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27 results found


  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
  1. Rappel historique Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795), nul ne peut quitter le territoire de son canton ni voyager sans être porteur d’un passeport. Cette législation sur les passep ...
Publication, dépouillement sélectif de 705 actes. Réalisation : G. Wildenstein, « Le goût pour la peinture dans la bourgeoisie parisienne au début du règne de Louis XIII, d'après des inventai ...
Les Archives nationales conservent les dossiers nominatifs des légionnaires nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur, depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977, mais aussi ...
Tontines, fin XVIIe-XVIIIe siècles Fichier papier, dépouillement sélectif. Réalisation : E. de Fréminville, Personnel du Minutier central, 1944-1949. Étude(s) dépouillée(s) : Toutes. Déma ...
  1. Définition des « fonds de Moscou »   L'appellation « fonds de Moscou » désigne un important ensemble de fonds d'archives, d'origine privée ou publique, saisies par les forces d'occupation a ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
Au dernier trimestre 2015 s’est achevé le déménagement des archives des Musées nationaux (ou AMN). Cet important fonds, dont la constitution avait commencé au milieu du XIXe siècle, était jusqu& ...
    La Chambre des comptes royale, instituée par une ordonnance de Philippe V le Long, constitue dès 1320 une cour souveraine issue de la curia regis ; elle exerce un rôle de vérification administrative et de con ...
Les recherches relatives à la réception (ou homologation) de véhicules s'effectuent notamment à partir des dossiers conservés aux Archives nationales mais également auprès du Centre National de R&eacut ...
  De manière générale, c'est aux archives communales et départementales que toute recherche concernant une localité doit débuter, la consultation des sources conservées aux Archives nationales ...
Les enquêtes statistiques sont conservées sur le site de Fontainebleau.   1. Définitions   Ne pas confondre enquête statistique et sondage Une enquête statistique porte sur un échantillon de pers ...
Propos liminaire   Ce recensement de sources sur la déportation dans les camps nazis prend principalement en compte les fonds conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales. Une approche thématiqu ...
  Les Archives nationales détiennent un certain nombre de fonds qui peuvent fournir des renseignements précieux pour qui s’intéresse à une famille noble ou notable sous l’Ancien Régime : titres ...

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