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Guide des sources sur les dommages de guerre : destructions, réparations, indemnisations (XIXe-XXe siècles)

À l’occasion du centenaire de la Première Guerre mondiale et de l’armistice de 1918, les Archives nationales ont souhaité faire le point sur les sources qu’elles conservent sur les dommages subis par la France à la suite des conflits des XIXe et XXe siècles.

 

Ce guide (Pdf, 13 Mo) couvre trois sujets complémentaires :
    • l’état des dommages subis par la France du fait des combats et de l’occupation de son territoire (bombardements ; pillages ; réquisitions…) ;
    • la réparation par l’État de ses propres biens : réseaux de communication ; infrastructures ; bâtiments publics…
    • l’indemnisation par l’État des dommages matériels subis par la société civile (entreprises, particuliers…).

Cette dernière rubrique constitue en tant que telle les « dommages de guerre » au sens de la législation considérant qu’un préjudice matériel subi du fait d'une guerre peut (doit) donner lieu à réparation (sous certaines conditions).

En France, le droit à réparation intégrale des dommages de guerre a été reconnu pour la première fois par le décret du 27 février 1793 de la Convention nationale, mais il a subi ensuite de telles limitations qu'il a été comme vidé de son sens. Il ne subsistait plus à la fin du XIXe siècle dans la législation française que la faculté pour les victimes de solliciter un secours gracieux. C’est la Première Guerre mondiale qui voit l’établissement du droit à réparation.

Les documents relatifs aux dommages de guerre conservés aux Archives nationales sont très volumineux (environ 400 mètres linéaires pour la Première Guerre mondiale et 500 mètres linéaires pour la Seconde) et complexes. Il est donc apparu nécessaire de rédiger un guide, permettant de dresser un tableau de la législation et des institutions concernées, et de se repérer dans la multitude des documents.

Le périmètre d’un guide de recherche est parfois difficile à circonscrire. En l’occurrence, certaines notions très proches des « dommages de guerre » ont été délibérément écartées.

Ainsi ce guide n’aborde pas les questions suivantes, même si les sujets sont parfois très liés :
    • les dommages aux personnes : morts civils ; invalides de guerre…
    • les spoliations des biens juifs (voir pour cela le Guide des recherches dans les archives des spoliations et des restitutions)
    • les dommages causés par le gouvernement ou l’armée française : répression de guerres civiles (par exemple la guerre de Vendée ou l’insurrection de la Commune de Paris) ; réquisitions opérées par l’État français en temps de guerre…
    • la reconstruction de la France, au sens où l’entendait le gouvernement français au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, et qui ne recouvre plus seulement la  seule réparation des bâtiments détruits, mais se voulait une réflexion de grande ampleur sur la modernisation du pays.
    • le financement de cette reconstruction, notamment grâce aux réparations versées par les pays vaincus de l’Axe et à l’aide américaine (plan Marshall…).

Ce guide couvre le XIXe siècle et les deux guerres mondiales et se limite à la France métropolitaine. Il se divise en 4 parties chronologiques :
    • guerres de la Révolution et du Premier Empire ;
    • guerre franco-prussienne de 1870 ;
    • Première Guerre mondiale ;
    • Seconde Guerre mondiale.

Ce guide ne traite que des sources conservées aux Archives nationales. La consultation de ces archives ne peut se révéler vraiment utile que si elle se fait conjointement avec celles conservées dans les archives d’autres institutions, qui conservent aussi des sources importantes sur la guerre et les dommages de guerre. On ne manquera pas de se reporter à leurs sites internet et d'y avoir recours. Citons principalement :
    • le Service historique de la Défense
    • le Service des archives économiques et financières
    • les archives départementales et communales.

 

 

Accéder à l’intégralité du guide

 

 


© Archives nationales 2019. Fiche rédigée par Michèle Conchon et Thierry Guilpin.

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