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Fichiers Révolution - Empire

Fichier Révolution - Empire

Fichier papier, dépouillement exhaustif d'environ 750 000 actes.

Réalisation :

J. Monicat, M. Jurgens, travailleurs des « chantiers intellectuels », personnel du Minutier central, 1942-1994.

Étude(s) dépouillée(s) :

28 études pour des périodes variables (I-XXVII et LXXIV) :

  • fichier principal : études I à XX, entre 1782 et 1824 ; tranche chronologique variable selon les études (cf tableau des relevés d'actes ci-dessous).

  • fichier supplémentaire : études XXI à XXVII ; le programme s'est limité à la tranche 1789-1815.

Dématérialisation :

Ce fichier n'a pas encore été dématérialisé. Il est accessible en salle de lecture du Caran.

Précisions :

Deux fichiers (principal et supplément) totalisant environ 1 350 000 fiches classées dans l'ordre des noms de personnes.  

  • Fichier principal : les analyses des actes des études I à XX n'indiquent que la date, le numéro de l'étude et le nom du notaire. Les relevés ont été faits à partir des répertoires de notaires et peuvent mentionner des actes passés en brevet, c'est à dire non conservés par le notaire, donc absents des fonds du Minutier central. Pour ces études, les tranches chronologiques des relevés correspondent aux dates extrêmes des répertoires dépouillés.

  • Fichier supplémentaire : les analyses d'actes des études XXI à XXVII et LXXIV indiquent la date de l'acte et la cote exacte de la minute.

Un tableau récapitulatif, dressé par T. Boudignon, indique les limites chronologiques des dépouillements de chaque étude :


Études

Dates

I

1789 à 1821

II

1789 à 1821

III

1784 à 1791

IV

1786 à 1824

V

1783 à 1824

VI

1786 à 1808

VII

1788 à 1808

VIII

1790 à 1810

IX

1788 à an XIV

X

1792 à 1812

XI

1782 à an VIII

XII

1777 à 1816

XIII

An II à 1815

XIV

1761 à 1788, an II à an XII

XV

An II à 1810

XVI

1788 à 1819

XVII

1787 à 1813

XVIII

1786 à 1813

XIX

1783 à 1816

XX

1782 à 1818

XXI

1785 à 1815

XXII

1789 à an II

XXIII

1789

XXIV

1789 à 1791

XXV

1789 à 1815

XXVI

1789/09/05 à 1789/12/02

XXVII

1789

LXXIV

An IV à floréal, an V

Le fichier Révolution-Empire est le plus important inventaire exhaustif du Minutier.

Ce fichier est entrepris en 1942 alors que le Minutier central bénéficie des chantiers de « travailleurs intellectuels ». J. Monicat décide alors de lancer un dépouillement systématique et exhaustif des minutes de notaires, en commençant par celles de la fin du XVIIIe et du début du XIXe siècle, plus faciles à lire pour des personnes peu expérimentées en paléographie.

Ces chantiers sont menés jusqu'en 1946 par J. Monicat et M. Connat avant d'être supprimés en 1946.

Les dépouillements reprennent en 1948. D'autres relevés par le personnel du Minutier central, parfois assisté de contractuels ou de stagiaires, augmentent plus ou moins régulièrement ce fichier jusqu'en 1994 (cf instruments de recherche ci-dessous).

 

Étude LII - Relevé d'actes (1788-1791)

Base de données, dépouillement exhaustif de 1 957 actes.

Réalisation :

T. Boudignon, 1992-1993.

Étude(s) dépouillée(s) :

1 étude (LII).

Dématérialisation :

Le fichier électronique d'origine a été rétroconverti dans sa totalité (X. Tabouelle, M. Ollion, 2006) et n'est plus accessible.

Précisions :

Relevé des minutes produites entre le 1er octobre 1788 et le 31 janvier 1791.

Cette base informatique a été réalisé en raison de l'absence de répertoire pour cette période au sein de cette étude.

Un index par nom de personne, de lieu et de métier, commun aux relevés des études XXIX (1720-1737), LII (1788-1791), LXV (1780-1793), LXXIV (1789), CIII (1789), CIV (1789), CXIV (1789) a été un temps mis à la disposition du public sous la forme d'un tirage papier.

 

Études LXXIV, CIII, CIV, CXIV – Relevé d'actes (1789)

Base de données, dépouillement sélectif de 677 actes.

Réalisation :

T. Boudignon, 1992-1993.

Étude(s) dépouillée(s) :

4 études (LXXIV, CIII-CIV, CXIV).

Dématérialisation :

Le fichier électronique d'origine a été rétroconverti dans sa totalité (X. Tabouelle, M. Ollion, 2006) et n'est plus accessible.

Précisions :

Relevé des minutes produites en 1789.

Cette base informatique a été réalisé en raison de l'absence de répertoire pour cette période au sein de cette étude.

Un index par nom de personne, de lieu et de métier, commun aux relevés des études XXIX (1720-1737), LII (1788-1791), LXV (1780-1793), LXXIV (1789), CIII (1789), CIV (1789), CXIV (1789) a été un temps mis à la disposition du public sous la forme d'un tirage papier.


Étude LIX - Relevé d'actes (1789-1791)

Base de données, dépouillement exhaustif de 1 915 actes.

Réalisation :

T. Boudignon, 1992-1993.

Étude(s) dépouillée(s) :

1 étude (LIV).

Dématérialisation :

Le fichier électronique d'origine a été rétroconverti dans sa totalité (X. Tabouelle, M. Ollion, 2006) et n'est plus accessible.

Précisions :

Relevé des minutes produites entre le 14 août 1789 et le 31 décembre 1791.

Cette base informatique a été réalisé en raison de l'absence de répertoire pour cette période au sein de cette étude.

Un index par nom de personne, de lieu et de métier, commun aux relevés des études XXIX (1720-1737), LII (1788-1791), LXV (1780-1793), LXXIV (1789), CIII (1789), CIV (1789), CXIV (1789) a été un temps mis à la disposition du public sous la forme d'un tirage papier.

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