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Notaires XVIe-XIXe siècle

Notaires des XVIe-XVIIIe siècle

Fichier papier, dépouillement sélectif de 4 153 actes.

Réalisation :

C. Béchu, C. Grodecki, M.-. Fleury, M. Jurgens, M.-F. Limon-Bonnet, P.-Y. Louis, X. Pamfilova, I. Pebay, v. 1950-1994.

Étude(s) dépouillée(s) :

Toutes, sauf 14 études (XXII, XXV, XXXI, LXIII, LXXI-LXXII, LXXIV, LXXX, XCIV, CIII-CIV, CXIV, CXIX-CXX).

Dématérialisation :

Le fichier a été traité dans sa totalité (saisie par N. Denis, sous la dir. de J. Poivre, 2004-2008) et n'est plus accessible.

Précisions :

Ce fichier relève des actes de tous types concernant des notaires parisiens en exercice ou des membres de leur famille du XVIe au XVIIIe siècle (ainsi que quelques actes du XIXe siècle). On trouve ainsi des transactions immobilières, des constitutions de rentes, des contrats de mariage, testaments et inventaires, des traités d'office de notaire etc.

Ce fichier servit autant à alimenter l'ancienne base Minutes (analyses d'actes) que l'ancienne base Etanot.

 

Les notaires du Châtelet sous Louis XIV

Publication, dépouillement sélectif de 223 actes.

Réalisation :

M.-F. Limon, Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV, Toulouse, Presses universitaires du Mirail, 1992.

Étude(s) dépouillée(s) :

72 études (II-V, VII, IX-X, XII, XV-XIX, XXIII, XXVI, XXIX-XXX, XXXII-XXXIII, XXXV-XXXVI, XXXIX, XLI-XLVI, XLIX, LI-LIV, LVII, LIX-LXI, LXV-LXXI, LXXV-LXXVIII, LXXXIII, LXXXVI-LXXXVII, XCIV, XCVI-CI, CV-CVII, CIX, CXII-CXIII, CXVII-CXIX, CXXI, CXXII).

Dématérialisation :

Rétroconversion des données extraites de l'ouvrage (saisie par N. Denis, sous la dir. de J. Poivre, 2006).

Précisions :

Étude et dictionnaire biographique des notaires en exercice sous Louis XIV réalisés avec des actes allant de 1622 à 1764.

 

Études et notaires parisiens en 1803

Publication, dépouillement sélectif de 594 actes.

Réalisation :

P. Bertholet, Études et notaires parisiens en 1803, au moment de la Loi du 25 Ventôse an XI (16 mars 1803), Paris, Association des notaires du Châtelet, 2004, 660 p.

Étude(s) dépouillée(s) :

Toutes, sauf 12 études (XVI, XXVII, XXXVII, LX, LXIII, LXXIV, LXXX, CIII-CIV, CXIV, CXVII, CXX).

Dématérialisation :

Rétroconversion des données extraites de l'ouvrage (saisie par N. Denis, sous la dir. de J. Poivre, 2006).

Précisions :

Notices des 114 études notariales et des 114 notaires en exercice en 1803, présentées dans l'ordre géographique des anciens arrondissements, des divisions puis des noms de rues.

Chaque notice présente d'abord le bâtiment de l'étude notariale (emplacement, historique, description) puis la biographie de son notaire. Les actes du Minutier central (de 1719 à 1864) utilisés par P. Bertholet sont indiqués en fin de notice avec leur cote, leur objet et leur date.

Index des noms de personnes. Plans avec localisation des études notariales. Synthèse d'une soixantaines de pages sur les notaires parisiens (origine, formation, famille …) et sur les études notariales (localisation, maisons …) en 1803.

À l'occasion du double bicentenaire de la loi de Ventôse en 2003 et du Code civil en 2004, la Chambre des notaires de Paris proposa à l'historien P. Bertholet de financer la publication du fichier documentaire qu'il avait réalisé sur l'ensemble des notaires parisiens en exercice en 1803 à partir, notamment, d'actes du Minutier central.

À souligner : outre les renseignements sur l'histoire du notariat, cette étude présente un intérêt certain pour l'histoire de l'architecture et de la construction à Paris à la fin de l'Ancien régime.

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