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34 results found


  Cette fiche d’aide à la recherche s’adresse en tout premier lieu aux universitaires, étudiants et chercheurs qui souhaitent commencer une étude historique sur les événements s’étant ...
La recherche sur la photothèque du ministère de l'Urbanisme et de la Reconstruction s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.    1. Rappel historique  1. Le ministère de l'Urbanisme et ...
1. Introduction La photographie est présente dans les fonds des Archives nationales depuis son apparition au tournant de la seconde moitié du XIXe siècle : dès cette période, les institutions publiques l'ut ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
1. Méthodologie   Aux Archives nationales, la recherche sur les artistes s'articule essentiellement autour des rapports de l'artiste avec l'État : études (École des Beaux-Arts, École des Arts décoratifs) ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
Fiches   Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte) Les chambres des comptes aux Archives nationales (fiche experte) Séances et débats des assemblées parlementaires (fiche experte) Les ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
Fiches   Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte) Les fonds de juridiction à l'usage du généalogiste (fiche experte) Les passeports au XIXe siècle (fiche détaillée) ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
La recherche sur les réfugiés en France à la suite de la Guerre civile espagnole s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   La Guerre civile espagnole, qui opposa r&e ...
1. Présentation   1. Les Morts pour la France Dès 1914, la qualité de "mort pour la France" est attribuée aux civils et aux soldats victimes de la guerre ; ainsi, tout au long du conflit, le ministère de la Gue ...

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