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18 results found


La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
  Le rôle de l'Église sous l'Ancien Régime est fondamental et les sources ecclésiastiques sont sollicitées pour les travaux d'histoire religieuse comme pour les recherches prosopographiques ou d'histoire locale ...
  Les Archives nationales détiennent un certain nombre de fonds qui peuvent fournir des renseignements précieux pour qui s’intéresse à une famille noble ou notable sous l’Ancien Régime : titres ...
Accès en un clic: guide des recherches sur l’histoire des familles     Le guide des recherches sur l’histoire des familles, que nous présentons aux lecteurs, a été précédé par deu ...
Les dossiers d'archives comprennent de nombreux documents graphiques : cartes, plans topographiques, plans d'architecture ou de travaux d'art, etc. qui remontent au Moyen Âge. Le nombre de cartes et de plans conservés en magasins sp&eac ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
Dans la France d'Ancien Régime, le Roi est au cœur des institutions. Ignorer les actes émanant du Roi avec cette idée préconçue qu'ils ne peuvent concerner que les plus hauts personnages du royaume revient ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
1. Présentation   1. Le ministère des Anciens combattants : historique   La création d'un département ministériel chargé des Anciens combattants est une conséquence directe de la Premiè ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
La recherche sur les lettres patentes et les actes d'investiture au XIXe et au début du XXe siècles s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte.     1. Présentation   Supprimés en 1790, les t ...
  Cette fiche d’aide à la recherche s’adresse en tout premier lieu aux universitaires, étudiants et chercheurs qui souhaitent commencer une étude historique sur les événements s’étant ...

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