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Histoire littéraire, XVIIIe siècle Fichier papier, dépouillement sélectif de 226 actes. Réalisation : Cl. Béchu, X. Pamfilova, M. Rambaud, v.1970-v.1990. Étude(s) dépouillée(s) : 62 &eac ...
1. Que sont les archives privées conservées au Minutier central des notaires de Paris ?   Les notaires produisent des archives publiques - les minutes et les répertoires, dont le versement est obligatoire à l'issue de ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
La recherche sur les mentalités religieuses ou les événements de la vie religieuse (XIXe-XXe siècles) s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s ...
    Les fonds judiciaires, complexes et dépourvus le plus souvent d'instruments de recherche détaillés, se prêtent mal à une recherche ponctuelle sur un individu ou une famille. On ne les utilisera donc qu' ...
Cette fiche fait partie d'une série de quatre fiches de recherche sur l'enseignement :35 : Les enseignants et les enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Éducation nationale, fiche qui sert d'introduction ;36 : ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...

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