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Une famille noble ou notable sous la Révolution et au XIXe siècle

 

Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.

 

 

1. Bibliographie et méthodologie

N.B. : Les références en caractères gras sont celles des ouvrages ou des instruments de recherche disponibles dans les salles de lecture et dans les salles des inventaires.

 

1. Bibliographie

L’ouvrage de Gildas BERNARD, Guide des recherches sur l’histoire des familles, Paris, 1988 (Pierrefitte, inventaire AFG/18) reste l’instrument de recherche privilégié.

Voir aussi :

- Gaston SAFFROY, Bibliographie généalogique, héraldique et nobiliaire de la France des origines à nos jours, Paris, 1968–1974, 4 vol. (Paris, usuel A 1 SAF).

- Étienne ARNAUD, Répertoire des généalogies françaises imprimées, Paris, 1978, 3 vol. (Paris, usuel B 5 ARN).

Sur les familles nobles et sur les notables, il existe des dictionnaires biographiques généraux :

- André BOREL D’HAUTERIVE, Annuaire de la noblesse de France et des maisons souveraines de l’Europe, 1843–1950 (Paris, usuel A 4 BOR).

- Gustave CHAIX D’EST-ANGE, Dictionnaire des familles françaises anciennes ou notables à la fin du XIXe siècle, rééd. Paris, 1983, 20 t. en 10 vol. plus 1 vol. d’additions et corrections.

- Les grands notables du Premier Empire, sous la direction de Guy CHAUSSINAND-NOGARET, Paris, 1978 et suiv., 28 vol. parus (Pierrefitte, inventaire G 5.1 BER).

- Henri JOUGLA DE MORENAS, Grand armorial de France, Paris, Éditions héraldiques, 1948–1952 (Paris, usuel B 2.2.3 JOU).

- Vicomte Albert RÉVÉREND :

Armorial du Premier Empire…,

Titres, anoblissements et pairies de la Restauration …,

Titres et confirmations de titres. Monarchie de Juillet.

Deuxième République. Second Empire. Troisième République…

Paris, 1894–1909, 11 vol. réédités par Jean TULARD, Paris, Champion, 1974 (Pierrefitte, inventaire B 5 REV).

- Baron Henri DE WOELMONT DE BRUMAGNE, Notices généalogiques, Paris, Champion, 1930, 8 vol. (Paris, usuel B 5 WOE).

Chaque province ou département dispose en outre de dictionnaires qui lui sont propres que l'on trouvera dans les bibliothèques et aux archives du département ; certains de ces ouvrages peuvent figurer au nombre de nos usuels (voir la base PUBLIC).

Il existe par ailleurs des annuaires ou dictionnaires concernant tel ou tel corps de l’administration publique. Un grand nombre de ces ouvrages est cité par Christophe CHARLE, Jean NAGLE, Marc PERRICHET, Prosopographie des élites françaises, XVIe-XXe siècle Paris, CNRS, 1980 (Pierrefitte, inventaire E 1 PRO).

 

2. Méthodologie

De même que pour l’étude d’une famille sous l’Ancien Régime, l’essentiel des documents est à rechercher aux archives départementales, dans les séries B : Cours et juridictions provinciales (avant 1790) ; C : Administrations provinciales (avant 1792) ; L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire ; 1Q : Listes des émigrés, condamnés, et séquestre de leurs biens ; Q : Domaines nationaux, enregistrement et hypothèques ; M : Administration générale, personnel administratif, listes électorales à partir de 1800.

Pour savoir si un fonds d’archives privées a été versé dans un service public d’archives, on pourra consulter la base BORA (base d'orientation dans les fonds privés conservés dans les services français d'archives) sur le site Internet des Archives de France (http://daf.archivesdefrance.culture.gouv.fr/sdx/ap). Elle permet le repérage de fonds privés sur tout le territoire.

La recherche aux Archives nationales ne peut intervenir qu’en complément de ces recherches. Si la famille s'est quelque peu illustrée dans la vie publique nationale et a séjourné dans la capitale, on pourra exploiter avec profit certaines sources des Archives nationales : fonds privés de familles notables, documents du Minutier central des notaires de Paris, archives ministérielles, dossiers de la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur, etc.

 

2. Fonds privés et actes notariés

Quelle que soit la famille ou la personne étudiée, il est opportun de s’intéresser aux collections de documents familiaux et notariaux.

Dans le cas de fonds d’archives de famille conservés aux Archives nationales – site de Pierrefitte, on pourra consulter :

- la liste des fonds d'archives : se rendre dans la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « plan d'orientation général », ouvrir le dossier « Archives de personnes, d'entreprises, d'associations ». On y trouvera également des états thématiques des fonds (fonds privés relatifs à la Révolution, au Premier Empire, à la Première Restauration et aux Cent Jours).

- l’index général de la série AP (noms géographiques, de personnes et de matières) : environ 200 000 fiches dactylographiées et manuscrites (microfiches 2782 à 3126), complétées par un fichier (Pierrefitte, inventaire A 8/4 et A 8/5)

On n’oubliera pas la série AJ : Fonds divers remis aux Archives nationales, dont certains concernent des archives privées.

On aura recours au Minutier central des notaires de Paris en utilisant :

- le fichier des actes notariés (Révolution-Empire) ; cet immense fichier en usuel dans la salle de lecture du site des Paris des Archives nationales, concerne les familles domiciliées ou ayant des attaches à Paris. Attention ! il ne recense que les actes des études I à XX, XXI à XXVII et LXXIV (Paris, usuel fichiers B1 à 16 et C 1 à 11/5)

- la base ETAREP : répertoires chronologiques des études I à CXXII : consulter, sur le site Internet des Archives nationales, la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « plan d'orientation général », le dossier « Notaires de Paris».

- les bases ARNO : minutes des notaires de Paris, dépouillement exhaustif de plusieurs années dont 1851 : consulter, sur le site Internet des Archives nationales, la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « plan d'orientation général », le dossier « Notaires de Paris».

- la base MINUTES (sur les ordinateurs mis en libre service dans nos salles de consultation) décrit un choix d’actes intéressant l’histoire de l’art et la vie sociale.

On pourra compléter ces recherches en recourant à des sources imprimées :

- AD/XXc/121 à 188 : lettres de faire-part classées par ordre alphabétique, XIXe–début XXe siècle (Pierrefitte, inventaire AD/15 et 16).

 

 

3. La Révolution française

 

1. Participation à la vie politique et administrative

 

Les principaux acteurs de la Révolution à Paris

Il est essentiel de consulter d’abord le Répertoire général des sources manuscrites de l’histoire de Paris pendant la Révolution française, par A. TUETEY, 11 vol. avec table alphabétique [Pierrefitte, inventaire SMC/5/(1) à (11)].

 

Les personnes ayant participé à l'élaboration des cahiers de doléances et aux assemblées préparatoires aux États généraux

Voir les séries B/a et B/III en utilisant les instruments suivants :

- A. BRETTE, Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux (Pierrefitte, inventaire  SMC/9)

- B. HYSLOP, Répertoire critique des cahiers de doléances, 2 vol. (Pierrefitte, inventaire SMC/7 et 8).

 

Les candidats aux élections, le personnel politique, les membres de l'administration et les sociétés populaires ainsi que sur les auteurs de pétitions, de requêtes

Série C : Papiers des assemblée nationales

- A. TUETEY, Les papiers des assemblées de la Révolution, inventaire imprimé avec index (Pierrefitte, inventaire C/4)

- J. CHAUMIÉ, Les papiers des assemblées du Directoire, inventaire imprimé avec index (Pierrefitte, inventaire C/5)

- Les tables imprimées des procès-verbaux des assemblées (Pierrefitte, inventaire D2.2 PRO) ainsi que les index des volumes de la collection des archives parlementaires (Pierrefitte, inventaire F1.2 ARC) particulièrement pour les principaux acteurs de la Révolution.

Série D : Papiers des comités des assemblées

- Table générale (Pierrefitte, inventaire D/30 et 31)

Cette table est à compléter par :

- Comité de Législation (sous-série D/III). Inventaire manuscrit avec table (Pierrefitte, inventaire D/7)

- Comité ecclésiastique (sous-série D/XIX). Index comportant près de 30 000 références, notamment sur les prêtres (microfiches 697 à 782)

- Comité des recherches (sous-série D/XXIXbis) : nombreuses plaintes et réclamations.

Inventaire analytique imprimé avec index par P. Caillet (Pierrefitte, inventaire D/21).

Série AA : Collection de lettres autographes (notamment de personnages sous la Révolution et sous l’Empire)

- Table manuscrite (Pierrefitte, inventaire AA/1 à 9).

Série AF : Archives du pouvoir exécutif, 1789–1815

On trouve dans cette série les décisions du gouvernement concernant la nomination ou la destitution de fonctionnaires, l’organisation de l’administration, la répression des troubles ou encore le sort des émigrés et de leurs biens.

» Voir d’abord des instruments de recherche fondamentaux :

- F.-A. AULARD, Recueil des actes du Comité de salut public avec la correspondance officielle des représentants en mission (sous-série AF/II), 28 vol., supplément et tables (D 3 REC)

- M. BOULOISEAU et M. ROBINET, Fichier de l’inventaire analytique de AF/II (microfiches 6043-6146). Ce fichier dispense de recourir aux volumes de l’inventaire (Pierrefitte, inventaire AF/II/1 à 6)

- A. DEBIDOUR, Recueil des actes du Directoire exécutif 1795–1797 (sous-série AF III), 4 vol. avec tables (Pierrefitte, inventaire AF/III/14 à 17)

- Les procès-verbaux du Directoire an V-an VIII. Mode d’emploi par P.-D. CHEYNET, 2007 (AF/III/31 et, sur le site Internet des Archives nationales, dans la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « plan d'orientation général », le dossier « de 1789 à nos jours».

- Les procès-verbaux du Directoire exécutif an V-an VIII ... par P.-D. CHEYNET, 10 vol. avec index consultables sur le site Internet des Archives nationales dans la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « plan d'orientation général », dans le dossier « de 1789 à nos jours».

- Directoire exécutif. Groupe de l’Intérieur, bureau des nominations par P.-D. CHEYNET, 2009,consultables sur le site Internet des Archives nationales dans la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « plan d'orientation général », dans le dossier « de 1789 à nos jours».

» En complément à ces recueils :

- Table alphabétique de la correspondance reçue par le Directoire exécutif et les consuls, an IV-an VIII (salle des inventaires : microfilms 51 à 87)

- Table alphabétique des décrets et arrêtés, an VIII-1815 (salle des inventaires :

microfilms 88 à 208).

Série M : Mélanges

Cette série est conservée à Paris. Les articles M 662-894 contiennent des pièces relatives à la Révolution (Paris, usuel M/20).

 

2. Victimes de la Révolution

Bien des familles notables, et pas seulement les nobles et le clergé, ont eu à souffrir de mesures répressives sous la Révolution. On en trouve la mention dans les actes du pouvoir exécutif (cf.supra). D’autres fonds et instruments des Archives nationales sont à consulter sur les émigrés, les suspects, les condamnés.

Sous-série F/7 : Police

- M. ROBINET, Fichier des émigrés. Environ 100 000 fiches (microfiches 2158 à 2443)

- S. HAYM, Deuxième fichier des émigrés (microfiches 2444 à 2637)

- Radiations de la liste des émigrés : table alphabétique des arrêtés consulaires et décrets impériaux, sous-série AF/IV (salle des inventaires : microfilm 209)

- Fonds du Comité de sûreté générale. Fichier photocopié en 9 vol. (Pierrefitte, inventaire F/7/04 à 12)

- Série dite « Archives », 1782–1839 (microfiches 6215 à 6246)

- Série « Affaires diverses » (1799–1801), fichier par S. HAYM (18 boîtes à la section du XIXe siècle)

- Fichier des détenus par mesure de haute police, département de la Seine, 1793–1815 (microfiches 1978 à 2025).

Série W : Tribunal révolutionnaire

- Monique RABOURDIN, Condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire (1793-1795), Paris,

Éditions Saint-Alban, 1998 (Pierrefitte, inventaire W/12)

- Table des personnes traduites au Parquet : W 1-109 (Pierrefitte, inventaire W/7)

- Table des personnes traduites devant le Tribunal du 17 août 1792, les commissions militaires et la Haute Cour de Vendôme : W 242-251 (Pierrefitte, inventaire W/10)

- Tables des personnes traduites devant les tribunaux révolutionnaires de 1793, 1794 et 1795 : W//268 à 499 (Pierrefitte, inventaire W/8 et 9).

Série BB : Justice

- Sous-série BB/3 par G. BOURGIN, Affaires de caractère politique ou criminel (1776–1840). Inventaire manuscrit (Pierrefitte, inventaire BB/3/1) et index (Pierrefitte, inventaire BB/3/2)

- Sous-série BB/17, BB/18 Ministère de la Justice, correspondance, affaires politiques ou criminelles (1789–XIXe siècle). Fichier commun (microfiches 7295 à 7348).

Série O/3 : Maison du Roi (Restauration)

- Réparations aux émigrés sous la Restauration, demandes de pensions : O/3/744 à 755 et 778 à 798 (Pierrefitte, inventaire O/3/1).

Sous-série F/19 : Cultes

- Y. ISSELIN, Prêtres réfractaires, inventaire dactylographié avec index (Pierrefitte, inventaire F/19/125)

- Affaires des cultes dans les départements, 1789–1838 (fichier J. CHARON-BORDAS, consultable sur demande dans les services responsables des fonds).

 

4. Le XIXe siècle

1. Participation à la vie politique ou administrative

 

En complément des sources départementales on pourra voir aux Archives nationales les documents concernant :

Les décisions émanant du pouvoir exécutif

Sous l’Empire, consulter le fichier des décrets impériaux, sous-série AF/IV, portant nomination des maires, magistrats, notaires, officiers militaires, etc. (salle des inventaires : microfilms 88 à 216).

Sous la Restauration, consulter le fichier des ordonnances et décisions du Roi, sous-série O/3 (microfiches 6605 à 6632).

Sous le Second Empire, consulter le fichier des décrets et décisions de l’Empereur, arrêtés ministériels, sous-série O/5 (microfiches 294 à 356).

 

Les élus

Consulter les documents sur les députés et candidats aux élections dans la série C : Assemblées nationales.

Voir le répertoire numérique de la série C (C/1) : classement par législature et par élection.

Voir aussi pour la Restauration et la Monarchie de Juillet, l’inventaire détaillé avec indication des noms (C/10).

Consulter les dossiers sur les sénateurs et les pairs dans les articles CC//66 à 69, 487 à 498 et 813 à 852 (Pierrefitte, inventaire C/6).

Sur les maires et officiers municipaux au XIXe siècle, il existe - mais pas de façon systématique - des documents dans la sous-série F/1bII (par commune) et dans les articles F/1bI/234 à 256 ; voir l’État sommaire des versements faits par les ministères, t. l (F/1 et sur le site Internet des Archives nationales, dans la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « plan d'orientation général », le dossier « de 1789 à nos jours»).

Sur les conseillers généraux des documents figurent en F/1bI/228 à 233.

 

Les auteurs de pétitions

Pétitions au Premier Consul et à l’Empereur, sous-série AF/IV, 3 500 noms (microfiches 1853 à 1858).

Pétitions par ordre alphabétique à l’Assemblée nationale, de 1814 à 1848 : C//2026à 2049 (Pierrefitte, inventaire C/1).

Pétitions adressées à la Chambre des Pairs, 1815-1848, série CC (Pierrefitte, inventaire et index CC/8 et 9).

Hommages et pétitions au Roi par ordre alphabétique, 1830–1847 : O/4/903 à 947 (Pierrefitte, inventaire O/4/1).

 

Les opposants au régime

Rechercher dans les séries F/7 (Police) et BB (Justice).

Sous l’Empire, on retrouve un assez grand nombre de nobles parmi les suspects mentionnés dans les fichiers de la police : affaires politiques, série F/7 (microfiches 6412 à 6466, 6467 à 6474, 6475 à 6480,6481 à 6566).

Consulter aussi J. CHARON-BORDAS, Cour des pairs, procès politiques, Paris, Archives nationales, 1982–1984, 3 vol. (CC/11 à 13).

 

2. Distinctions, anoblissements, récompenses, secours

 

La légion d'honneur

L'ouvrage à consulter en priorité est : Laurence WODEY, Guide de recherches en histoire de la Légion d’honneur, Paris, 2002 (Pierrefitte, inventaire AFG 79).

Grâce aux tables du Bulletin des lois (en usuel dans la salle des microfilms du site de Pierrefitte) on peut retrouver le décret de nomination concernant une personne.

Les dossiers de nomination conservés dans la série LH des Archives nationales sont recensés dans la base LEONORE que l'on peut consulter sur le site Internet des Archives nationales, dans la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « plan d'orientation général », en ouvrant le dossier « de 1789 à nos jours ». Cette base permet aussi la consultation en ligne des dossiers qui seront, à terme, tous numérisés.

Un certain nombre de dossiers de nomination sous l'Empire ont été détruits. On en retrouve trace grâce au fichier des décrets impériaux, sous-série AF/IV (salle des inventaires : microfilms 88 à 208).

» Pour plus de détails voir la fiche de recherche 27 L’ordre de la Légion d’honneur.

 

Les palmes académiques

Voir la fiche de recherche 47 Les décorations dans les fonds de l'Instruction publique.

 

Les anoblissements au XIXe siècle, les majorats (biens attribués en dotation) sous l'Empire

Pour les années 1808-1815 (la suite est en cours d'élaboration.), voir sur le site des Archives nationales, dans la rubrique Fonds d'archives > Documents en ligne ; l'instrument de recherche analytique associé aux images des registres de lettres patentes et des registres d'armoiries peintes (BB/29/966 à 974, 1001 à 1005, 1035, 1052, 1060 à 1067, 1071 à 1076, 1080).

En général, voir la fiche de recherche 25 Lettres patentes et actes d’investiture relatifs aux titres, anoblissements, majorats, armoiries (1808-1848, 1852-1907).

 

Les brevets d'investiture

Ils sont classés par ordre alphabétique en BB/30/678 à 690 et BB/30/714 à 715 ; voir sur le site Internet des Archives nationales, dans la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « plan d'orientation général », le dossier « de 1789 à nos jours».

 

Autres distinctions

Aux Archives nationales, selon le domaine où excellait le personnage étudié, on orientera ses investigations vers l’administration ou le ministère concerné : voir les pistes indiquées dans l’ouvrage de Gildas BERNARD, p. 215.

» Signalons le fichier de F/12/2475 à 9284 en 6 vol. (Pierrefitte, inventaire F/12/6 à 11) : environ 27 000 mentions de personnages qui se sont illustrés au XIXe siècle dans le commerce et l’industrie.

 

3. Activités professionnelles

Les recherches peuvent ensuite s’étendre aux activités professionnelles.

Les chapitres 11 (officiers, fonctionnaires) et 12 (carrières diverses) de l’ouvrage de Gildas BERNARD recensent très précisément les sources, profession par profession.

 

Fonctionnaires

voir aussi la fiche de recherche 29 Recherches biographiques 1789-1940 État des inventaires nominatifs et la base QUIDAM.

 

Fonctionnaires du ministère de l'Intérieur

voir non seulement les dossiers de carrière dans la sous-série F/1bI mais aussi les dossiers de pension dans la sous-série F/4 (microfiches 3658 à 3706 et base QUIDAM).

 

Préfets et administration préfectorale

consulter :

- Les préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870 : répertoire nominatif et territorial, Paris, Archives nationales, 1981 (Pierrefitte, inventaire F/1/8)

- Dictionnaire biographique des préfets, septembre 1870–mai 1982, Paris, Archives nationales, 1994 (Pierrefitte, inventaire F/1/15)

- Le personnel de l’administration préfectorale, 1800–1880, Paris, Archives nationales, 1988 (Pierrefitte, inventaire F/1/23)

- Le personnel de l’administration préfectorale, 1881-1926, Paris, Archives nationales, 2001 (Pierrefitte, inventaire F/1/25).

 

Noblesse

il faut se rappeler, que les fonds de la Maison du Roi ou de l’Empereur (sous-séries O/2 à O/5) et le ministère d’État (sous-série F/70) contiennent de nombreux dossiers du personnel de la Couronne au XIXe siècle, ainsi que des dossiers de pension, secours, encouragement.

Exemple : O/5/132 à 143 fiches alphabétiques du personnel de la Maison de l’Empereur (1852–1870).

 

Militaires

consulter le Guide des archives et sources complémentaires du Service historique de l’armée de terre, Paris, Service historique de l’Armée de terre, 2001 (ATV/00) et la fiche de recherche 23 Les militaires aux Archives nationales et au Service historique de la Défense.

 

 

© Archives nationales, 2013. Fiche rédigée par Marie Lakermance, 2004. Version mise à jour en avril 2012

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