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L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...
Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit donc s'interroger sur les intervenants, publics ou privés, qui ont eu à agir dans le domaine qui l'intéresse et sur le sort qu'ont connu leurs archives afin de repérer ...
  Étienne Boileau, nommé prévôt de Paris par Louis IX, convoque en 1261 les gens de métiers pour les engager à se former en communautés et à rédiger leurs statuts. Les statut ...
  La recherche en histoire de l'art au XIXe siècle s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, à l'exception du minutier central des notaires parisiens qui se consulte sur le site de Paris. Cett ...
La présente fiche concerne les recherches généalogiques dans les départements et territoires suivants : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Pi ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...
1. Contenu de la base Quidam   Quidam est une base d’orientation constituée de données extraites principalement des bases et inventaires nominatifs produits aux Archives nationales. Cette base prosopographique et cumulative ...
Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain  nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essenti ...
La recherche sur un ecclésiastique au XIXe et au XXe siècles s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s'interroger sur les intervenants, publics ou priv&eacut ...
La recherche sur les mentalités religieuses ou les événements de la vie religieuse (XIXe-XXe siècles) s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s ...
      Les recherches biographiques sur les industriels, commerçants et artisans aux XIXe et XXe siècles s'effectuent principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Établir la biographie d’un comm ...
  Cette fiche d’aide à la recherche a pour objectif de donner une vue globale des archives versées par les services du Premier ministre et couvre l’ensemble de la Ve République. Elle liste les différents ...
  1. Méthodologie   1. Quels types de documents trouve-t-on dans les archives d'entreprises ?   Les archives d'entreprises comprennent les documents relatifs - à la direction : constitution de l’entreprise, assembl& ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...

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