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98 results found


La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, dans les sous-séries F/0 &agr ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. C ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
  La recherche relative à la spoliation et à l'internement des Juifs de France s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Les Archives nationales conservent deux ensembles de documents relatifs, d’ ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
Les documents concernant la recherche sur les procès-verbaux des séances et débats des assemblées parlementaires sont à consulter, selon les cotes, sur les trois sites de Paris, de Pierrefitte-sur-Seine et de Fontai ...
Vous ne trouverez pas aux Archives nationales Les militaires de l'armée de terre Les militaires de l'armée de l'air Les gendarmes Les marins après 1789 Les ordres et décorations en général Les anciens combat ...
Vous ne trouverez pas aux Archives nationales Des collections de gravures ou de cartes postales En effet, les Archives nationales conservent et communiquent les documents produits, au fur et à mesure de leur activité, par des institutio ...
  La recherche sur les étudiants aux XIXe et XXe siècles dans les archives de l'administration centrale et des facultés parisiennes (sous-séries F/17 et AJ/16) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur ...
  1. Méthodologie   1. Quels types de documents trouve-t-on dans les archives d'entreprises ?   Les archives d'entreprises comprennent les documents relatifs - à la direction : constitution de l’entreprise, assembl& ...
  Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères ainsi que les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur sont conservés sur le site de Pierrefi ...
  La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. &Agr ...

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