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Fichiers Révolution - Empire

Fichier Révolution - Empire

Fichier papier, dépouillement exhaustif d'environ 750 000 actes.

Réalisation :

J. Monicat, M. Jurgens, travailleurs des « chantiers intellectuels », personnel du Minutier central, 1942-1994.

Étude(s) dépouillée(s) :

28 études pour des périodes variables (I-XXVII et LXXIV) :

  • fichier principal : études I à XX, entre 1782 et 1824 ; tranche chronologique variable selon les études (cf tableau des relevés d'actes ci-dessous).

  • fichier supplémentaire : études XXI à XXVII ; le programme s'est limité à la tranche 1789-1815.

Dématérialisation :

Ce fichier n'a pas encore été dématérialisé. Il est accessible en salle de lecture du Caran.

Précisions :

Deux fichiers (principal et supplément) totalisant environ 1 350 000 fiches classées dans l'ordre des noms de personnes.  

  • Fichier principal : les analyses des actes des études I à XX n'indiquent que la date, le numéro de l'étude et le nom du notaire. Les relevés ont été faits à partir des répertoires de notaires et peuvent mentionner des actes passés en brevet, c'est à dire non conservés par le notaire, donc absents des fonds du Minutier central. Pour ces études, les tranches chronologiques des relevés correspondent aux dates extrêmes des répertoires dépouillés.

  • Fichier supplémentaire : les analyses d'actes des études XXI à XXVII et LXXIV indiquent la date de l'acte et la cote exacte de la minute.

Un tableau récapitulatif, dressé par T. Boudignon, indique les limites chronologiques des dépouillements de chaque étude :


Études

Dates

I

1789 à 1821

II

1789 à 1821

III

1784 à 1791

IV

1786 à 1824

V

1783 à 1824

VI

1786 à 1808

VII

1788 à 1808

VIII

1790 à 1810

IX

1788 à an XIV

X

1792 à 1812

XI

1782 à an VIII

XII

1777 à 1816

XIII

An II à 1815

XIV