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15 results found


La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son cant ...
  La recherche en histoire de l'art au XIXe siècle s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, à l'exception du minutier central des notaires parisiens qui se consulte sur le site de Paris. Cett ...
  1. Méthodologie   1. Quels types de documents trouve-t-on dans les archives d'entreprises ?   Les archives d'entreprises comprennent les documents relatifs - à la direction : constitution de l’entreprise, assembl& ...
Répertoire dactylographié. Réalisation : M. Durand, Répertoire des registres des contrats de mariage des commerçants, 1829-1934, 7 p. Dématérialisation : Cet instrument de recherche a connu une premi&e ...
    La recherche s'effectue sur le site de Paris qui dispose d'un centre spécialisé  : le Centre de topographie parisienne.             Le fichier topographique   La présente f ...
Les documents concernant la recherche sur les procès-verbaux des séances et débats des assemblées parlementaires sont à consulter, selon les cotes, sur les trois sites de Paris, de Pierrefitte-sur-Seine et de Fontai ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est a ...
1. Principes généraux   1. Où chercher en priorité ?   La recherche s'effectue prioritairement dans le fonds d'archives de l'institution ou de la personne qui possède ou entretient le bâtiment, le pl ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...
La recherche sur les étudiants aux XIXe et XXe siècles dans les archives de l'administration centrale et des facultés parisiennes (sous-séries F/17 et AJ/16) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. ...
1. Remarques préliminaires La recherche d'une carte, d'un plan ou d'un document figuré ne diffère pas dans la pratique de celle relative à d'autres types de documents d'archives. Le chercheur doit donc avoir à l'esp ...
La recherche sur un ecclésiastique au XIXe et au XXe siècles s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s'interroger sur les intervenants, publics ou priv&eacut ...
Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte, dans les sous-séries F/0 à F/4 (cabinet, ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...

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