Retour aux résultats de recherche Fiche de recherche Haut de page
Section
Une famille noble ou bourgeoise sous l'Ancien Régime

 

Aux Archives nationales, la recherche sur une famille noble ou bourgeoise sous l'Ancien Régime s'effectue dans les collections conservées sur les sites de Paris et de Pierrefitte (papiers privés AP et AB XIX).

 

1. Bibliographie

1. Guides de recherche

- Gildas Bernard, Guide des recherches sur l’histoire des familles, 3e éd., Paris, 1988 (Usuel AFG/18).
- Bibliothèque nationale de France, Guide de recherches généalogiques : voir le site.

 

2. Bibliographies spécialisées

Les bibliographies spécialisées sont répertoriées dans :

- Gaston Saffroy, Bibliographie généalogique, héraldique et nobiliaire de la France des origines à nos jours, Paris, 1968-1974, 4 vol. (Usuel A1 SAF).
        Tome II : Armoriaux, nobiliaires par province et par fief ou seigneurie.
        Tome III : Monographies de familles, nobles ou non, classées par patronyme.
-
Étienne Arnaud, Répertoire des généalogies françaises imprimées, Paris, 3 vol. (Usuel B5 ARN).

Cet ouvrage référence 50 000 noms de familles nobles ou bourgeoises, pour lesquelles il existe des monographies ou des études de filiation.

 

3. Armoriaux et dictionnaires généalogiques

Les principaux recueils généalogiques généraux sont disponibles en libre accès aux Archives nationales, site de Paris. Utiliser sur place la base USUELS : en salle de lecture, on consultera les ouvrages généraux de Généalogie (B5) et au Centre de sigillographie les ouvrages spécialisés de sigillographie et d'héraldique (B2).
Sur Internet, un grand nombre d'armoriaux numérisés (accès gratuit ou non) sont en ligne.
Voir en particulier  le Cabinet des titres et l’Armorial d’Hozier, sur le site BNF.

- Père Anselme, Histoire généalogique et chronologique de la maison royale de France, des pairs, grands officiers de la couronne et de la maison du Roy, reprint de la 3e éd. de 1733 (Usuel B5 ANS).
- André Borel d’Hauterive, Annuaire de la noblesse de France et des maisons souveraines de l’Europe, 1843-1950 ( Usuel A4 BOR).
-
Louis-Pierre d’Hozier, Armorial général de France, Paris, 1738-1768, réimpr. chez Firmin Didot, voir : Gallica.
-
Henri Jougla de Morenas, Grand armorial de France, Paris, Éditions héraldiques, 1948-1952 (Usuel B2.2.3 JOU).
-
François de La Chesnaye Desbois et Badier, Dictionnaire de la noblesse, repr. en fac-similé de l’édition de Paris, Schlesinger, 1863-1876, 15 t. (Usuel B5 LAC).
- Joha
 nnes-Baptista Rietstap, Armorial général, ... dictionnaire des termes du blason, rééd. Lyon, 1950, 4 vol. (Usuel B2 RIE).
-
Baron Henri de Woelmont de Brumagne, Notices généalogiques, Paris, Champion, 1930, 8 tomes. (Usuel B5 WOE).

Des
armoriaux et nobiliaires provinciaux dressent l’état des titres des familles de renommée locale. Ces recueils et dictionnaires généalogiques se trouvent dans les bibliothèques ou les services territoriaux d’archives.

 

4. Etudes prosopographiques, annuaires anciens, almanachs

Ces travaux fournissent des renseignements très détaillés sur la carrière et la généalogie de personnes appartenant aux différents corps de l’État. Les sources sont généralement référencées. Même si l’ouvrage date, voir  :
- Christophe Charle, Jean Nagle, Marc Perrichet, Prosopographie des élites françaises, XVIe-XXsiècle, Paris, CNRS, 1980, 178 p. (Usuel E1 PRO).
-
Gustave Dupont-Ferrier , Gallia regia, Paris, 1842-1846, 6 vol. et 1 table (Usuel F3.4 DUP). Nomenclature des officiers royaux de 1328 à 1515.
-
François Bluche, L’origine des magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle, Paris, 2004 (Usuel F4.3 BLU).
-
Christine Favre-Lejeune, Les secrétaires du Roi de la Grande chancellerie de France, de 1672 à 1789, Paris, 1986, (Usuel F3.4 FAV). 


5. Catalogues de sceaux

Les index géographiques ou patronymiques des collections de sceaux permettent d’identifier les documents seigneuriaux :

Louis Douët d’Arcq, Collection des sceaux des Archives nationales, Paris, 1863, 3 vol. table (Inventaire SC/1). Index patronymique et topographique (Inventaires microfilmés 2 à 35 en salle de microfilms).

On trouvera les références des bases de données sigillographiques élaborées par les services départementaux d'archives dans le catalogue des fonds culturels numérisés publié en ligne par le Ministère de la culture.

 

2. Méthodologie

L’étude d’une famille noble ou bourgeoise sous l’Ancien Régime s’effectue principalement dans les fonds d’archives privées. Elle consiste à rechercher :

- les archives de cette famille et des familles alliées, conservées en mains privées, ou dans un service public. Leur mode d'entrée les distingue : lorsque les archives des maisons nobles d’Ancien Régime ont été confisquées sous la Révolution, elles sont conservées soit dans la série T des Archives nationales, soit dans la série E des archives départementales. Lorsque ces archives ont été données ou déposées après la Révolutiuon, elles sont conservées dans la série AP des Archives nationales ou dans la série J des archives départementales. Mais beaucoup d'archives ont été détruites, vendues, ou dispersées.

- en complément la trace de l’activité des membres de cette famille dans la vie locale : aux archives départementales ou communales, voire aux Archives nationales.

 

1. Les archives des familles : les outils

Le portail européen des archives permet l’identification et la localisation des fonds d’origine privée conservés dans les services d'archives. Il permet de reconstituer les fonds dispersés par suite de dons ou d’achats successifs. Chaque fonds est sommairement décrit avec son étendue chronologique. Un index topographique et patronymique permet d’étendre les recherches. Des renseignements pratiques concernant l'importance matérielle des fonds, leurs modalités de consultation et de communication sont fournis.

» Les renseignements obtenus permettent d’instruire  les demandes d’autorisation de consultation auprès des propriétaires.

Les fiches d'orientation et de recherche des Archives nationales sont consultables sur le site Internet des Archives nationales : « salle des inventaires virtuelle », onglet « conseils pour la recherche ».

- fiche d’orientation pour Généalogistes avertis
- fiche 32 : Héraldique et armoiries
- fiche 2 : Les actes notariés passés à Paris. Le Minutier central des notaires parisiens
- fiche 60 : Actes royaux de l'Ancien Régime intéressant une famille ou un individu


2. L'orientation dans les services publics d'archives

Selon la notoriété de la famille, la branche familiale étudiée, la localisation de ses possessions, les fonctions exercées dans la société ou à la cour, on s’orientera vers les archives locales ou vers les Archives nationales. En règle générale, toute recherche sur une famille noble ou bourgeoise commence au plan local : la recherche aux Archives nationales apportant des compléments d'information.


Archives communales

États généraux et provinciaux, cartulaires : Série AA
Administration communale et consulaire : Série BB

Rôle d'imposition, cadastre : Série CC

Affaires militaires, milice bourgeoise : Série EE
Juridiction des échevins, procès, police : Série FF

Registres paroissiaux : Série GG

Agriculture, industrie, commerce, corporations : Série HH

 

Archives départementales

Cours et juridictions : série B

Administrations provinciales : série C

Papiers de famille confisqués à la Révolution : série E

Minutes notariales : série E

Fonds d’archives privées, papiers de famille, titres, fonds d’érudits, entrés par don, dépôt, achat : Séries F ou J

Archives administratives, domaniales et juridictionnelles de la période révolutionnaire : état des biens confisqués, évaluation et vente, renseignements sur les émigrés : Séries L et Q

Archives nationales

Papiers divers, titres généalogiques ou nobiliaires (site de Paris) : Série M
Papiers de famille confisqués à la Révolution (site de Paris) : Série T
Minutier central des notaires parisiens (site de Paris) : Série MC

Papiers d'érudits et de collectionneurs (site de Pierrefitte) : Série AB XIX
Papiers privés entrés par don, dépôt ou  vente (site de Pierreffitte) : Série AP

 

 

3. Etude des sources

1. Archives familiales

  • Les fonds de famille sont répartis par série selon leur mode d'entrée :

Série AP : archives personnelles et familiales (Archives nationales, site de Pierrefitte)
Par les liens familiaux, les relations épistolaires entre familles, les documents concernent un grand nombre de personnes. Plus de 660 fonds sont entrés par don, dépôt ou achat aux Archives nationales.
- État sommaire des fonds d'archives privées : séries AP et AB XIX, par Suzanne d'Huart, Chantal de Tourtier-Bonazzi, Claire Sibille, revu par Claire Sibille sous la direction de Christine Nougaret, Paris, 2004. Intégré dans la salle des inventaires virtuelle des Archives nationales.
- Index général de la série AP/1 à 490 comprenant les noms géographiques, de personnes et de matières : env. 200 000 fiches consultables sur le site de Pierrefitte  (microfiches 2782 à 3126), complétées par un fichier (salle des inventaires A 8/4 et A 8/5).

Série T : papiers privés séquestrés à la Révolution française (Archives nationales, site de Paris)
Près de 700 fonds intéressant environ 4 000 personnes sont décrits dans :
- État numérique de la série T : T//1 à 1693 et État sommaire par fonds T//1 à 345 par Philippe Béchu (Inventaires T/0 et T/1)
- Liste alphabétique des fonds et liste des producteurs par fonction.
- Inventaire détaillé de la série T, 9 vol. mss, table.(Inventaires T/2 à 9, table T/10)

  • Les archives des maisons souveraines, à la suite du triage des titres sous la Révolution, se répartissent en :

Archives des princes du sang (Archives nationales site de Paris)

- Série R : maisons d'Artois R/1, Bouillon R/2, Conti R/3, Orléans R/4, Provence R/5.
- Série K//531 à 578 : papiers Bourbon, Condé, Conti, Orléans, Penthièvre.

Sur le site des Archives nationales, dans la « salle des inventaires virtuelle », onglet «plan d'orientation général»,  dossier « Ancien Régime/de 1789 à nos jours, on consultera : > Recherche par fonds > Archives personnelles et familiales. Principautés. Seigneuries > Archives des princes apanagés et des princes du sang séquestrées à la Révolution française.

Archives des principautés et des seigneuries (Archives nationales site de Paris)
-Maison de La Tour d'Auvergne (chartrier de Mercurol J//1054 à 1145)
-Seigneurie de Puy-Paulin à Bordeaux (J//1146 à 1164B)
-Principauté de Dombes (E//2784/ à 2791 ; K//1198 ; V//1 à 6)
-Duchés de Lorraine et de Bar (E//2861 à 32721, K//875 à 876, K//1184 à 1195, KK//498 à 499, KK//1116 à 1181)
-Principauté de Montbéliard (K//1724 à 2365, KK//1422/B et 1422/C, Z//1374 à 2378)
-Principauté de Montperroux dans le Morvan (K//2366 à 2376) [inventaire K/22].

2. Titres et dignités

  •  Titres généalogiques, nobiliaires : s'orienter d'abord vers les principaux « gisements » provenant des cabinets généalogiques.

Série AB/XIX documents isolés et papiers d'érudits (site de Pierrefitte)

- Collection d'Hozier, Chérin et Saint-Allais AB/XIX/3261 à 3294. inventaire analytique manuscrit (Inventaires AB/XIX/10 à 13).
- Collection Morand AB/XIX//3410 à 3461, 3535 :  inventaire analytique manuscrit en 3 t. ou 4 vol. (Inventaires AB/IX/14 à 17).

» Les dossiers du cabinet d'Hozier sont  conservés en partie à la Bibliothèque nationale de France (mss. fr. 29546-31776), précédés d'une collection de pièces originales (mss. fr. 26485-29545). Voir : la table générale par noms de famille, en 10 vol. (salle de consultation du département des manuscrits de la BnF).

Série M, ordres militaires et hospitaliers (...), titres nobiliaires, mélanges (Archives nationales, site de Paris) :

M//258 à 631 : Titres nobiliaires. Index dactylographié des noms de personnes, par J. de La Trollière, vers 1950, 393 p. en 2 vol. (Inventaires M/6 à M/9).
M//632 à 637 : Tables de titres de famille et nobiliaires provenant du cabinet d'Hozier, XVIIIe siècle.

 

  • Actes du pouvoir : les lettres d'anoblissement sont réparties dans les fonds des institutions centrales chargées de l'enregistrement ou de l'expédition des actes royaux.
    M//258 à 607 : titres généalogiques. Répertoire numérique par Bruel, 1906 (Inventaire M/5); Index de Demay, 1872 (Inventaire K/11)
    M//632 à 637 :
    tables de titres de famille et nobiliaires provenant du cabinet d’Hozier, XVIIIe siècle
    M//608 : honneurs de la Cour. Inventaire de Bluche, (M/10)
    M//612 : lettres de naturalité et de légitimation ; Index commun à
    O1 et V1 (Inventaire M/8)
    M//614 à 627 :
    ordres de Saint-Lazare, Malte, du Saint-Esprit, de Saint-Michel ; Rép. num. par Douet d’Arcq, 1860 et index de Demay, 1880, La Trollière, 1950 ((Inventaire M/9)
    MM//839 à 844 :
    ordres du Saint-Esprit, de Saint-Michel et de Saint-Louis : généalogie, armorial, XVIIe XIXsiècle.
    MM//685 à 703 : n
    obiliaires : Anjou, Artois, Bretagne, Champagne, Limousin, Picardie, généralités de Rouen, Provence et Tours, XVIe-XVIIIe siècle.
    MM//704 : usurpation de noblesse, arrêts du Conseil
    XVIIIe siècle.
    MM//705 à 809 : recueil de titres, terriers, cartulaires, comptes, armoriaux, notices généalogiques.
    MM//810 à 834 : honneurs de la Cour, généalogies particulières
    XVIIIe siècle.

Lorsque la date de l'anoblissement est connue, il est possible de rechercher les lettres patentes ou les ordonnances enregistrées au Parlement de 1337 à 1790. Attention, commander le registre correspondant à la date d'enregistrement de l'acte.

 


1308-1499 . Annoblissements dans JJ//34, 40, 44 à 232 : voir l'inv. anal. ms. des lettres d’anoblissement, par Dom Carpentier, 1753 (Inventaire JJ/27).

1441-1737. Lettres d'anoblissement, naturalité, légitimation dans K//168 à 175 : voir l'Index ms. des noms de personnes, par Demay, 1872, 196 p. (Inventaire K 11)

1610-1789. Arrêts et lettres patentes de maintenue de noblesse et d'anoblissement dans E//403A-1643C, 1742-2647,X2861, 3185-3191, 3205, 3207, voir l'index ms. sur fiches des noms de personnes, par Th. Gorré, vers 1850 (fichier C 13/2)
1635-1787. Lettres d’anoblissement, de confirmation ou maintenue de noblesse, enregistrées à la Chambre des Comptes de Paris   Série P voir : Index, par J.-P. Babelon (Inventaire P/16)

1669 -1790. Lettres de noblesse, érections de terre en dignité, concessions de titre, d'ordre (1669-1790) dans O/1/1-348, voir l'index ms. sur fiches des noms de personnes (et de terre pour les érections en dignité), par J. B. Dumény, 1855 (Inventaire O/1/54)

1731-1757. Rôles de droits perçus pour les anoblissements, naturalités et légitimations (1731-1757) dans Q/3/90-92, voir l'index ms. des noms de personnes, par P. Caron, 1900, 48 p. (Inventaire Q/3/2)

3.Offices et pensions

Les provisions d'office, les brevets de charge, les lettres de privilège et les dispenses sont attribués à la bourgeoisie et à la noblesse d'Ancien Régime. Des fichiers ou des tables d'index couvrent largement les séries.

  •  Pour la période 1720-1790, consulter  la base de données en ligne :  PROF
  •  Pour les autres années, consulter :

- V/1/1-98, 138 à 147, 235 à 292. Lettres de provisions d'office (1641–1693, 1700–1701, 1719 1733). Index manuscrit sur fiches des noms de personnes (titulaires d'office) par H. Furgeot, H. Stein, E. Berger, C. Rivain, M.-M. Carof, E. Dunan, M.-A Fleury et H. Gerbaud, 1878–1985 (microfiches 357 à 584).

- P. Fichier des mémoriaux : registres de transcription des lettres patentes concernant l'administration des finances et du domaine (microfiches 1124 à 1285).

- Z/1a/134 à 144, 524 à 633. Lettres patentes de provisions d'office et d'anoblissement enregistrées à la cour des Aides (1189–1789). Index manuscrit des noms de personne par E. Campardon, 1885, 4 vol. (Inventaire Z/2 à Z/5).

- O/1/666 à 688. Dossiers de pensions sur le Trésor royal (fin du xviiie siècle). Index manuscrit des noms de personne par H. de Curzon, 1898, 2 fascicules (Inventaire O/1/51 et 52).

- O/1/*/702 à 707. État des pensions de la liste civile (1792). Index dactylographié et manuscrit des noms de personne, 197 p. (Inventaire O/1/53).

- O/1/750 à 1036. Département des grands officiers de la maison du Roi.

- K//616 à 673. Pairies, dignités et offices. Inventaire sommaire dactylographié par L. Douët d'Arcq, complété par J. Guerout, 1849–2000, 32 p. Index géographique de personnes et matières (Inventaire K/16).

 

4. Actes notariés

Le Minutier central des notaires parisiens conserve sur le site de Paris, les actes enregistrés depuis le XVIe siècle, dans 122 études parisiennes. La noblesse parisienne et les familles de province ayant des intérêts et des biens dans la capitale sont  représentées à travers les documents patrimoniaux (titres de propriété) et les actes intéressant la vie familiale.

Divers instruments de recherche permettent d'identifier l'étude, puis d'y recenser les actes.

Sur le site internet des Archives nationales, la salle des inventaires virtuelle propose de nouveaux accès à la recherche via  :
- le plan d'orientation  : Notaires de Paris >>recherche par notaire>> OU >>recherche par étude>>
- la recherche multicritères d'actes OU la recherche spécialisée sur une étude, un notaire.
- Les répertoires en ligne sont accessibles par étude et notaire ou directement en recherche libre :" répertoire nom du notaire"/cocher archives numérisées = Oui. Filtrer sur un intervalle de dates.

En ligne, on peut consulter dans la salle des inventaires virtuelles les dépouillements issus des anciennes bases du minutier central et des inventaires et catalogues d'actes imprimés :

-  Minutes des notaires de Paris ( 1551, 1751, 1761), ancienne base ARNO

- Actes intéressant l'histoire de l'art et la vie sociale, ancienne base MINUTES.

- Analyses d'actes par période ou thématique; instruments de recherche papier MC.

Les placards après décès sont numérisés et consultables en ligne. On utilisera la même méthode que pour les répertoires en indiquant "placard" "patronyme ".
- les tables des insinuations,sur microfiches 6735 à 6814, 10217 à 10572 sont partiellement en ligne et les index patronymiques des scellés après décès (inventaires Y/12 à Y/26) permettent de trouver directement le nom du notaire et la date de l'acte.

Des sources imprimées conservées sur le site de Paris, complétent ces recherches :
- AD/XXc/96 à 107 : lettres de faire-part (XVIIe–XVIIIe siècles). Index des noms (inventaire AD/15 et 16).

5. Documents domaniaux

On les trouvera dans les fonds du Minutier central et les Archives privées, mais également dans les archives de la Chambre des comptes de Paris (série P) et les titres domaniaux (série Q).

  • Série P

L'acquisition et la transmission des seigneuries donne lieu à l'enregistrement d'hommages et dénombrements, véritables descriptions des seigneuries qui permettent l'étude des lignages. Ainsi pour les fiefs dépendant du domaine de la Couronne, les hommages reçus par le Trésorier de France sont conservés dans le fonds de la  Chambre des Comptes de Paris.
Consulter en premier lieu : Pierre-Louis-Joseph de Betencourt, Noms-féodaux, ou noms de ceux qui ont tenu fiefs en France depuis le XIIe siècle jusque vers le milieu du XVIIIe, extraits des archives du royaume, Paris, Beaucé-Rusand, 1826, 2 vol. (usuels B3 BET)   liste alphabétique des seigneurs et référence des hommages, série P.

Consulter ensuite les inventaires :
- Hommages rendus à la Chambre de France, XIVe-XVIe siècle, Paris, Archives nationales, 1982 (inventaires P/4 à P/6).
- Nouveaux hommages rendus à la Chambre de France, XVIIe-XVIIIe siècles, Paris, Archives nationales, 1988 (inventaires P/22 et 23). Fichier d’hommages (C/14/4 à 7, C/15/1 à 7, C16/1 à 4).

  • Série Q/1 

Les Titres domaniaux, réunis par l'administration révolutionnaire pour établir les droits des parties, sont classés par département et localité. (Inventaires Q/1/2 à 17).

 


6. Sources judiciaires

La gestion des biens, les activités de la noblesse et de la bourgeoisie donnent lieu à de nombreux litiges dont les procédures sont à rechercher dans les fonds du Parlement. Si l’on trouve généralement l'origine  de la procédure dans les fonds de justice locale, conservés aux archives départementales, d’innombrables procès sont ensuite portés devant le Parlement de Paris.
Dans la sous série X/1a, consulter les instruments de recherche suivants :
- X/1a/1 à 9810. Registres du Parlement civil. Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X, p. 1-92 (Inventaire X/2).
- X/1a/1 à 5. Inventaire analytique des actes du Parlement de Paris. Première série : de l’an 1254 à l’an 1328. Tome premier : 1254-1299, par E. Boutaric, Paris, 1863 (Inventaire X/4).

- Registres de jugés, lettres et arrêts (1328-1350). Inventaire analytique publié sous le titre : Actes du Parlement de Paris. Deuxième série : de l’an 1328 à l’an 1350. Jugés (lettres-arrêts-jugés), 2 vol. (Inventaires X/5 et 6).


Des fichiers très riches sont consultables  sur demande à la section ancienne :
- X/1a/11, 13 à 16. Registres de jugés, lettres et arrêts (1350–1363). Index des noms des parties, 1919–1933, revu et corrigé, 1973–1977 (env. 24 000 fiches ).
- X/1a 17 à 47. Registres de jugés, lettres et arrêts (1361–1400). Index manuscrit  des noms des parties  (env. 20 000 fiches).

-X/1a/1469 à 1490. Registres du Conseil et des plaidoiries réunis, puis du Conseil (1364–1483). Index manuscrit sur fiches des noms des parties, par E. Campardon. A. Tuetey, C. Duclos, H. Lot, G. Saige et J. de Laborde, 1863–1868 (env. 100 000 fiches).

- X/1c/1 à 265. Accords (1300–1640). Index manuscrit  des noms géographiques et de personnes par G. Fagniez, P. Le Cacheux, R. André-Michel et F. Soehnée, 1873–1931 (env. 90 000 fiches).

7. Actes du gouvernement

Acteurs de la vie politique et administrative, nobles et bourgeois font l’objet de nombreux actes royaux ou décisions ministérielles (lettres de commission, ordres du Roi, confirmation de droits) et de correspondance.


Selon l’importance du personnage étudié et selon l’époque où il vivait, il peut être utile de consulter les catalogues imprimés suivants :
- Académie des sciences morales et politiques, Catalogue des actes de François Ier (1515–1547), Paris, Imprimerie nationale, 1887–1908, 9 vol., index (usuel A 5 CAT).
- Académie des sciences morales et politiques, Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier, Paris, Paris, Imprimerie nationale, 1902–1983, 9 vol , index (
usuel D 1.1 ORD).
- Académie des sciences morales et politiques, Catalogue des actes d’Henri II (1547–1551), Paris, Imprimerie nationale puis C. N. R. S., 1979–1998, 5 vol. ( 
usuel A 5 BAU).
- Académie des sciences morales et politiques ou Marie-Thérèse de Martel, Catalogue des actes de François II, 1559–1560, Paris, CNRS, 1991, 2 vol. (
usuel A 5 MAR).


»  Voir la fiche de recherche : Actes royaux de l’Ancien Régime intéressant une famille ou un individu.

 

 

© Archives nationales, 2007-2010. Fiche rédigée par Marie Lakermance et Sophie Olive. Version mise à jour en juillet 2014.

Pour les fiefs dépendant du domaine de la Couronne, les hommages reçus par le Trésorier de France sont conservés dans la série P : Chambre des Comptes de Paris.

 

Voir d’abord, par Pierre-Louis-Joseph de Betencourt, Noms-féodaux, ou noms de ceux qui ont tenu fiefs en France depuis le XIIe siècle jusque vers le milieu du XVIIIe, extraits des archives du royaume, Paris, Beaucé-Rusand, 1826, 2 vol. (B 3 BET) ; cet ouvrage donne la liste alphabétique des seigneurs et la référence des hommages correspondants dans la série P.

 

Consulter ensuite les inventaires :

- Hommages rendus à la Chambre de France, XIVe–XVIe siècle, Paris, Archives nationales, 1982 (P/4 à P/6).

- Nouveaux hommages rendus à la Chambre de France, XVIIe–XVIIIe siècles, Paris, Archives nationales, 1988 (P/22 et P/23).

  • Fichier d’hommages (fichiers C 14/4 à 7, C 15/1 à 7, C 16/1 à 4).

 

Série Q1

Titres domaniaux, classés par département et localité. Inventaire analytique dactylographié dans l’ordre alphabétique des départements de l’an VIII, puis des noms géographiques, début du xixsiècle et 1984, 16 vol. (Q/1/2 à Q/1/17).

 

 

6. Sources judiciaires

 

Noblesse et bourgeoisie sont abondamment représentées dans les fonds de justice du fait de leurs biens et de leurs activités. Si l’on trouve généralement le début d’une procédure aux archives départementales, d’innombrables procès sont ensuite portés devant le Parlement de Paris.

 

Dans la sous série X1a, consulter les instruments de recherche suivants :

- X1a 1-9810. Registres du Parlement civil. Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X, p. 1-92 (X/2).

- X1a 1-5. Inventaire analytique publié sous le titre : Actes du Parlement de Paris. Première série : de l’an 1254 à l’an 1328. Tome premier : 1254–1299, par E. Boutaric, Paris, 1863 (X/4).

- Registres de jugés, lettres et arrêts (1328–1350). Inventaire analytique publié sous le titre : Actes du Parlement de Paris. Deuxième série : de l’an 1328 à l’an 1350. Jugés (lettres-arrêts-jugés), 2 vol. (X/5 et 6).

 

Des fichiers très riches sont consultables à la section ancienne :

- X1a 11, 13-16. Registres de jugés, lettres et arrêts (1350–1363). Index des noms des parties, par A. de Boüard, P. Bernard et M. Dillay, 1919–1933, revu et corrigé par M. Langlois, J.-P. Laurent, J. Metman et le service de l’informatique des Archives nationales, 1973–1977 (env. 24 000 fiches consultable sous forme de listings ou de fiches imprimées).

- X1a 17-47. Registres de jugés, lettres et arrêts (1361–1400). Index manuscrit sur fiches des noms des parties, par E. Boivin, B. Cerbelaud-Salagnac, M.-C. Chavarot, M. Langlois et Y. Lanhers, revu par J. Metman (env. 20 000 fiches).

- X1a 1469-1490. Registres du Conseil et des plaidoiries réunis, puis du Conseil (1364–1483). Index manuscrit sur fiches des noms des parties, par E. Campardon. A. Tuetey, C. Duclos, H. Lot, G. Saige et J. de Laborde, 1863–1868 (env. 100 000 fiches).

- X1c 1-265. Accords (1300–1640). Index manuscrit sur fiches des noms géographiques et de personnes par G. Fagniez, P. Le Cacheux, R. André-Michel et F. Soehnée, 1873–1931 (env. 90 000 fiches).

 

 

7. Actes du gouvernement

 

Acteurs de la vie politique et administrative, nobles et bourgeois font l’objet de nombreux actes royaux ou décisions ministérielles (lettres de commission, ordres du Roi, confirmation de droits) et de correspondance.

 

Selon l’importance du personnage étudié et selon l’époque où il vivait, il peut être utile de consulter les catalogues imprimés suivants :

- Académie des sciences morales et politiques, Catalogue des actes de François Ier (1515–1547), Paris, Imprimerie nationale, 1887–1908, 9 vol. + index (A 5 CAT).

- Académie des sciences morales et politiques, Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier, Paris, Paris, Imprimerie nationale, 1902–1983, 9 vol. avec index (D 1.1 ORD).

- Académie des sciences morales et politiques, Catalogue des actes d’Henri II (1547–1551), Paris, Imprimerie nationale puis C. N. R. S., 1979–1998, 5 vol. (A 5 BAU).

- Académie des sciences morales et politiques ou Marie-Thérèse de Martel, Catalogue des actes de François II, 1559–1560, Paris, CNRS, 1991, 2 vol. (A 5 MAR).

 

» On peut ensuite faire des recherches au niveau des institutions centrales d’où émanent les actes royaux. Voir la fiche de recherche 60 : Actes royaux de l’Ancien Régime intéressant une famille ou un individu.