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La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  1. Rappel historique Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795), nul ne peut quitter le territoire de son canton ni voyager sans être porteur d’un passeport. Cette législation sur les passep ...
Les dossiers d'archives comprennent de nombreux documents graphiques : cartes, plans topographiques, plans d'architecture ou de travaux d'art, etc. qui remontent au Moyen Âge. Le nombre de cartes et de plans conservés en magasins sp&eac ...

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