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Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
      Les recherches biographiques sur les industriels, commerçants et artisans aux XIXe et XXe siècles s'effectuent principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Établir la biographie d’un comm ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
1. Contenu de la base Quidam   Quidam est une base d’orientation constituée de données extraites principalement des bases et inventaires nominatifs produits aux Archives nationales. Cette base prosopographique et cumulative ...
  Le recensement des sources des Archives nationales relatives à l’histoire de l’Algérie depuis les événements de Sétif jusqu’à la fin du mandat présidentiel du gén&eacu ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain  nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essenti ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est a ...
Vous ne trouverez pas aux Archives nationales Des collections de gravures ou de cartes postales En effet, les Archives nationales conservent et communiquent les documents produits, au fur et à mesure de leur activité, par des institutio ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est nécessaire de connaître la date du décret de naturalis ...
La recherche sur les mentalités religieuses ou les événements de la vie religieuse (XIXe-XXe siècles) s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s ...
La recherche sur les réfugiés en France à la suite de la Guerre civile espagnole s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   La Guerre civile espagnole, qui opposa r&e ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  L’histoire d’une commune s’effectue normalement à partir des sources conservées dans les archives communales et dans les archives départementales. Ce n’est qu’après avoir épuis&e ...
L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...

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