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29 results found


1. L'intérêt des actes notariés pour la recherche L'essentiel de la documentation apportée par les actes notariés conservés au Minutier central intéresse Paris, sa banlieue et la région parisie ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
  Le recensement des sources des Archives nationales relatives à l’histoire de l’Algérie depuis les événements de Sétif jusqu’à la fin du mandat présidentiel du gén&eacu ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
Propos liminaire     Ce recensement de sources sur la déportation dans les camps nazis prend principalement en compte les fonds conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales. Une approche thé ...
Les nombreux instruments de recherche du Minutier central ont été réalisés sur des supports variés (fichiers, publications, bases de données) et selon diverses méthodes de dépouillements (d& ...
Dans la France d'Ancien Régime, le Roi est au cœur des institutions. Ignorer les actes émanant du Roi avec cette idée préconçue qu'ils ne peuvent concerner que les plus hauts personnages du royaume revient ...
1. Historique   1. Définition   Selon le célèbre sigillographe Auguste Coulon, « le sceau est l'empreinte, sur une matière plastique, généralement la cire, d'images ou de caractèr ...
Sommaire   Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte) Les fonds de juridiction à l'usage du généalogiste (fiche experte) Les passeports au XIXe siècle (fiche détaillée ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est a ...
Fiches La généalogie (fiche approfondie) Étudier un nom de lieu ou de personne : les collections du Centre d'onomastique (fiche experte) Actes royaux de l’Ancien Régime intéressant une famille ...
1. Remarques préliminaires La recherche d'une carte, d'un plan ou d'un document figuré ne diffère pas dans la pratique de celle relative à d'autres types de documents d'archives. Le chercheur doit donc avoir à l'esp ...
Bases de données, dépouillement exhaustif de 214 202 actes. Réalisation : Personnel du Minutier, 1972-1993. Étude(s) dépouillée(s) : Toutes les études parisiennes existantes en 1551 (environ 22& ...
La présente fiche concerne les recherches généalogiques dans les départements et territoires suivants : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Pi ...
La recherche sur les lettres patentes et les actes d'investiture au XIXe et au début du XXe siècles s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte.     1. Présentation   Supprimés en 1790, les t ...

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