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15 results found


Les notaires produisent des archives publiques - les minutes et les répertoires, dont le versement est obligatoire à l'issue des délais prévus au Code du patrimoine -, mais ils produisent ou reçoivent aussi beaucoup ...
Inventaire dactylographié, dépouillement sélectif. Réalisation : E. Coeyecque, M. Jurgens, E. de Fréminville, C. Béchu, 1985, 365-121 p. (deux tomes). Étude(s) dépouillée(s) : 82 é ...
Pour des conseils de méthode (trouver un acte notarié donné ou encore mener à bien une recherche au sein des archives des notaires de Paris), voir les fiches Pour commencer et Pour aller plus loin. Pour connaître le ...
Les nombreux instruments de recherche du Minutier central ont été réalisés sur des supports variés (fichiers, publications, bases de données) et selon diverses méthodes de dépouillements (d& ...
Les Archives nationales conservent la totalité des minutes qui leur sont parvenues, passées jusqu'en 1885, pour les 122 études (numérotées en chiffres romains de I à CXXII) que comptait alors la capit ...
La recherche sur les lettres patentes et les actes d'investiture au XIXe et au début du XXe siècles s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte.     1. Présentation   Supprimés en 1790, les t ...
1. L'intérêt des actes notariés pour la recherche L'essentiel de la documentation apportée par les actes notariés conservés au Minutier central intéresse Paris, sa banlieue et la région parisie ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...
Pour réserver un document vous devez disposer d'un espace personnel sur la Salle des inventaires virtuelle (plus d'informations). Vous pouvez : réserver en ligne et à distance un document pour un autre jour, commander un docum ...
La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son cant ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
Saisir une recherche La barre de recherche principale permet de lancer une recherche sur l’ensemble des archives conservées aux Archives nationales.   Par défaut, tous les mots saisis sont recherchés.   Pour rec ...
Cette fiche d’aide à la recherche a pour objectif de donner une vue globale des archives versées par les services du Premier ministre et couvre l’ensemble de la Ve République. Elle liste les différents cabinets ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...

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