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Les passeports au XIXe siècle

La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.

 

 

1. Rappel historique

 

Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son canton ni voyager sans être porteur d’un passeport. Cette législation sur les passeports, complétée par les décrets du 18 septembre 1807 et du 11 juillet 1810, en vigueur jusqu’aux alentours de 1860, tombera peu à peu en désuétude sous les effets conjugués de la révolution industrielle et du chemin de fer qui ont considérablement augmenté le nombre et le flux des voyageurs.

 

On distingue les passeports pour l’intérieur des passeports pour l’étranger.

À Paris, le préfet de police délivre tous les passeports.

Dans les départements, le préfet délivre les passeports pour l’étranger et les passeports pour l’intérieur dans les chefs-lieux de plus de 40 000 habitants ; le maire délivre les passeports pour l'intérieur dans toutes les autres communes.

 

En règle générale, les passeports sont individuels, mais le mari, la femme et les enfants au-dessous de 15 ans peuvent figurer sur le même passeport. Celui-ci se présente sous forme d’une feuille composée de deux parties : la première, qui se détache de la seconde par une coupure ondulée, est remise au requérant et constitue le passeport proprement dit. La seconde partie, conservée dans la sous-série F/7, donne les informations suivantes : nom, prénoms, âge, profession, pays de naissance, domicile, signalement du requérant et indication du lieu où il dit se rendre.

 

Malgré des éliminations conséquentes (ainsi 656 cartons de passeports de et pour l’étranger, de 1815 à 1845, cotés précédemment F/7/11229 à 11884 ont été éliminés le 4 avril 1892), les passeports de la sous-série F/7 forment un groupe homogène du Directoire à 1852.

 

 

2. Méthodologie de recherche

 

On pourra consulter l'État numérique de la sous-série F/7, par Bertrand Joly et Christèle Noulet, en salle des inventaires de Pierrefitte sous la référence F/7/1A à F/7/1G et sur le site Internet des Archives nationales (salle des inventaires virtuelle, rubrique "Plan d'orientation général" > "Fonds postérieurs à 1789", recherche par le cadre de classement).

Le principal répertoire est le suivant : F/7/*/101 à F/7/2573/B, F/7/3045 à 12356, Passeports. États de voyageurs Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 p., par Geneviève Le Moël (F/7/101).

 

En plus de ces instruments de recherche élaborés par des archivistes, on utilisera des instruments de recherche faisant partie du fonds d’archives lui-même et donc cotés dans la sous-série F/7.

 

Les recherches de passeports sont complexes car les registres et fichiers servant d’instruments de recherche ont disparu ou sont incomplets ou se chevauchent ou donnent des références de documents éliminés. Ainsi, il existe des registres renvoyant à des liasses (ex : F/7/*/866 à 882), d’autres ne renvoyant à aucun document (ex : F/7/*/2231 à 2254) et enfin des liasses auxquelles ne correspondent aucun registre (ex : F/7/11940 à 11975).

» Il faut donc se servir des registres comme instrument de recherche lorsqu’ils existent et dépouiller les liasses dans les autres cas.

 

» À noter :

– Toutes les cotes comprenant un * (F/7/*/...) correspondent à des registres ou fichiers et sont donc des instruments de recherche (du début de la sous-série jusqu’à la cote F/7/3000).

– Tous les registres ont été microfilmés à l’exception des cotes F/7/1295 à 1536 et 1722 à 1730 (fichiers ne pouvant être communiqués : déposer une demande auprès de la présidence de salle ou via Internet).

– Sont citées ci-dessous toutes les cotes de la sous-série F/7 ayant trait aux passeports et aux déplacements des personnes. Certaines de ces cotes sont particulièrement pertinentes (signalées par le signe » ), ainsi : F/7/10868 à 11072, F/7/11084 à 11228 ; F/7/12186 à 12234 et 12336 à 12356 ainsi que leurs instruments de recherche F/7/*/812 à 864/A, F/7/*/866 à 882 et F/7/*/2550 à 2573/A qui regroupent l’essentiel des passeports de la sous-série.

 

Pour la période 1793 à 1818, il existe une liste des personnes ayant demandé un passeport, mais il s’agit essentiellement d’émigrés amnistiés : voir la base Quidam sur les ordinateurs de l’espace multimedia du site de Pierrefitte ou l’inventaire F/7/3564 à 3580, Demandes de passeports (1793-1818). Index des noms de personnes, par Geneviève Le Moël, Christine Lopez, Andrée Imbert, Lucette Albert, et Patrick Laharie, 1970 2001, env. 9 000 fiches, 179 p. et 76 p., index des noms de personne et de lieu, des professions ou qualités des demandeurs (consultable en salle des inventaires sous la référence F/7/107 et sur le site Internet des Archives nationales).

 

Pour la période de l’an IV à l’an XI, on peut voir aussi les demandes de résidence : F/7/3314 à 3327 et F/7/10762 à 10867 Demandes et autorisations de résidence (an IV–an XI). Inventaire-index dactylographié, par Anne Ketty Osseux et Annie Poinsot, mis en forme par Patrick Laharie et Annie Poinsot, 2004, 1163 p. (voir en salle des inventaires de Pierrefitte sous la référence F/7/31/1-2 et dans la base Quidam).

 

Si la recherche se révèle infructueuse, il convient aussi de consulter les fichiers et les cartons dont le détail est donné sur cette fiche.

Pour les autres périodes ou types de personnes recherchées, voir les registres, fichiers, et articles décrits ci-dessous.

 

 

3. Liste des cotes

 

F/7/*/101 à 103. Demandes de passeports délivrés à Paris, an II (concernent surtout les émigrés), voir Caron, Le fonds du Comité de sûreté générale, p. 50 ; registres ne fournissant que de simples mentions de noms de personnes et ne renvoyant à aucun autre document.

 

F/7/*/630 et 631. Enregistrement du courrier (résidences, arrestations, passeports et surveillance) [an VII–an VIII] ; registres renvoyant à des cotes anciennes B, R, S et P : affaires diverses et demandes de résidence.

 

F/7/*/642 à 645. Répertoires alphabétiques puis chronologiques des demandeurs de passeports (an V–an X) ; registres renvoyant à des cotes anciennes B, R, S et P : affaires diverses et demandes de résidence.

 

» F/7/*/812 à 829. Passeports. Enregistrement (an XI–an XIII) ; registres renvoyant aux cartons F/7/10868 à 11072 (voir ci-dessous). Les articles F/7/*/812 à 864 contiennent l’enregistrement chronologique succinct des passeports d’étrangers et des passeports pour l’étranger (an XI–avril 1814, avec des lacunes et quelques chevauchements d’un registre à l’autre). Ils renvoient au groupe F/7/10868 à 11072, où les dossiers de passeports sont classés par tranches chronologiques et affectés d’une cote ancienne (K1 à K7 et un nombre).

 

F/7/*/830 à 864 Passeports. Enregistrement (1806–1814).

Ces registres ne sont mentionnés que pour mémoire. En cas de recherche dans une série chronologique, il vaut mieux utiliser les registres F/7/*/866 à 882. Si l’on recherche un personnage voir la série alphabétique F/7/*/1295 à 1536 (an XIII-1814).

 

» F/7/*/866 à 883. Enregistrement du courrier à l’arrivée ou des rapports des conseillers d’État chargés des arrondissements de police (an XIII–mars 1814), registres renvoyant aux cartons F/7/10920 à 11072 (voir ci-dessous).

Les registres F/7/*/866 à 883 ne concernent que partiellement les passeports. Ils fournissent des renseignements plus précis que les registres F/7/830 à 864 avec l’indication des cotes anciennes (K2 à K7 et un chiffre) qui permettent de se reporter aux articles F/7/10920 à 11072. Voir le détail par registre p. 4-6 de l’inventaire des passeports rédigé par Geneviève Le Moël, F/7/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356 Passeports. État de voyageurs. Mouvement des étrangers (1793–1852), répertoire numérique dactylographié, IV-75 (consultable en salle des inventaires sous la référence F/7/101).

F/7/*/812 à 821 : an XI (cartons F/7/10068 à 10919)

F/7/*/821 à 828 : an XII (cartons F/7/10068 à 10919)

F/7/*/828 à 829 : an XIII (cartons F/7/10068 à 10919)

F/7/*/830 à 838 : an XIII–1806 (cartons F/7/10921 à 10945)

F/7/*/839 à 847 : 1807–1808 (cartons F/7/10946 à 10993)

F/7/*/848 à 854 : 1808–1809 (cartons F/7/10994 à 11009)

F/7/*/855 à 859 : 1809–1810 (cartons F/7/11010 à 11032)

F/7/*/860 à 862 : 1810–1812 (cartons F/7/11033 à 11057)

F/7/*/863 à 864 : 1812–1814 (cartons F/7/11058 à 11072)

F/7/*/865 : an XIV–1808 (Pas de carton)

F/7/*/866 : an XIII–an XIV (cartons F/7/10921 à 10945)

F/7/*/867 : 1806 (cartons F/7/10921 à 10945)

F/7/*/868 : 1807 (cartons F/7/10946 à 10993)

F/7/*/869 : 1808 (cartons F/7/10946 à 11009)

F/7/*/870 : 1809 (cartons F/7/11010 à 11032)

F/7/*/871 : 1810 (cartons F/7/11010 à 11032)

F/7/*/872 : 1810 (cartons F/7/11010 à 11032)

F/7/*/874 : 1811 (cartons F/7/11033 à 11057)

F/7/*/875 : 1811 (cartons F/7/11033 à 11057)

F/7/*/877 : 1812 (cartons F/7/11033 à 11072)

F/7/*/878 : 1812 (cartons F/7/11058 à 11072)

F/7/*/880 : 1813 (cartons F/7/11058 à 11072)

F/7/*/881 : 1813 (cartons F/7/11058 à 11072)

F/7/*/882 : 1814 (cartons F/7/11058 à 11072)

F/7/*/883 : avril–juillet 1814 (Pas de carton)

F/7/*/25732 : mai 1814–mai 1815 (cartons F/7/11074 à 11078)

 

F/7/*/1295 à 1536 Répertoire alphabétique sur fiches du secrétariat (an XIII–1814).

Ce groupe ne concerne que partiellement les passeports et il porte sur les mêmes périodes que les registres F/7/*/830 à 864 et 866 à 882. Mais la recherche peut se faire à partir d’un nom de personne. De l’an XIII à 1809, les fiches portent des cotes anciennes K2 à K5 qui renvoient au groupe F/7/10920 à 11030. À partir de 1810 les fiches indiquent la page des registres F/7/*/871 à 882.

Voir : F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 pour le détail par bloc de fiches, pages 6 à 9 (consultable en salle des inventaires sous la référence F/7/101).

 

F/7/*/1722 à 1731 Répertoire alphabétique sur fiches des passeports et du secrétariat (juin 1814 décembre 1815). Les fiches portent soit une mention de folio et renvoient à des registres qui n’ont pas pu être retrouvés, soit l’indication du n° d’un dossier de passeport. Pour retrouver ce dossier, se reporter aux liasses F/7/11074 et suivantes.

 

F/7/*/2231 à 2254 Registres ; étrangers à Paris (an X–1814), registres ne renvoyant à aucun autre document.

F/7/*/2231 et 2232 (an X-1809) : Etrangers de marque

F/7/*/2233 à 2235 (an XIII-1812) : Allemands

F/7/*/2236 et 2237 (an XIII-1814) : Américains et colons

F/7/*/2238 (1810-1813) : Anglais

F/7/*/2239 (an XIII-1810) : Autrichiens

F/7/*/2240 (an XIII-1813) : Danois et Norvégiens

F/7/*/2241 (an XIII–1811) : Espagnols

F/7/*/2242 (an XIII–1810) : Hollandais

F/7/*/2243 (an XIII–1810) : Italiens

F/7/*/2244 (an XIII–1814) : Napolitains

F/7/*/2245 (an XIII–1813) : Portugais

F/7/*/2246 à 2248 (an XIII–1813) : Prussiens et Polonais

F/7/*/2249 (an XIII–1811) : Russes, Turcs, Africains et colons

F/7/*/2250 et 2251 (an XIV–1814) : Suédois et Anglais

F/7/*/2252 à 2254 (an XIII–1813) : Suisses

 

» F/7/*/2550/A à 2563. Enregistrement chronologique de la correspondance (1816–1827), registres renvoyant aux cartons F/7/11084 à 11228 (voir ci-dessous).

– Ces registres servent d’instruments de recherche dans le groupe F/7/11084 à 11228.

– Se servir de la table alphabétique située à la fin de chaque registre qui renvoie aux pages de l’enregistrement chronologique (au début du registre). On trouve alors dans cet enregistrement chronologique un n° d’ordre : c’est celui du dossier figurant dans le groupe F/7/11084-11228. Ce groupe est classé par année (sauf 1814-1817) et à l’intérieur du cadre annuel par n° de dossier.

 

F/7/*/2550/A (1816) : Cartons F/7/11084 à 11125

F/7/*/2550/B (1817) : Pas de carton

F/7/*/2551 (1818) : cartons F/7/11126 à 11152

F/7/*/2552 et 2553 (1819) : cartons F/7/11153 à 11159

F/7/*/2554 et 2555 (1820) : cartons F/7/11160 à 11164

F/7/*/2556/A et 2556/B (1821) : cartons F/7/11165 à 11170

F/7/*/2557 (1822) : cartons F/7/11171 à 11182

F/7/*/2558 et 2559 (1823) : cartons F/7/11183 à 11192

F/7/*/2560 et 2561 (1824) : cartons F/7/11193 à 11202

F/7/*/2562 (1825) : cartons F/7/11203 à 11210

Pas de registre (1826) : cartons F/7/11211 à 11219

F/7/*/2563 (1827) : cartons F/7/11220 à 11228

 

» F/7/*/2564 à 2573/1 Enregistrement chronologique de la correspondance (1829–1846), registres renvoyant aux cotes F/7/12186 à 12234 et 12230 à 12356 (voir ci-dessous).

Chaque registre (sauf F/7/*/2566) se compose d’une partie chronologique et d’une partie alphabétique dans laquelle chaque nom de personne est suivi :

– soit d’un n° correspondant au n° du dossier dans les liasses F/7/12186 à 12234 et 12330 à 12356 (cas le moins fréquent)

– soit d’une indication de ville ou département suivie d’un chiffre indiquant le quantième du mois (les dossiers correspondant à ces mentions ont été mis au pilon en avril 1892).

 

Pas de registre (1828–1830) : Cartons F/7/12186 à 12189

F/7/*/2564 (1829) : Pas de carton

F/7/*/2565 (1831) : Pas de carton

F/7/*/2566 (1832) : Cartons F/7/12330 à 12332

F/7/*/2566 (1832) : Carton F/7/12190

F/7/*/2567 (1833) : Cartons F/7/12191 à 12192

Pas de registre (1834) : Cartons F/7/12333 à 12336

F/7/*/2568 et 2569 (1835-1837) : Cartons F/7/12193 à 12195

F/7/*/2570 (1838) : Pas de carton

F/7/*/2566 (1839–1840) : Carton F/7/12339

F/7/*/2566 (1841–1843) : Cartons F/7/12195 et 12196

F/7/*/2571 (1844) : Pas de carton

F/7/*/2572 (1845) : Cartons F/7/12340 et 12341

F/7/*/2573/1 (1846–1847) : Cartons F/7/12197 et 12198

Pas de registre (1848) : Carton F/7/12342

Pas de registre (1849–1851) : Carton F/7/12356

 

F/7/*/3045 à 3048 Mouvements de voyageurs (1807–1813).

Voir : F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75, p. 16-17 (consultable en salle des inventaires sous la référence F/7/101).

 

F/7/3494 à 3502 Demandes de passeports (1793–1818).

Voir par Geneviève Le Moël, Christine Lopez, Andrée Imbert, Lucette Albert, et Patrick Laharie, Index des noms de personnes, 1970–2001, env. 9 000 fiches, 179 p. et index des noms de personnes, des noms de lieu et des professions ou qualités des demandeurs, 76 p. (consultable en salle des inventaires sous la référence F/7/107 et sur le site Internet des Archives nationales).

 

F/7/3503 à 3535 Passeports délivrés à Paris (an VI–1821). 

Voir F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs. Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p.18-20) [F/7/101].

 

F/7/3536 à 3563 Passeports délivrés dans les départements (an IV–1817). 

Voir : F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs. Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p.20-21) [F/7/101].

 

F/7/6752 Voyageurs signalés (1819–1825).

 

F/7/7672 Passeports délivrés ou visés en Belgique (an VIII).

 

F/7/9889/A à D Voyageurs entrés en France ou qui en sont sortis (1816–1817).

 

F/7/9891 à 9896 Passeports retirés à des jeunes gens en âge de faire le service militaire (1823-1827).

Voir : F7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs. Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p. 26) [F/7/101].

 

» F/7/10868 à 11228 Passeports de et pour l’étranger (an XI–1827).

Voir ci-dessus : F/7/*/812 à 883 et F/7/2550/A à 2563.

 

F/7/11885 et 11921 Passeports d’indigents (1826–1833).

Voir : F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs. Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p. 42) [F/7/101].

 

Cartons F/7/11885 à 11894 (1826)

Cartons F/7/11895 à 11905 (1827)

Carton F/7/11906 (1828–1829)

Cartons F/7/11907 à 11911 (1830)

Cartons F/7/11912 à 11916 (1831)

Cartons F/7/11917 à 11919 (1832)

Cartons F/7/11920 et 11921 (1833)

 

F/7/11925 à 11939 Passeports. Circulaires, visas, mouvement des voyageurs (1814–1822).

Voir : F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p. 43-44) [F/7/101].

 

F/7/11940-11975 Certificats d’origine des travailleurs étrangers (1825–1828).

Voir F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p. 45 à 49) [F/7/101].

 

F/7/11976 à 11980 État des mouvements des étrangers dans les départements (1830–1837).

Voir : F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p. 50) [F/7/101].

 

F/7/12121 à 12138 Permis de postes (1816–1845).

Voir : F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p.50 à 52) [F/7/101].

 

F/7/12139-12159/B et F/7/9306 et 9307 Voyageurs aux eaux minérales (1819–1852 et 1842–1845).

Voir F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p. 25, 52 et 53) [F/7/101].

 

F/7/12180/B à 12185/B Préfecture de police. Rapports généraux au ministre de l’Intérieur (éléments statistiques, états des cartes de sûreté, permis de séjour, liste de détenus et état nominatif des passeports à l’étranger) [1846–1852].

Voir : F/7/*/101 à 2573/B, F/7/3045 à 12356, par Geneviève Le Moël, Passeports. États de voyageurs. Mouvements des étrangers (1793–1852). Répertoire numérique dactylographié, iv-75 (p. 54 à 55) [F/7/101].

 

» F/7/12186 à 12234 Passeports. État des voyageurs (1828–1852).

Voir ci-dessus : F/7/*/2564-2573/A.

 

» F/7/12336 à 12356 Passeports. État des voyageurs (1832–1852)

Voir ci-dessus F/7/*/2564-2573/A

 

F/7/12945 Passeports (an XIII–1813).

Ces passeports sont de même origine que les documents du groupe F/7/11056 à 11072.

 

 

4. Sources complémentaires

 

Aux archives départementales, la série M (Administration générale et économie) contient des documents provenant pour l’essentiel de la préfecture. Selon les départements, on trouvera notemment dans cette série :

– des passeports et des visas, accordés ou non ;

– des demandes de renseignements, de la correspondance relative aux passeports ;

– de simples talons de passeport délivrés à destination de l’étranger ;

– des échanges de laissez-passer provisoires remis aux étrangers à la frontière française contre leurs passeports revêtus du visa du ministre de la police générale ou de l'Intérieur ;

– des états de passeports pour l’étranger ;

etc.

 

Dans certains départements, ces documents sont conservés dans la série Z (Sous-préfectures) ; pour de plus amples détails, nous renvoyons le lecteur à l’ouvrage suivant : Les étrangers en France, guide des sources d’archives publiques et privées, XIXe–XXe siècles, Paris, Génériques/DAF, 1999–2005, 4 t., 2408 p. (consultable en salle des inventaires de Pierrefitte-sur-Seine sous la référence ADG/35).

 

 


© Archives nationales, 2004. Fiche rédigée par Annie Poinsot et Danis Habib. Version mise à jour en juillet 2013.

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