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  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...
    Les fonds judiciaires, complexes et dépourvus le plus souvent d'instruments de recherche détaillés, se prêtent mal à une recherche ponctuelle sur un individu ou une famille. On ne les utilisera donc qu' ...
  L’histoire d’une commune s’effectue normalement à partir des sources conservées dans les archives communales et dans les archives départementales. Ce n’est qu’après avoir épuis&e ...
1. Définition des « fonds de Moscou » L'appellation « fonds de Moscou » désigne un important ensemble de fonds d'archives, d'origine privée ou publique, saisies par les forces d'occupation allemandes lors ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est a ...
1. Méthodologie   Aux Archives nationales, la recherche sur les artistes s'articule essentiellement autour des rapports de l'artiste avec l'État : études (École des Beaux-Arts, École des Arts décoratifs) ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son cant ...
La recherche sur les réfugiés en France à la suite de la Guerre civile espagnole s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   La Guerre civile espagnole, qui opposa r&e ...
  Le recensement des sources des Archives nationales relatives à l’histoire de l’Algérie depuis les événements de Sétif jusqu’à la fin du mandat présidentiel du gén&eacu ...
Rappel historique   Les premiers prisonniers de guerre de l'Axe ont été capturés en 1943 en Afrique du Nord, d'autres pendant les hostilités qui se sont déroulées en France à partir du 6 juin 1944 ...
  Étienne Boileau, nommé prévôt de Paris par Louis IX, convoque en 1261 les gens de métiers pour les engager à se former en communautés et à rédiger leurs statuts. Les statut ...

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