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Nobles et notables sous l'Ancien Régime

Preuves de noblesse de d'Hozier, 1761.  

Les Archives nationales détiennent un certain nombre de fonds qui peuvent fournir des renseignements précieux pour qui s’intéresse à une famille noble ou notable sous l’Ancien Régime : titres et preuves, provisions d’office et pensions, sources judiciaires, minutes notariales, archives privées, etc. Cependant, il est conseillé au chercheur de n’aborder les fonds des Archives nationales qu’après avoir exploité les autres sources.

 

 

1. Les sources imprimées

 

Guides et conseils de recherche

Guide des recherches sur l'histoire des familles, par Gildas BERNARD, révisé par Ségolène de DAINVILLE-BARBICHE et Danielle NEIRINCK, Paris, 2018.
Francearchives, rubrique Comprendre/Des outils pour l’Histoire.
Bibliothèque nationale de France, Mener une recherche généalogique.

 

 Accès aux bibliothèques spécialisées
Les bibliographies spécialisées sont répertoriées dans :
Étienne ARNAUD, Répertoire des généalogies françaises imprimées, Paris, 3 vol. (Paris, salle de lecture,  B5 ARN). Cet ouvrage référence 50 000 noms de familles nobles ou bourgeoises, pour lesquelles il existe des monographies ou des études de filiation.
Gaston et Geneviève SAFFROY, Bibliographie généalogique, héraldique et nobiliaire de la France des origines à nos jours, Paris, 1968-1988, 5 vol. (Paris, salle de lecture, A1 SAF).

 

Ouvrages généraux
Dictionnaire de biographie française sous la direction de Jules BALTEAU, Marius BARROUX, Michel PRÉVOST, Paris, Letouzey, 1929 et suivantes, lettres A-L (Paris, salle de lecture, E 1 DIC).

Armoriaux et dictionnaires généalogiques
Les principaux recueils généalogiques généraux sont disponibles sur le site de Paris en salle de lecture et les ouvrages spécialisés de sigillographie et d'héraldique au Centre de sigillographie.

Père ANSELME, Histoire généalogique et chronologique de la maison royale de France, des pairs, grands officiers de la couronne et de la maison du Roy, reprint de la 3e éd. de 1733   (Paris, salle de lecture, B5 ANS).

André BOREL d’HAUTERIVE, Annuaire de la noblesse de France et des maisons souveraines de l’Europe,, 1843-1950 (Paris, salle de lecture, A4 BOR).

Louis-Pierre d’HOZIER, Armorial général de France, Paris, 1738-1768, réimpr. chez Firmin Didot (Paris, salle de lecture, B5 HOZ).

Henri JOUGLA de MORENAS, Grand armorial de France, Paris, Éditions héraldiques, 1948-1952 (Paris, salle de lecture, B2.2.3 JOU).

François de LA CHESNAYE DESBOIS et BADIER, Dictionnaire de la noblesse, repr. en fac-similé de l’édition de Paris, Schlesinger, 1863-1876, 15 t. (Paris, salle de lecture, B5 LAC).

Revue historique de la noblesse, par M. de MARTRES, 1841-1846, t. 1 à 4.

Johannes-Baptista RIETSTAP, Armorial général, ... dictionnaire des termes du blason, rééd. Lyon, 1950, 4 vol. (Paris, salle de lecture,  B2 RIE).

Baron Henri de WOELMONT de BRUMAGNE, Notices généalogiques, Paris, Champion, 1930, 8 t. (Paris, salle de lecture, B5 WOE).

De nombreux armoriaux et nobiliaires provinciaux dressent l’état des titres des familles de renommée locale. Ces recueils et dictionnaires généalogiques se trouvent dans les bibliothèques ou les services territoriaux d’archives.

 

Études prosopographiques

Christophe CHARLE, Jean NAGLE, Marc PERRICHET, Prosopographie des élites françaises, XVIe-XXe siècle, Paris, CNRS, 1980, 178 p. (Paris, salle de lecture, E1 PRO).

 

2. Les sources de la Bibliothèque nationale de France

Les généalogistes du Roi, les cabinets juridiques, puis des collectionneurs ont réuni les preuves de noblesse et élaboré des mémoires et tableaux généalogiques utiles pour les recherches (XIVe-début XIXe siècle). Les travaux des érudits bénédictins ont aussi contribué à rassembler des pièces dispersées et constituant ainsi des collections de titres par province, par famille.
Par arrêt du 22 mars 1666, Louis XIV et Colbert ont lancé une grande enquête sur la noblesse : dans chaque juridiction locale sont réunis les preuves et titres attestant de la noblesse sur trois générations. Les usurpateurs de noblesse sont jugés et taxés ; les vrais nobles sont maintenus. Ces titres et pièces rassemblés par les juges d’armes pour établir, renouveler et confirmer les preuves de noblesse sont entrés dans le domaine public et conservés à la Bibliothèque nationale de France, département des manuscrits.

 

Instruments de recherche

Denis GRANDO et Christophe LEVANTAL, Répertoire alphabétique des six séries généalogiques du Cabinet des titres de la Bibliothèque nationale de France, Paris, Générep, 2001.

Ulysse ROBERT, Répertoire informatisé des séries généalogiques du Cabinet des Titres.

Collections généalogiques. Cabinet des titres

Pièces originales 1-3061

Dossiers bleus 1-684

Carrés d'Hozier 1-652

Cabinet d'Hozier 1-344

Nouveau d'Hozier 1-337

Chérin 1-214

Ms. fr. 31777-33264

Clairambault 3-115

Fonds d'érudits
Trésor généalogique de Dom Villevieille : ms. fr. 31884-31976.

 

3. Les sources des archives territoriales

L’essentiel des documents est à rechercher aux archives des départements correspondant à l'implantation géographique de la famille étudiée.

 

 

ARCHIVES COMMUNALES  ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
États généraux et provinciaux, cartulaires : série AA
Administration communale et consulaire : série BB Administrations provinciales : série C
Rôle d'imposition, cadastre : série CC

 

Affaires militaires, milice bourgeoise : série EE
Juridiction des échevins, procès, police : série FF Cours et juridictions : série B
Registres paroissiaux : série GG
Agriculture, industrie, commerce, corporations : série HH  
  Papiers de famille confisqués à la Révolution
Minutes notariales : série E
  Papiers de famille, titres, fonds d’érudits : séries F et J
  Archives administratives, domaniales et juridictionnelles (période révolutionnaire) : état des biens confisqués, évaluation et vente, renseignements sur les émigrés : séries L, Q

 

 

 

4. Les sources des Archives nationales

La recherche aux Archives nationales ne peut intervenir qu’à la suite des précédentes. Si la famille s'est quelque peu illustrée dans la vie publique nationale et si, de plus, elle a séjourné dans la capitale, on pourra exploiter avec profit les sources suivantes.

1. Titres et preuves

Les lettres d'anoblissement les plus anciennes (fin XIIIe siècle) ont été enregistrées par la chancellerie royale tandis que les originaux devraient être conservés dans les fonds privés des familles. On cherchera l'enregistrement des actes royaux dans des séries diverses.

 

Dates   Inventaires
1308-1499

Trésor des chartes 

JJ//34, 40, 44 à 232

Inventaire des lettres d’anoblissement de Dom Carpentier, 1753 (Paris, salle de lecture, JJ/27). BnF, ms. lat. 18345
 

Trésor des chartes

JJ//34, 40, 44 à 211

Portail Himanis : numérisation des registres et recherche plein texte

 

1441-1737

Lettres d'anoblissement, naturalité, légitimation  K//168 à 175

Index de Demay (Paris, salle de lecture, K/11)
1610-1789

Conseil du Roi : arrêts et lettres patentes de maintenue de noblesse et d'anoblissement 

E//403/A-1643/C, E//1742-2647, E//2861, 3185-3191, 3205, 3207

Index (Paris, salle de lecture, fichier C/13/2)
1669-1790 Lettres de noblesse, érections de terre en dignité, concessions de titre, d'ordre (1669-1790) O/1/1-348 Index des noms de personne et de terre (pour les érections en dignité), 1855 (Paris, salle de lecture, O/1/54)

 

 

Les séries M et MM Mélanges historiques sont riches en informations :

 

 

Cotes

 

Inventaires

Série M

Ordres militaires et hospitaliers : titres nobiliaires, mélanges

 

M//258 à 607

Titres généalogiques

Répertoire de Bruel (Paris, salle de lecture, M/5 et Index K/11)

M//258 à 631

Titres nobiliaires, titres généalogiques

Index  (Paris, salle de lecture, K/11 et M/6-9)

M//632 à 637

Tables nobiliaires d'Hozier, XVIIIe siècle

 

M//608, 610

Honneurs de la Cour

Inventaire de Bluche (Paris, salle de lecture, M/10)

M//612

Lettres de naturalité et de légitimation

Index séries M , O/1 et V/1, (Paris, salle de lecture, M/8)

M//614 à 627

Ordres de Saint-Lazare, Malte, du Saint-Esprit, de Saint-Michel

Index (Paris, salle de lecture, M/9)

MM//839 à 844

Ordres de Saint-Michel et Saint-Louis, du Saint-Esprit :

généalogies, armorial XVIIe- XIXe siècle

 

MM//685 à 703

Nobiliaires : Anjou, Artois, Bretagne, Champagne, Limousin, Picardie

et des généralités (Rouen, Provence Tours, XVIe-XVIIIe siècle)

Inventaire (Paris, salle de lecture, M/1)

MM//704

Usurpation de noblesse, arrêts, XVIIIe siècle

 

MM//705 à 809

Recueil de titres, terriers, cartulaires, comptes, armoriaux,

notices généalogiques

 

MM//810 à 834

Honneurs de la Cour,  XVIIIe siècle

 

 

 

 

La série P, Chambre des comptes de Paris, renferme des lettres d’anoblissement de 1635 à 1787.
La noblesse étant aussi liée à la possession d'une terre, d’un fief ou d’une seigneurie, les preuves de noblesse sont à rechercher dans les documents attestant d'un héritage, d'un don, d'un achat. Parfois des tableaux généalogiques accompagnent les registres de censives. Les registres de foi et hommage attestent de la filiation noble. Les registres de déclaration de francs-fiefs attestent de l'achat d'une terre noble. En 1519, l'édit de Blois supprime la noblesse acquise par fief. Jusqu'à l'ordonnance de Blois de 1579, l'hommage au suzerain, le service du Roi permettent aux roturiers l'accès à l'état de noblesse par l'achat d'une terre noble ou par le service militaire. Puis en 1600, l'édit de Fleury abolit la noblesse d'armes.

 

 

 

     
1635-1787

Chambre des comptes de Paris, série P :

lettres d’anoblissement, de  confirmation ou de maintenue de noblesse

Index (Paris, salle de lecture, P/16)
1667-1668

Amendes payées par les usurpateurs de noblesse P//3571-3572


1692-1713

Taxes de confirmation de noblesse P//3850- 3858

 
1696-1702

Taxes pour anoblissement P//3825

 
1731-1757

Rôles de droits perçus pour les anoblissements, naturalités et légitimations (1731-1757) Q/3/90-92

Index (Paris, salle de lecture, Q/3/2)

 

 


Dans la série AB/XIX Pièces offertes et pièces déposées ou entrées par voie extraordinaire (site de Pierrefitte), on trouve des collections généalogiques et des collections d’autographes provenant d’érudits bien connus : d’Hozier-Saint-Allais, Lacroix, Phillipps, Magny, Morant, Froissart, Durand de Saint-Front.

 

Voir en particulier :

  • Collection d'Hozier, Chérin et Saint-Allais. 1339-1817.
    1re série alphabétique : AB/XIX/3261-3274
    2e série alphabétique : AB/XIX/3275-3294
  • Collection Morand.
    AB/XIX/3410-AB/XIX/3461, AB/XIX/3535. Généalogies et papiers de familles nobles, bourgeoises et paysannes, XIIIe-XXe siècle (Pierrefitte, salle de lecture, AB/XIX/14 à 17).

Un projet participatif lancé en 2019 entre les Archives nationales et Geneanet vise à identifier, numériser et inventorier les documents pour permettre leur classement, leur signalement dans la SIV et leur communication à tous.

 

2. Héraldique et sceaux

 
Voir les fiches :
« Héraldique et armoiries »
« Les sceaux »

 

 

3. Offices et pensions

 

L'état de noblesse relève d'un acte souverain : le Roi anoblit par lettres patentes ou confirme les lettres de noblesse par lettres de relief ou de confirmation. De plus, la détention de certains offices est anoblissante. L’exercice d’une fonction, d’un métier confère des charges et des devoirs, induit des privilèges, permet l’obtention de pensions, d’honneurs et d'exemptions fiscales liés à des droits particuliers. Les institutions administratives et judiciaires produisent et enregistrent ces actes selon l’individu, son appartenance à un corps social, son niveau de revenu, ses fonctions. Les chancelleries et les administrations enregistrent les décisions du Roi et les transmettent aux intéressés puis aux administrations et juridictions provinciales.

Les documents sont très variés : lettres d’anoblissement, de provisions d'office, de naturalité, de légitimation, de dispense d’âge, de surannation, de rémission, d’abolition.
Voir la fiche sur les « Actes royaux de l'Ancien Régime intéressant une famille ou un individu ».

 

 

4. Sources judiciaires


Voir la fiche sur les « Les fonds de juridiction de l’Ancien Régime à l’usage du généalogiste ».

 

 

5. Actes notariés


Les Archives nationales conservent, sur le site de Paris, toutes les archives des notaires de Paris qui nous sont parvenues, depuis la fin du XVe siècle jusqu’au milieu du XXe siècle. Ce fonds est d’une richesse inégalée pour toutes les recherches sur les familles parisiennes. De plus, en raison du privilège dont ont bénéficié sous l'Ancien Régime les notaires du Châtelet, qui ont pu instrumenter dans tout le royaume, l'intérêt du Minutier central des notaires parisiens dépasse, aussi, de beaucoup les limites de Paris.
Voir les fiches de recherche spécifiques.

 

 

6. Archives privées


Dans les papiers détenus par les familles sont conservés les titres domaniaux originaux et les preuves historiques d'appartenance à la noblesse : expéditions des actes royaux et des actes notariés, archives de seigneuries. La plupart de ces fonds privés sont désormais entrés, d’une façon ou d’une autre, dans les services publics d’archives (voir le portail FranceArchives). Les Archives nationales conservent certains de ces fonds, séquestrés à la Révolution, tombés dans le domaine public au XIXe siècle ou librement entrés depuis.

 

La série T, Papiers privés tombés dans le domaine public, est presque exclusivement constituée de papiers d’origine privée provenant de particuliers émigrés ou condamnés de la Révolution, trouvés dans les voitures publiques au début du XIXe siècle ou tombés dans le domaine public à la suite de successions en déshérence et versés par l'administration des Domaines à la fin du XVIIIe siècle et pendant le premier tiers du XIXe siècle.Archives des particuliers émigrés ou condamnés pendant la Révolution. État sommaire par Philippe BÉCHU. Première partie : T//1 à 345.

La série R, Papiers domaniaux séquestrés des princes du sang, renferme des papiers séquestrés à la Révolution puis restitués à leurs propriétaires et qui ont fini par réintégrer, avant 1848, les collections des Archives nationales. D’autres documents sur ces illustres familles figurent aussi dans les séries E, H, J, K et Z.

 

Maisons ducales et princières, apanages R, K//531-546
Artois R/1, K//555
Bouillon
R/2
Bourbon, Orléans, Condé et Conti K//531-546
Condé : voir archives de l'Institut à Chantilly K//565-569
Conti R/3, K//547-551, K//570-574
Lorraine Vendôme, Châtillon K//575
Orléans, Penthièvre

AP/300, R/4,

K//552-564,

K//557-564, K//576-578

Provence R/5, K//555

 

 

Principautés, seigneuries
Maison de La Tour d'Auvergne (chartrier de Mercurol) Vicomté de Turenne
Seigneurie de Puy-Paulin à Bordeaux J//1146-1164/B
Principauté de Dombes E//2784-2791 ; K//1198 ; V/1-6
Duchés de Lorraine et de Bar E//2861-3272/1, K//875-876, K//1184-1195,
KK//498-499, KK//1116-1181
Principauté de Montbéliard K//1724-2365, KK//1422/B-C, Z//1374-2378
Principauté de Montperroux (Morvan) K//2366-2376 (inventaire K/22)
Vicomté de Turenne K, KK, Q/1

 

 

 

Enfin, sur le site de Pierrefitte, les séries AP et AB/XIX renferment tous les fonds ou documents privés entrés aux Archives nationales. De nombreux fonds proviennent de familles nobles ou notables sous l’Ancien Régime.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

© Archives nationales, fiche révisée en 2021

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