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Un ecclésiastique (XIXe-XXe siècles)

 

La recherche sur un ecclésiastique au XIXe et au XXe siècles s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.

 

Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s'interroger sur les intervenants, publics ou privés, qui ont eu à agir dans le domaine qui l'intéresse et sur le sort qu'ont connu leurs archives afin de repérer, à travers les différents sites d'archives et la masse de leurs fonds, les cotes contenant ou susceptibles de contenir des documents relatifs à son sujet de recherche.

 

Ainsi, si l'on entreprend, comme dans le cas qui fait l'objet de la présente notice d'orientation, la biographie d'un ecclésiastique de la période post-révolutionnaire, il faut en priorité explorer le fonds de l'administration chargée des cultes. Mais il faut aussi se demander quels autres fonds peuvent apporter sur lui des renseignements complémentaires :

 

1. Bibliographie

On se reportera à la bibliographie générale de la fiche d'aide à la recherche:

Voir aussi :

  • Mahieu (B.), "les Archives nationales de Paris, sources de l'histoire des missions", dans la Nouvelle revue d'histoire missionnaire (1951, 7e année, fasc. 2).
  • Molette (Mgr), Guide des sources de l'histoire des congrégations féminines de vie active (Paris, 1974).

 

2. Principales séries et cotes à consulter

 

1. De la Révolution au Concordat (1789-1802)

  • Séries diverses : pour tout ecclésiastique émigré, cf. le "fichier des émigrés" de M. Robinet et S. Haym (microfiches n° 2158 à 2443).
  • Série C (Assemblées) : passim (début de la série), pour les députés ecclésiastiques.

  • Sous-série D/§ (Représentants en mission) : passim.

  • Sous-série D/XIX (Comité ecclésiastique) : passim, pour des états des religieux et religieuses, les états des prêtres ayant prêté ou refusé le serment à la Constitution civile du Clergé, des lettres provenant d'ecclésias­tiques ou les concernant.

  • Sous-série D/XXIX et sous-série D/XXIXbis (Comité des Rapports et Comité des Recherches) : passim, troubles et affaires de police sous la Constituante. Voir en particulier :

    • D/XXIXbis/20 à D/XXIXbis/23 : Archives du comité des Recherches de l'Assemblée nationale constituante (1789-1791).

    • D/XXIXbis/25 : Réclamations du sieur Magenthies.

    • D/XXIXbis/32 à D/XXIXbis/34 : Lettres, notes et renseignements considérés comme pièces secrètes et remis au comité des Recherches dans le courant 1790 et 1791.

    • D/XXIXbis/39 et D/XXIXbis/43 : Refus de serment à la Constitution civile du Clergé, pour­suites contre les prêtres réfractaires, et élections épiscopales (1789-1791).

  • Sous-série F/7 (Police) : passim dans le début de la sous-série, pour tout ecclésiastique suspect aux autorités ; sous-série à explorer en s'aidant des multiples fichiers qui en précisent le contenu pour la période révolution­naire. Voir en particulier :

    • F/7/646 à F/7/683 : Surveillance des prêtres et des émigrés (an IV-an X).

  • Sous-série F/15 (Assistance publique) : passim, pour l'histoire des congrégations hospitalières depuis le XVIIe siècle, mais aussi pour les secours aux ecclésiastiques sous la Révolution. Voir en particulier :

    • F/15/2837 et F/15/3620 : Pensions aux ecclésiastiques ou aux ex-ecclésiastiques (an II et an IV).

  • Sous-série F/16 (Prisons) : passim, pour les prêtres et religieux détenus dans les prisons révolutionnaires. Voir en particulier :

    • F/16/615 à F/16/795 : Subsistance et logement des prêtres reclus (1791-an IX).

  • Sous-série AF/I (régime royal constitutionnel), sous-série AF/II (Conseil exécutif provisoire et comités de la Convention, dont le Comité de salut public) et sous-série AF/III (Directoire exécutif) : passim, pour les arrestations et déportations d'ecclésias­tiques. Voir en particulier :
    • AF/III/148 à AF/III/156 : Délibérations et arrêtés du Directoire concernant la police (an IV-an VIII).
  • Série W (Juridictions extraordinaires) : passim, pour tout ecclésiastique ayant eu affaire aux tribunaux révolu­tionnaires de Paris et de Brest, actifs de 1793 à l'an III.

Voir aussi :

À noter : ces documents concernent aussi des personnes aujourd'hui de nationalité étrangère mais françaises sous la Révolution, ou des personnes de nationalité étrangère en France sous la Révolution.

 

 

2. Sous le Concordat (1802-1905)

Etudes, nominations, mutations, promotions, destitutions, traitements, retraites, secours, décorations, congés, etc.- des ecclésiastiques fonctionnaires de l'état (archevêques et évêques, prêtres de paroisse, aumôniers hospitaliers ou militai­res, directeurs des séminaires et séminaristes) :

Concernant tous les ecclésiastiques, réguliers comme séculiers, fonctionnaires ou non, plaintes ou recours pour abus contre ou en faveur d'un ecclésiastique (décision d'engager ou non des poursuites) :

  • Pour les membres des congrégations
    • F/19/583/A à F/19/588/2 : Cultes. Congrégations religieuses dans les départements étrangers (Belgique, Hollande, Italie, rive gauche du Rhin) ; béguinages ; confréries (1795-1814).
    • F/19/596 :  Confréries et ordres religieux en Italie (1810-1811). Établissements d'instruction publique en Italie [Gênes, Pô] et en France [Charente, Drôme, Haute-Loire, Tarn-et-Garonne, Vendée] (1806-1812).
    • F/19/6071 à F/19/6087 : Exécution des décrets de 1880 et de 1902 relatifs aux congrégations (par département).
    • F/19/6244 à F/19/6359 : Cultes. Congrégations religieuses (XIXe-début XXe siècle).
    • F/19/7927 à F/19/8010 : Cultes. Congrégations et établissements religieux précédemment autorisés, supprimés en application de la loi du 1er juillet 1901 ou de la loi du 7 juillet 1904.

Voir plus généralement les versements du ministère de l'Intérieur : Bureau central des Cultes.

  • Sous-série F/7 (Police) : passim ; sous-série à explorer dans son ensemble en s'aidant des multiples fichiers et inventaires qui en précisent le contenu pour la période du Premier Empire. Voir en particulier :
    • F/7/6532 à F/7/6536 : Prêtres romains (1809-1813).
    • F/7/8058 à F/7/8071 : Affaires religieuses dans les dépar­tements dépendants du 1er arrondissement de police (an XIII-1813).
    • F/7/8369 :  Séminaires et séminaristes (1806-1814).
    • F/7/12387 : Notices sur les archevêques et évêques (1886-1897).
    • F/7/14612 à F/7/14615 : Surveillan­ce des congréganistes (1897-1939).
    • F/7/15766 à F/7/16028 : Dossiers des Renseignements généraux (fonds "Panthéon"), dont ecclésiastiques (c. 1880-c. 1945).
  • Sous-série F/15 (Assistance publique) : pour les religieux des congrégations hospitalières, depuis le XVIIe s. Voir en particulier :
  • Sous-série AJ/16 (Académie de Paris) : passim, dans le ressort de l'Académie de Paris, pour les ecclésiastiques enseignants dans le cadre public, pour les ecclésiastiques enseignants et les élèves des institutions d'enseigne­ment catholiques (dont les petits séminaires), pour les membres des congrégations enseignantes et pour les ecclésiastiques enseignants et les élèves de la faculté de théologie catholique. Voir en particulier :
    • AJ/16/116 à AJ/16/130 : Institutions et pensions de l'enseignement secondaire. Personnel (1816-1849).
    • AJ/16/2494 à AJ/16/2499 : Faculté de théologie, dont dossiers des professeurs et des élèves (1812-1855).
    • AJ/16/6180 à AJ/16/6220 : Dossiers des directeurs d'établissements privés (nés entre 1811 et 1905).
    • AJ/16/6221 à AJ/16/6225 : Registres de personnel des établissements privés fermés entre 1841 et 1940.

BB/18/6183 et BB/18/6184 (47 BL) : Poursuites contre des ecclésiastiques (1892-1909).

BB/18/2309/2 à BB/18/2309/9 : Poursuites lors de la séparation des Églises et de l'État (1905-1910).

Voir aussi :

  • AA//62 à AA//68 : Lettres et documents divers de membres du clergé avant la Révolution, de prêtres constitutionnels et d'ecclésiastiques ayant vécu postérieurement à la Révolution (XVIIe-XIXe siècles).
  • Sous-série BB/30 : Ministère de la Justice - Versements divers.

À noter : ces documents concernent aussi les ecclésiastiques de certains pays étrangers, devenus totalement ou en partie français sous le Premier Empire, ou bien appartenant à l'Empire colonial français, constitué au cours du XIXe s., ou encore étant zone d'action pour les missionnaires français.

 

3. Depuis la Séparation (1905 et après )

  • Sous-série F/19 (Cultes). Voir les versements du ministère de l'Intérieur (Bureau central des Cultes) de février et juillet 1994, cotés à partir de :
    • F/19/20314 à F/19/20337 : Législation générale concernant les congrégations et dossiers particuliers des congrégations, dont listes des membres ([1305]-1987).
    • F/19/20042 à F/19/20051 : Secours au personnel concordataire (par ordre alphabétique).
    • F/19/20212 à F/19/20225 : Personnel des cultes, édifices cultuels et gestion des cultes dans les départements concordataires (1926-1969).
    • F/19/20352 : Dossiers de secours ou de retraites et carrière des ecclésiastiques dans les départements concordataires (1940-1969).
  • Sous-série AJ/16 (Académie de Paris) : passim, dans le ressort de l'Académie de Paris, pour les ecclésiastiques enseignants et les élèves des institutions d'enseignement catholiques. Voir en particu­lier :
    • AJ/16/6180 à AJ/16/6220 : Dossiers des directeurs d'établissements privés, nés entre 1811 et 1905.
    • AJ/16/6221 à AJ/16/6225 : Registres de personnel des établissements privés fermés entre 1841 et 1940.

À noter : ces documents concernent aussi les ecclésiastiques de certains pays étrangers, devenus totalement ou en partie français sous le Premier Empire, ou bien appartenant à l'Empire colonial français, constitué au cours du XIXe s., ou encore étant zone d'action pour les missionnaires français.

 

3. Pour aller plus loin…

Archives nationales

 

Archives nationales d'outre-mer

 

Pour le clergé dans les colonies.

 

http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/anom/fr/

 

Archives du Monde du Travail

 

Pour les membres des associations ou des syndicats à teneur confessionnelle.

 

https://archives-nationales-travail.culture.gouv.fr/

 

Archives du ministère des Affaires étrangères

 

Pour les relations avec le Saint-Siège et les questions religieu­ses à l'étranger.

 

https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/archives-diplomatiques/

 

Archives du ministère de la Défense

 

Pour les aumôniers militaires.

 

https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/ark/920124

 

Archives départementales

  • Série B : députations aux États généraux.
  • Série L : administrations révolutionnaires.
  • Série V : cultes.
  • Série T : enseignement.
  • Série U : justice.
  • Série X : assistance.
  • Série E supplément : archives communales.
  • Série H supplé­ment : archives hospitalières.
  • Série W : tous secteurs, période postérieure à 1940.

https://francearchives.fr/fr/annuaire/departements

 

Archives départementales du Bas-Rhin

 

Versements du Bureau des Cultes d'Alsace-Moselle (séries AL et W).

 

https://archives.bas-rhin.fr/

 

"Les archives provenant des institutions religieuses"

 

Archives communales

  • Série I : police.
  • Série P : cultes.
  • Série Q : assistance.
  • Série R : instruction publique.

https://francearchives.fr/fr/annuaire/departements

 

Archives hospitalières

  • Série K : personnel.
  • Série S : aumônerie.

https://fr.geneawiki.com/Archives_hospitalières

 

Archives du Saint-Siège

 

Voir notamment :

  • Carrière (V.) Introduction aux études d'histoire ecclésiastique locale (Paris, 1940).
  • Fink (K.-A.) Das Vatikanische Archiv. Einführung in die Bestände und ihre Erforschung (Rome, 1951).
  • Waché (Br.) Initiation aux sources archivistiques de l'histoire du catholicisme français (Lyon, 1992).

https://www.archivioapostolicovaticano.va/content/aav/it.html

 

Archives diocésaines

 

Voir notamment :

  • Gadille (J.) Guide des archives diocésaines de France (Lyon, 1971).

Les archives de l’Église catholique en France


Autres archives

 

Voir notamment :

  • Mgr MOLETTE, Sources franco-polonaises d'histoire religieuse : congrégations féminines de vie active... , Paris, 1974 [Bibliothèque historique des Archives nationales : in-4°, 8964(1)].

 

© Archives nationales, 1998. Fiche rédigée par Nadine Gastaldi. Dernière mise à jour en septembre 2022.

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