Section
Droit, police et justice
Fiches
- Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte)
- Les fonds de juridiction à l'usage du généalogiste (fiche experte)
- Les passeports au XIXe siècle (fiche détaillée)
- La police parisienne sous l'Ancien Régime (fiche approfondie)
- Les dossiers de recours en grâce (XIXe – XXe siècles) (fiche experte)
- Les juges et les justices de paix (1790-1958) (fiche experte)
- Les décrets, arrêtés et circulaires du ministère de l'Intérieur (fiche experte)
- Le "fonds de Moscou" : recherche d'un dossier nominatif (fiche experte)
- Les sources relatives à l'Algérie (1945-1995) (fiche experte)