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57 - Un ordre religieux, une congrégation, un tiers-ordre ou une confrérie (XIXe-XXe siècle)

L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association.

Les archives des congrégations en France ou à l'étranger sont privées. Cependant les archives publiques conservent des sources provenant de l'administration des cultes, rattachée au ministère de l'Intérieur, mais également de la Police et de la Justice pour la surveillance et les actions judiciaires, de l'Assistance publique pour les congrégations charitables, de l'Instruction publique pour l'éducation, des administrations des Colonies et de l'Outre-Mer pour les congrégations missionnaires.

 

 

1. Bibliographie

 

Voir la bibliographie de la fiche 59 - Histoire religieuse (XIXe - XXe siècle), à laquelle on peut ajouter :

Daniel-Odon HUREL, dir., Guide pour l’histoire des ordres et congrégations religieuses (France, XVIe-XXe siècles), Brepols, 2001, 468 p. (Bibliothèque de l’Ecole des Hautes Etudes, 111)

Bernard MATHIEU, Les archives nationales de Paris, sources de l'histoire des missions, dans la Nouvelle revue d'histoire missionnaire, 1951, 7e année, fasc. 2.

Mgr MOLETTE, Sources franco-polonaises d'histoire religieuse : congrégations féminines de vie active ... , Paris, 1974 [Bibliothèque historique des Archives nationales : in-4°, 8964(1)].

Brigitte WACHÉ, Initiation aux sources archivistiques de l'histoire du catholicisme français, Lyon, 1992 (Bibliothèque historique des Archives nationales : in-8°, 33851).

» Consulter aussi la bibliographie générale des archives vaticanes : http://asv.vatican.va/fr/fond/bibl.htm.

 

 

2. Principales séries et cotes à consulter

 

1. De la Révolution au Concordat (1789-1802)

À noter : ces documents concernent aussi les congrégations dans les pays étrangers, devenus totalement ou en partie français sous la Révolution.

  • Archives des émigrés, consulter les fichiers Robinet et Haym (Pierrefitte, salle des inventaires : microfiches 2158-2443).
  • Fonds législatifs et judiciaires, série AA, Pièces diverses.

En particulier AA /26 : feuilles de travail relatives au clergé régulier, 1788- an III

AA/62 à 68 : lettres, signatures découpées, imprimés, XVIIe-XIXe s.

  • Assemblées nationales, séries C et CC, Débats sur les lois relatives aux ordres et aux confréries. 

En particulier C/14 à 687 : assemblées constituante et législative, Convention, 1789-an VIII.

  • Représentants en mission, série D/§.
  • Comité de constitution, série D IV. 
  • Comité ecclésiastique, série D XIX, Ordres religieux et collèges anglais : états, suppression des ordres .

Index en salle des inventaires : microfiches 697-782

  • Comité d'aliénation des domaines nationaux, série D XXII.
  • Comité des rapports et comité des recherches, séries D XXIX et D XXIX bis, Troubles et affaires de police en France.
  • Cultes, série F/19,début de la série.

En particulier  F/19/583/A à 587 : congrégations dans les départements étrangers, an IV-1814.

F/19/ 864 : religieux de Paris, 1790-1791

  • Police, série F/7.
  • Assistance publique, série F/15, Histoire des congrégations hospitalières depuis le XVIIe s. et Secours aux ecclésiastiques.

En particulier F/15/ 128 : béguinages, an IV-1813.

F/15/2837 et 3620 : pensions, an II, an IV

  • Instruction publique, série F/17.

En particulier F/17/14691 à 14775, F/17/17545 à 17547 : fondations catholiques britanniques, 1765-1791.

  • Secrétairerie impériale, série AF IV, Demandes de réconciliation des ecclésiastiques avec l'Église.

En particulier AF/IV/1890/A et AF/IV/1890/B, AF/IV/1895-1916 : papiers du cardinal Caprara, 1801-1808.

 

2. Du Concordat aux lois de 1901 et 1904.

  • Assemblées nationales, séries C et CC Débats sur les congrégations enseignantes, législation.

C/3210 à 3219, C/8275 à 8277 : décrets de 1880, C/7259/A à 7277 et C/7310 à 7312 : loi de 1901

C/7815 à 7828 : pétitions pour le maintien des congrégations enseignantes, CC/553 : affaire Lacordaire

  • Cultes, séries F/19 et F/19/*.

Congrégations.

F/19/6244 à 6427 : congrégations, confréries et associations, 1789-1911.

F/19/7927 à 8010 : congrégations supprimées par les lois de 1901 et 1904.

F/19/6071 à 6087 : application des décrets de 1880 et 1902.

F/19/*/1534 à 1539 : statistiques vers 1859 ; états des communautés autorisées, 1809-1885.

Congrégations dans les départements étrangers, F/19/A/583 à 588/B, an IV-1814.

  • Police, série F/7, Premier Empire.

F/7/12310 à 12328 : congrégations non autorisées, 1880-1901.

F/7/14612 à 14615 : surveillance des congréganistes, 1897-1939.

  • Assistance publique, série F/15, Congrégations hospitalières depuis le XVIIe s.

F/15/191 à 193 et F/15/1540 à 1546 : traités, 1823-1839.

F/15/204 à 221 : personnel des hospices, an XIII–1832.

F/15/2560 à 2563 et F/15/3963 : personnel religieux, an IX-1812.

  • Instruction publique, série F/17.

Congrégations enseignantes : membres, élèves.

F/17/1363 à 1366 : enquête sur les Frères des Écoles chrétiennes, an XIII,

F/17/1402 à 1409 : déclarations de non appartenance à une congrégation religieuse (Ord. Du 16 juin 1828),

Personnel et établissements.

F/17/1425 à 1432 : tableaux des personnels sous tutelle du rectorat, 1812-1814.

F/17/8201 à 8700 : personnel des collèges par ville, XIXe s.

F/17/8815 à 8831 : petits séminaires et écoles ecclésiastiques, 1809-1881.

Enseignement libre.

F/17/8833-8861 : enseignement secondaire, 1809-1888.

F/17/8862 à 9083 : institutions, pensions, XIXe s.

F/17/10142 à 10340 : écoles primaires, 1807-1864.

F/17/ 12343 à 12430 : pensionnats primaires, 1828-1850.

F/17/12434/A à 12434 : pensionnats tenus par des congrégations féminines, 1834-1881.

F/17/12438-12450 : enseignement primaire, 1835-1897.

F/17/12451 à 12504 : congrégations enseignantes, 1809-1914.

F/17/14691 à 14775 et F/17/17545 à 17547 : fondations catholiques britanniques 1765-1971.

  • Statistiques, série F/20, Communautés religieuses.

F/20/725 à 739 : tableaux, correspondance, 1861-1862.

  • Secrétairerie impériale, série AF IV, Papiers du cardinal Caprara, 1801-1808.

AF/IV/1890/A et AF/IV/1890/B : demandes de réconciliation avec l'Église par des ecclésiastiques, 1895-1916.

  • Académie de Paris, AJ/16. Enseignants congréganistes du cadre public ; personnel et élèves des institutions catholiques et de la faculté de théologie catholique.

AJ/16/116 à 130 : personnel des institutions de l'enseignement secondaire, 1816-1849.

AJ/16/2494 à 2499 : dossiers des professeurs et des élèves de la faculté de théologie, 1812-1855.

AJ/16/6180 à 6220 : établissements privés, dossiers de directeurs nés entre 1811 et 1905.

AJ/16/6221/* à AJ/16/6225/* : personnels d'établissements privés fermés entre 1841 et 1940.

  • Justice, série BB/18, Division criminelle.

BB/18/6001 et suiv. (35 BL) : écoles congréganistes, écoles libres, 1890-1935.

BB/18/6661 et suiv. (78 BL) : congrégations religieuses, 1901-1935.

 

3. Depuis les lois de 1901 et 1904

Fonds cotés selon le cadre de classement

  • Cultes , série F/19, à partir de F/19/8054.

F/19/20049 à 20051 et F/19/20218 à 20220 : secours à d'anciens congréganistes, 1940-1963.

F/19/20314 à 20337 : législation générale concernant les congrégations et dossiers particuliers des congrégations, 1911-1971

  • Police, série F/7.

F/7/12393/B à F/7/12393/E : préparation et exécution de la loi de 1901 sur les congrégations, 1901-1906.

F/7/12405 : enquête de 1906 sur les établissements congréganistes.

F/7/12879 : Dames de l'Assomption, 1911-1913.

F/7/12880 : Chartreux, 1903-1912.

F/7/13228 : religieux anciens combattants, 1924-1927.

F/7/13213 : notes sur les congrégations, 1927.

F/7/14612 à 14615 : surveillance des congréganistes 1897-1939

  • Instruction publique, série F/17.

F/17/14691 à 14775 et F/17/17545 à 17547 : fondations catholiques britanniques, 1765-1971.

F/17/12451 à 12504 : congrégations enseignantes, 1809-1914.

F/17/17599 à 17601 : enseignement supérieur libre, 1870-1956.

F/17/15663 à 15664 et F/17/17944 à 17954 : enseignement et écoles techniques privés, 1923-1964.

F/17/15335 à 15339, F/17/15346 à 15350, F/17/15362 à 15364, F/17/15377 à 15381,F/17/15395 à 15400, F/17/15410 à 15414, F/17/15426 à 15431, F/17/15492 à 15495, F/17/15522 à 15626 et 15705 : établissements privés secondaires, 1953-1962.

F/17/15669 à 15699 : établissements privés divers, 1961-1964.

  • Académie de Paris, série AJ/16.

AJ/16/6180 à 6220 : directeurs d'établissements privés, nés entre 1811 et 1905.

AJ/16/6221/* à 6225/* : registres de personnel des établissements privés, fermés entre 1841 et 1940.

 

Versements cotés en série continue

Pour les archives les plus récentes, postérieures à 1958 environ, la recherche se poursuit grâce à des instruments de recherche spécifiques :

- les états de versements des ministères,

- sur le site internet des Archives nationales, la « salle des inventaires virtuelle » et dans l'onglet « recherche multicritères », le dossier « recherche sur les versements postérieurs à 1970 ». Interroger, en particulier, les termes « cultes » ou « congrégation » dans le champ recherche libre ; ou bien dans le "plan d'orientation général", rubrique "archives postérieures à 1789", dossier "recherche par fonds"

 

 

3. Pour aller plus loin...

  • Archives nationales d'outre-mer : congrégations dans les colonies.
  • Archives nationales du monde du travail.
  • Service d'archives du ministère des affaires étrangères et européennes : relations avec le Saint-Siège, affaires religieuses à l'étranger.
  • Service historique de la Défense : religieux aumôniers militaires.
  • Archives départementales : séries B (États généraux), L et Q (Domaines), V (Cultes), T (Enseignement), U (Justice), X (Assistance), E supplément (archives communales) et H supplément (archives hospitalières), W (postérieure à 1940). En particulier aux archives départementales du Bas-Rhin : cultes d'Alsace-Moselle : séries AL et W.
  • Archives communales : séries I (Police), P (Cultes), Q (Assistance), R (Instruction publique).
  • Archives hospitalières : séries J (réglementation), K (personnel), S (aumônerie).
  • Archives vaticanes.
  • Archives diocésaines : voir la liste des diocèses à l'adresse http://www.cef.fr/catho/dioceses/index.php.
  • Archives de congrégations.

 

 

 

 

© Archives nationales, 1998. Fiche rédigée par Nadine Gastaldi et revue par Sophie Olive. Version mise à jour en juillet 2013.

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