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Fichiers Révolution - Empire

Fichier Révolution - Empire

Fichier papier, dépouillement exhaustif d'environ 750 000 actes.

Réalisation :

J. Monicat, M. Jurgens, travailleurs des « chantiers intellectuels », personnel du Minutier central, 1942-1994.

Étude(s) dépouillée(s) :

28 études pour des périodes variables (I-XXVII et LXXIV) :

  • fichier principal : études I à XX, entre 1782 et 1824 ; tranche chronologique variable selon les études (cf tableau des relevés d'actes ci-dessous).

  • fichier supplémentaire : études XXI à XXVII ; le programme s'est limité à la tranche 1789-1815.

Dématérialisation :

Ce fichier n'a pas encore été dématérialisé. Il est accessible en salle de lecture du Caran.

Précisions :

Deux fichiers (principal et supplément) totalisant environ 1 350 000 fiches classées dans l'ordre des noms de personnes.  

  • Fichier principal : les analyses des actes des études I à XX n'indiquent que la date, le numéro de l'étude et le nom du notaire. Les relevés ont été faits à partir des répertoires de notaires et peuvent mentionner des actes passés en brevet, c'est à dire non conservés par le notaire, donc absents des fonds du Minutier central. Pour ces études, les tranches chronologiques des relevés correspondent aux dates extrêmes des répertoires dépouillés.

  • Fichier supplémentaire : les analyses d'actes des études XXI à XXVII et LXXIV indiquent la date de l'acte et la cote exacte de la minute.