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56 - Un ecclésiastique (XIXe-XXe siècles)

La recherche sur un ecclésiastique au XIXe et au XXe siècles s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.

Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s'interroger sur les intervenants, publics ou privés, qui ont eu à agir dans le domaine qui l'intéresse et sur le sort qu'ont connu leurs archives afin de repérer, à travers les cinq sites des Archives nationales et la masse de leurs fonds, les cotes contenant ou susceptibles de contenir des documents relatifs à son sujet de recherche. Ainsi, si l'on entreprend, comme dans le cas qui fait l'objet de la présente notice d'orientation, la biographie d'un ecclésiastique de la période post-révolutionnaire, il faut en priorité explorer le fonds de l'administration chargée des cultes. Mais il faut aussi se demander quels autres fonds peuvent apporter sur lui des renseignements complémentaires : fonds de la Police ou de la Justice car, pour des raisons politiques, de moeurs ou autres, il a pu avoir affaire à l'une ou l'autre de ces administrations ; fonds de l'Instruction publique, s'il a été enseignant ; fonds de l'Instruction publique, fonds de la Librairie et fonds (privé) de la Société des Gens de lettres, s'il a été homme de lettres ou de presse ; fonds des Colonies et de l'Outre-Mer, s'il a exercé son ministère dans les anciennes colonies françaises ou dans les actuels DOM et TOM ; fonds (privé) de la Mission de France, s'il a été prêtre ouvrier entre 1943 à 1985 ; etc.

 

 

1. Bibliographie

 

On se reportera à la bibliographie générale de la fiche d'aide à la recherche n° 59 (Histoire religieuse, XIXe-XXe siècles). Voir aussi :

Mahieu (B.), "les Archives nationales de Paris, sources de l'histoire des missions", dans la Nouvelle revue d'histoire missionnaire (1951, 7e année, fasc. 2).

Molette (Mgr), Guide des sources de l'histoire des congrégations féminines de vie active (Paris, 1974).

 

2. Principales séries et cotes à consulter

 

1. De la Révolution au Concordat (1789-1802)

  •   séries diverses : pour tout ecclésiastique émigré, cf. le "fichier des émigrés" de M. Robinet et S. Haym (microfiches n° 2158-2443).
  • sous-séries B/a et B/III (Élections aux États généraux) : passim, pour les élus du Premier ordre.

  • sous-série B/I (Élections diverses). Voir cotes B/I/5, B/I/11, B/I/13, B/I/15 et B/I/21, élections aux évêchés et aux cures, pour Paris surtout, 1791-1793.

  • série C (Assemblées) : passim (début de la série), pour les députés ecclésiastiques.

  • sous-série D/§ (Représentants en mission) : passim.

  • sous-série D/XIX (Comité ecclésiastique) : passim, pour des états des religieux et religieuses, les états des prêtres ayant prêté ou refusé le serment à la Constitution civile du Clergé, des lettres provenant d'ecclésias­tiques ou les concernant.

  • sous-séries D/XXIX et D/XXIXbis (Comité des Rapports et Comité des Recherches) : passim, troubles et affaires de police sous la Constituante. Voir en particulier : D/XXIXbis/20 à 23, D/XXIXbis/25, D/XXIXbis/32 à 34, D/XXIXbis/39 et D/XXIXbis/43, refus de serment à la Constitution civile du Clergé, pour­suites contre les prêtres réfractaires, et élections épiscopales, 1789-1791.

  • sous-série F/19 (Cultes) : passim, dans le début de la sous-série ou "ancien fonds". Voir en particulier : F/19/611, déclarations de pensions, titres et bénéfices, 1790 ;  F/19/872 à 893, lettres de prêtrises, 1777-an II ;  cotes F/19/865 et 866, personnel ecclésiastique, an IX ;  F/19/1005 à 1017, prêtres réfractaires, an IV-an V ;  F/19/1111 à 1120 et F/19/1122 à 1128, traitements, pensions et secours, 1764-1836.

  • sous-série F/7 (Police) : passim dans le début de la sous-série, pour tout ecclésiastique suspect aux autorités ; sous-série à explorer en s'aidant des multiples fichiers qui en précisent le contenu pour la période révolution­naire. Voir en particulier : F/7/646 à 683, surveillance des prêtres et des émigrés, an IV-an X.

  • sous-série F/15 (Assistance publique) : passim, pour l'histoire des congrégations hospitalières depuis le XVIIe siècle, mais aussi pour les secours aux ecclésiastiques sous la Révolution. Voir en particulier : F/15/2837 et F/15/3620, pensions aux ecclésiastiques ou aux ex-ecclésiastiques, an II et an IV.

  • sous-série F/16 (Prisons) : passim, pour les prêtres et religieux détenus dans les prisons révolutionnaires. Voir en particulier : F/16/615 à 795, subsistance et logement des prêtres reclus, 1791-an IX.

  • sous-séries AF/I, AF/II et AF/III (Pouvoir exécutif) : passim, pour les arrestations et déportations d'ecclésias­tiques. Voir en particulier : AF/III/148 à 156, délibérations et arrêtés du Directoire concernant la police, an IV-an VIII.
  • sous-série AF/IV (Secrétairerie d'État impériale) : passim. Voir en particulier : AF/IV/1890/A, AF/IV/1890/AB et AF/IV/1895 à 1916, papiers du Cardinal Caprara, 1801-1808 (demandes de réconciliation avec l'Église présentées en majorité par des ecclésiastiques après la Révolution).

  • série W (Juridictions extraordinaires) : passim, pour tout ecclésiastique ayant eu affaire aux tribunaux révolu­tionnaires de Paris et de Brest, actifs de 1793 à l'an III.

  • sous-séries BB/3 et BB/30 (Justice : affaires criminelles et versements de 1904 à 1961) : passim.

Voir aussi : A, D/IV et D/IVbis, D/XVI, F/17, AA/62, BB/16, BB/29.

À noter : ces documents concernent aussi des personnes aujourd'hui de nationalité étrangère mais françaises sous la Révolution, ou des personnes de nationalité étrangère en France sous la Révolution.

 

2. Sous le Concordat (1802-1905)

  • sous-série F/19 (Cultes) : passim ; toute la sous-série est à explorer (sans oublier les registres cotés en F/19/*/). Voir en particulier :

F/19/*/1330 à 1407 ; F/19/821 à 862/B, F/19/894 à 1004, F/19/1111 à 1243, F/19/1386/A à 1606, F/19/1757 à 1762, F/19/2381 à 3732, F/19/6176 à 6189, F/19/6201 à 6208, F/19/6215 à 6217 et F/19/6544 à 6070, pour la "carrière" - études, nominations, mutations, promotions, destitutions, traitements, retraites, secours, décorations, congés, etc.- des ecclésiastiques fonctionnaires de l'état (archevêques et évêques, prêtres de paroisse, aumôniers hospitaliers ou militai­res, directeurs des séminaires et séminaristes) ;

F/19/322, F/19/865 à 866, F/19/1019 à 1023, F/19/1071 à 1083, F/19/5659 à 6070 et F/19/6088 à 6115, pour les affaires de "police" (concernant tous les ecclésiastiques, réguliers comme séculiers, fonctionnaires ou non), de "plaintes" ou " recours pour abus" contre ou en faveur d'un ecclésiastique (décision d'engager ou non des poursuites) ;

 F/19/583/A à 596, F/19/6071 à 6087, F/19/6244 à 6359, F/19/7927 à 8010 et les versements du ministère de l'Intérieur (Bureau central des Cultes) de février et juillet 1994, cotés à partir de 8054  et après pour les membres des congrégations.

  • sous-série F/7 (Police) : passim ; sous-série à explorer dans son ensemble en s'aidant des multiples fichiers et inventaires qui en précisent le contenu pour la période du Premier Empire. Voir en particulier :

F/7/6536, prêtres romains, 1809-1813

F/7/8058 à 8071, affaires religieuses dans les dépar­tements dépendants du 1er arrondissement, an XIII-1813

F/7/8369, séminaristes, Premier Empire

F/7/12387, notices sur les archevêques et évêques, 1886-1897

F/7/14612 à 14615, surveillan­ce des congréganistes, 1897-1939

F/7/15766 à 16028, dossiers des Renseignements généraux (fonds "Panthéon"), dont ecclésiastiques, c. 1880-c. 1945.

  • sous-série F/15 (Assistance publique) : pour les religieux des congrégations hospitalières, depuis le XVIIe s. Voir en particulier :

F/15/204 à 221, personnel des hospices, dont religieux, an XIII-1832

F/15/2560 à 2563, personnel religieux des hospices et écoles de charité, an XII-1808.

  • sous-série F/17 (Instruction publique) : passim, pour les ecclésiastiques enseignants dans le cadre public, pour les ecclésiastiques enseignants et les élèves des institutions d'enseignement catholiques (dont les petits sémi­naires), pour les membres des congrégations enseignantes et pour les ecclésiastiques enseignants et les élèves des facultés de théologie catholiques. Voir en particulier :

F/17/1363 à 1366, enquête sur les Frères des Écoles chrétiennes, an XIII

F/17/1402 à 1409, déclarations de n'appartenir à aucune congrégation religieuse non autorisée, conformément à l'article II de l'ordonnance du 16 juin 1828

F/17/1425 à 1432, tableaux du personnel placé sous l'autorité des recteurs, dont celui des écoles secondaires ecclésiastiques, 1812-1814

F/17/4404 à 4411, F/17/13116, F/17/13140 et F/17/13159, facultés de théologie catholique, [1809-1906]

F/17/4705 à 4712, bacheliers, licenciés et docteurs en théologie catholique, 1813-1896

F/17/8201 à 8700, personnel des collèges communaux, par villes, XIXe s.

F/17/8815 à 8831, petits séminaires et écoles ecclésiastiques, 1809-1881

F/17/8832, maîtrises, manécanteries et psalettes, 1832-1847

F/17/8833 à 8861, enseignement secondaire libre, 1809-1888

F/17/8862 à 9083, institutions et pensions privées ou libres, XIXe s.

F/17/10142 à 10340, écoles primaires, personnel et affaires diverses, 1807-1864

F/17/12343 à 12430, pensionnats primaires, 1828-1850

F/17/12434/A à F/17/12434/D, pensionnats tenus par des congrégations religieuses de femmes, 1834-1881

F/17/12438 à 12450, enseignement primaire libre, 1835-1897

F/17/12451 à 12504, congrégations enseignantes, 1809-1914

F/17/14691 à 14775 et F/17/17545 à 17547, fondations catholiques britanniques, 1765-1971

  • sous-série AF/IV (Secrétairerie d'État impériale) :  Voir en particulier : AF/IV/1890/A, AF/IV/1890/B et AF/IV/1895 à 1916, papiers du Cardinal Caprara, 1801-1808 (demandes de réconciliation avec l'Église présentées en majorité par des ecclésiastiques après la Révolution).

  • sous-série AJ/16 (Académie de Paris) : passim, dans le ressort de l'Académie de Paris, pour les ecclésiastiques enseignants dans le cadre public, pour les ecclésiastiques enseignants et les élèves des institutions d'enseigne­ment catholiques (dont les petits séminaires), pour les membres des congrégations enseignantes et pour les ecclésiastiques enseignants et les élèves de la faculté de théologie catholique. Voir en particulier :

AJ/16/116 à 130, institutions et pensions de l'enseignement secondaire : personnel, 1816-1849

AJ/16/2494 à 2499, faculté de théologie, dont dossiers des professeurs et des élèves, 1812-1855

AJ/16/6180 à 6220, dossiers des directeurs d'établissements privés, nés entre 1811 et 1905

AJ/16/6221/* à 6225/*, registres de personnel des établissements privés, fermés entre 1841 et 1940

  • sous-série BB/18 (Justice : division criminelle) : passim. Voir en particulier :

BB/18/6001 et suiv. (47 BL), poursuites contre des ecclésiastiques, 1892-1909

BB/18/2309/2 à BB/18/2309/9, poursuites lors de la séparation des Églises et de l'État, 1905-1910

  • série LH (Légion d'honneur) : dossiers d'attribution de la Légion d'honneur de l'an XII à 1953, consultable sur le site Internet des Archives nationales, dans la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « recherche multicritères », puis dossier « recherche sur les dossiers nominatifs »

  • versements des ministères et administrations qui en dépendent conservés sur le site de Pierrefitte : notamment ceux du ministère de l'Intérieur, repérables sur le site Internet des Archives nationales, dans la "salle des inventaires virtuelle", rubrique "recherche multicritères", dossier "recherche sur les versements postérieurs à 1970"; ou bien dans le "plan d'orientation général", rubrique "archives postérieures à 1789", dossier "recherche par fonds", afin de trouver les versements du Bureau central des Cultes), ceux du ministère de l'Instruction publique (compléments de F/17) et ceux du Rectorat de Paris (compléments de AJ/16).

Voir aussi : AA/62 à 68, BB/30.

À noter : ces documents concernent aussi les ecclésiastiques de certains pays étrangers, devenus totalement ou en partie français sous le Premier Empire, ou bien appartenant à l'Empire colonial français, constitué au cours du XIXe s., ou encore étant zone d'action pour les missionnaires français.

 

3. Depuis la Séparation (1905 et après )

  • sous-série F/19 (Cultes). Voir :

Versements du ministère de l'Intérieur (Bureau central des Cultes) de février et juillet 1994, cotés à partir de F/19/8054

F/19/20314 à 20337, législation générale concernant les congrégations et dossiers particuliers des congrégations, dont listes des membres, (1305)-1991-1971

F/19/20042 à 20051, F/19/20212, F/19/20218 à 20025 et F/19/20352, dossiers de secours ou de retraites et carrière des ecclésiastiques dans les départements concordataires, 1940-1969.

  • sous-série F/7 (Police) : passim. Voir en particulier :

F/7/13228, religieux anciens combattants, 1924-1927 ;  cotes F/7/14612 à 14615, surveillance des congréganistes, 1897-1939 ;  cotes F/7/15291 à 15299 et F/7/15324 à 15352, personnalités sous l'Occupation et sous la IVe République (dossiers des Renseignements généraux), dont ecclésiastiques, 1940-c.1960 ;

F/7/15766 à 16028, dossiers des Renseignements généraux (fonds "Panthéon"), dont ecclésiasti­ques, c. 1880-c. 1945.

  • sous-série F/17 (Instruction publique) : passim, pour les ecclésiastiques enseignants et les élèves des institu­tions d'enseignement catholiques. Voir en particulier :

F/17/15335 à 15339, F/17/15346 à 15350, F/17/15362 à 15364, F/17/15377 à 15381, F/17/15395 à 15400, F/17/15410 à 15414, F/17/15426 à 15431, F/17/15492 à 15495, F/17/15522 à 15626 et F/17/15705, établissements privés secondaires, 1953-1962

F/17/15663 à 15664 et F/17/17944 à 17954, enseignement et écoles techniques privés, 1923-1964 ;

F/17/15669 à 15699, établissements privés divers, 1961-1964 ;  cotes F/17/ 14691 à 14775 et F/17/17545 à 17547, fondations catholiques britanniques, 1765-1971 ;  cotes F/17/17599 à 17601, enseignement supé­rieur libre, 1870-1956.

  • sous-série AJ/16 (Académie de Paris) : passim, dans le ressort de l'Académie de Paris, pour les ecclésiastiques enseignants et les élèves des institutions d'enseignement catholiques. Voir en particu­lier :

AJ/16/6180 à 6220, dossiers des directeurs d'établissements privés, nés entre 1811 et 1905 ;

AJ/16/6221/* à 6225/*, registres de personnel des établissements privés, fermés entre 1841 et 1940.

  • série LH (Légion d'honneur) : dossiers d'attribution de la Légion d'honneur de l'an XII à 1953, consultable sur le site Internet des Archives nationales, dans la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « recherche multicritères », puis dossier « recherche sur les dossiers nominatifs »

  • versements des ministères et administrations qui en dépendent conservés sur le site de Pierrefitte : notamment ceux du ministère de l'Intérieur, repérables sur le site Internet des Archives nationales, dans la "salle des inventaires virtuelle", rubrique "recherche multicritères", dossier "recherche sur les versements postérieurs à 1970"; ou bien dans le "plan d'orientation général", rubrique "archives postérieures à 1789", dossier "recherche par fonds", afin de trouver les versements du Bureau central des Cultes, ceux du ministère de l'Instruction publique (compléments de F/17) et ceux du Rectorat de Paris (compléments de AJ/16).

À noter : ces documents concernent aussi les ecclésiastiques de certains pays étrangers, devenus totalement ou en partie français sous le Premier Empire, ou bien appartenant à l'Empire colonial français, constitué au cours du XIXe s., ou encore étant zone d'action pour les missionnaires français.

 

3. Pour aller plus loin…

  • Archives nationales : Centre des Archives d'Outre-Mer : pour le clergé dans les colonies.

  • Archives nationales : Centre des Archives du Monde du Travail : pour les membres des associations ou des syndicats à teneur confessionnelle.

  • Archives départementales du Bas-Rhin : versements du Bureau des Cultes d'Alsace-Moselle (séries AL et W).

  • Archives du ministère des Affaires étrangères : pour les relations avec le Saint-Siège et les questions religieu­ses à l'étranger.

  • Archives du ministère de la Défense : pour les aumôniers militaires.

  • Archives départementales : séries B (députations aux États généraux), L (administrations révolutionnaires), V (cultes), T (enseignement), U (justice), X (assistance), E supplément (archives communales) et H supplé­ment (archives hospitalières), W (tous secteurs, période postérieure à 1940).

  • Archives communales : séries I (police), P (cultes), Q (assistance), R (instruction publique).

  • Archives hospitalières : séries K (personnel), S (aumônerie).

  • Archives du Saint-Siège : cf. V. Carrière, K-A. Fink et Br. Waché, op.cit.

  • Archives diocésaines : cf. J. Gadille, op. cit.

  • Autres archives : cf. Mgr Molette, op. cit. (pour les congrégations).

 

 

 

© Archives nationales, 1998. Fiche rédigée par Nadine Gastaldi. Version mise à jour en juillet 2013.

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