très difficiles.
  • Des listes et fichiers partiels établis par les ministères ou les préfectures peuvent être conservés aux Archives nationales, aux archives départementales, au Service historique de la Défense, au service d'archives du ministère des Affaires étrangères.
  • Les répertoires – index portant sur les dossiers de propositions collectives, de discipline, secours et pensions (LH//3000 à LH//3376) sont consultables en salle des inventaires de Pierrefitte et sur le site internet des Archives nationales [pdf ; 508 Ko]. Ils permettent une recherche nominative.

La recherche strictement chronologique

  • Le musée de la Légion d'honneur et la Grande Chancellerie possèdent chacun une partie de la série des ampliations de décret (copies), le musée de la Légion d'honneur de 1802 à 1934, la Grande Chancellerie à partir de 1934.
  • La Grande Chancellerie conserve aussi un exemplaire de tous les décrets parus au Journal officiel depuis 1902.

2. Rechercher les raisons d'une nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur

  • Les sources imprimées, comme les dictionnaires biographiques, peuvent fournir une indication.
  • Les projets de décrets : le musée de la Légion d'honneur conserve les projets de décret, qui indiquent la cause directe de la proposition, de 1852 à 1934, la suite étant conservée par la Grande Chancellerie.
  • Les dossiers de légionnaires dit « dossiers de gestion » : les dossiers des légionnaires nommés ou promus depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977 sont conservés aux Archives nationales (consulter la base LEONORE).

La suite est conservée à la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur.

3. Adresses utiles

Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie

2 rue de la Légion d'honneur

75 007 Paris

https://www.legiondhonneur.fr/fr/rubriques/documentation-et-recherche/219/2

Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur

129 rue de Grenelle

75 007 Paris

https://www.smlh.fr/

Archives nationales d'outre-mer

29 chemin du moulin Detesta

13 090 Aix-en-Provence

http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/anom/fr/

Service d'archives du ministère des Affaires étrangères

Direction des Archives

3 rue Suzanne Masson

93 126 La Courneuve cedex

https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/archives-diplomatiques/

Service historique de la Défense

Château de Vincennes

avenue de Paris

94 306 Vincennes cedex

https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/

Centre des archives économiques et financières

9 rue de l'Aluminium

77 176 Savigny-le-Temple

https://www.economie.gouv.fr/saef

Services d'archives départementales

cf. annuaire des services d'archives français

https://francearchives.fr/fr/annuaire/departements

 

Voir aussi (sur Geneawiki)

 

https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Archives_nationales_-_S%C3%A9rie_LH

5. Annexe : liste des dossiers de proposition et de nomination

Les Archives nationales détiennent dans les divers fonds d'archives ministérielles des dossiers de proposition et de nomination. Cette liste n'est pas exhaustive. Les dossiers de proposition des ministères des Affaires étrangères, de la Défense (Guerre et Marine) et des Finances sont conservés dans les services d'archives respectifs desdits ministères ; ceux des anciennes administrations coloniales aux Archives nationales de l'outre-mer.

 

La recherche s'effectue en consultant le site Internet des Archives nationales ou les instruments de recherche détaillés disponibles en salle des inventaires de Pierrefitte.

Secrétairerie d'État impériale (Premier Empire)

  • AF/IV/*/92 : Procès-verbaux des grands conseils d'administration de la Légion d'honneur (1806-1813). 
  • AF/IV/*/313 : Copies d'actes, Légion d'honneur (an XII-1810). 
  • AF/IV/1037 à AF/IV/1039 : Légion d'honneur (an X-1814).

Maison du Roi (Restauration)

  • O/3/2266 : Légion d'honneur (1816-1830).

Ministère d'État (Second Empire)

Premier Ministre

  • 19930351 : Originaux des décrets, arrêtés, circulaires : Légion d'honneur (1959, 1962). 
  • 19990015 : Légion d'honneur, dossiers de promotion (1976-1979, 1989-1993). 
  • 20020364 : Originaux des décrets individuels : Légion d'honneur (1974-1983). 
  • 20020371 : Originaux des décrets individuels : Légion d'honneur (1984-1992).

Agriculture

  • 19800398 : Légion d'honneur, projets de décret (1890-1958). 
  • 19810231 : Légion d'honneur, dossiers des membres promus jusqu'en 1980. 
  • 19880604 : Dossiers individuels par promotion : Légion d'honneur (1980-1987). 
  • 19910869 : Dossiers des promotions : Légion d'honneur (1987-1990). 
  • 19920338 : Dossiers des promotions : Légion d'honneur (1991).

Bâtiments civils

  • F/13/650 : Personnel des Bâtiments civils, architectes, demandes pour la Légion d'honneur (1811-1836).

Beaux-Arts

  • F/21/2798 : Artistes récompensés [dont Légion d'honneur] (1860-1868).

Cultes

Culture

  • 19810734 : Section courrier, dossiers de promotion pour la Légion d'honneur (1957-1976).

Industrie et Commerce

  • F/12/5080 à F/12/5320 : Légion d'honneur, dossiers individuels de proposition classés de A à Z (1815-1916). 
  • F/12/5301 à F/12/5313 : Légion d'honneur, propositions collectives (1830-1899). 
  • F/12/5314 à F/12/5320 : Légion d'honneur, propositions à l'occasion d'expositions ou de voyages présidentiels (1849-1897). 
  • F/12/5322 : Légion d'honneur accordée à des étrangers (1879-1888). 
  • F/12/6091 : Légion d'honneur, répertoire des propositions (1852-1855). 
  • F/12/6635 à F/12/6670 : Légion d'honneur, dossiers individuels de proposition à l'occasion d'expositions, classés de A à Z (1898-1914). 
    • NB : pour ces dernières cotes, voir F/12/5314 à F/12/5320, F/12/5332 à F/12/5336, F/12/6635 à F/12/6670. Distinctions honorifiques décernées à l'occasion des expositions internationales ou universelles (1849-1923). répertoire dactylographié par C. Demeulenaere, 2006, 24 p. (ouvrage référencé [F12/108] disponible en salle de lecture de Pierrefitte-sur-Seine). 
  • F/12/8492 à F/12/8759 : Légion d'honneur, dossiers individuels de proposition classés de A à Z (1890-1939). 
  • F/12/8760 à F/12/8766 : Légion d'honneur, listes de présentation [chronologique] (1909-1934). 
  • 19771396 : Industrie : propositions pour la Légion d'honneur (1946-1972). 
  • 19780417 : Industrie, École des mines, CTP : Légion d'honneur (1960-1971). 
  • 19830589 : Industrie, direction des industries mécaniques et électriques : Légion d'honneur, propositions, listes, correspondance (1941-1954). 
  • 19910013 : Commerce et artisanat : mémoires de proposition pour la Légion d'honneur (1977-1985). 
  • 19920355 : Industrie : Légion d'honneur, dossiers individuels des commandeurs, officiers, chevaliers (1967-1991). 
  • 19940127 : Industrie : Légion d'honneur, dossiers de nomination (1991-1993).

Instruction publique

  • F/17/1420 et F/17/1421 : Demandes de décorations, dont Légion d'honneur (1808-1870).
  • F/17/2097 à F/17/2099 : Demandes de nomination et de promotion dans la Légion d'honneur (1851-1892).
  • F/17/*/2107 : Répertoire des ordonnances et décrets portant nomination et promotion dans la Légion d'honneur (1828-1877).
  • F/17/2578 à F/17/2583 : Légion d'honneur, classement chronologique (1828-1904).
  • F/17/2761 à F/17/2774 : Légion d'honneur, classement chronologique (1852-1910).
  • F/17/12744 et F/17/17245 : Légion d'honneur (1875-1895).
  • F/17/40001 à F/17/40015 : Légion d'honneur, dossiers généraux (1880-1939).
  • F/17/40016 à F/17/40044 : Légion d'honneur, notices de promotion (1945-1952).
  • F/17/40045 à F/17/40134 : Légion d'honneur, dossiers (XIXe-XXe siècles).
  • 19771363 : Enseignement supérieur et universités : personnel des bibliothèques, Légion d'honneur (1951-1966).
  • 19860260 : Éducation nationale : Légion d'honneur (1963-1981).
  • 19870557 : Éducation nationale : Légion d'honneur, notices et dossiers individuels de proposition (1949-1963).
  • 19900081 : Éducation nationale, enseignement technique : Légion d'honneur notices de présentation (1949-1968).
  • 19940304 : Enseignement supérieur et universités, EHESS : propositions de Légion d'honneur (1967-1970).

Intérieur

Jeunesse et Sports

  • 19770239 : Légion d'honneur, propositions individuelles (1947-1960).
  • 19780216 : Légion d'honneur, dossiers individuels (1946-1969).
  • 19840381 : Légion d'honneur, préparation des promotions (1970-1978).

Justice

  • BB/30/1116/A : Demandes de lettres patentes déclaratives de la Légion d'honneur, classement alphabétique (1808-1822).
  • BB/33/1 à BB/33/59 : Légion d'honneur, promotions et propositions de magistrats (1814-1936).
  • BB/33/60/1 à BB/33/60/51 : Dossiers individuels de candidats pour la Légion d'honneur, classement alphabétique (1922-1936).
  • BB/34/362 à BB/34/363 : Décrets de Légion d'honneur (1866-1920).
  • 19920479 : Légion d'honneur, propositions, nominations, promotions (1948-1978).
  • 19950441 : Légion d'honneur (1950-1975).

Marine

  • 19810474 : Légion d'honneur, attributions (1920-1972).
  • 19820002 : Légion d'honneur, propositions, réglementation, ratification (1933-1973).
  • 19820391 : Légion d'honneur, dossiers individuels (1921-1927).
  • 19830285 : Légion d'honneur, mémoires de proposition (1929-1966).
  • 19840618 : Légion d'honneur, mémoires de proposition (1970-1978).
  • 19920157 : Mémoires de proposition, décisions, dossiers individuels : Légion d'honneur (1979).

Services extraordinaires des temps de guerre

  • F/23/354 à F/23/370 : Guerre de 1914-1918. Ministère des Régions libérées. Légion d'honneur, dossiers individuels [A-Z] (1919-1938).

Tourisme

  • 19790199 : Légion d'honneur, interventions (1970-1973).
  • 19840751 : Légion d'honneur, dossiers individuels, correspondance, interventions, avis (1967-1983).

Transports

  • 19790408 : Aviation civile : Légion d'honneur, contingent de décorations, propositions, listes des candidats retenus (1946-1965).
  • 19840407 : Aviation civile : Légion d'honneur, propositions, dossiers individuels (1946-1973).
  • 19920578 : Urbanisme et transports : Légion d'honneur (1972-1979).
  • 19920580 : Urbanisme et transports : Légion d'honneur (1979-1985).

Travaux publics

  • F/14/11069 : Personnels des Ponts-et-Chaussées et des Mines : Légion d'honneur (1811-1868).

 

À ces références dans les fonds ministériels, on peut ajouter :

Rectorat de Paris

  • 19860501 : Propositions de candidature, listes, notices, correspondance : Légion d'honneur (1903-1980).

© Archives nationales, 2013. Fiche rédigée par Christiane Demeulenaere et Luc Requier, 2008. Version mise à jour en janvier 2022.

New conditions for access to archives.