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  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
Les Archives nationales conservent la totalité des minutes qui leur sont parvenues, passées jusqu'en 1885, pour les 122 études (numérotées en chiffres romains de I à CXXII) que comptait alors la capit ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
1. Que sont les archives privées conservées au Minutier central des notaires de Paris ?   Les notaires produisent des archives publiques - les minutes et les répertoires, dont le versement est obligatoire à l'issue de ...
1. L'intérêt des actes notariés pour la recherche L'essentiel de la documentation apportée par les actes notariés conservés au Minutier central intéresse Paris, sa banlieue et la région parisie ...
  I - Généralités L’onomastique est la science qui se donne pour objet l’étude des noms propres. Elle comprend un certain nombre de disciplines dont les principales sont la toponymie (étude des noms ...
      Les recherches biographiques sur les industriels, commerçants et artisans aux XIXe et XXe siècles s'effectuent principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Établir la biographie d’un comm ...
1. Introduction La photographie est présente dans les fonds des Archives nationales depuis son apparition au tournant de la seconde moitié du XIXe siècle : dès cette période, les institutions publiques l'ut ...
Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères sont conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur son ...
Les enquêtes statistiques sont conservées sur le site de Fontainebleau.   1. Définitions   Ne pas confondre enquête statistique et sondage Une enquête statistique porte sur un échantillon de pers ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain  nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essenti ...
Les Archives nationales - site de Pierrefitte - conservent peu de documents concernant les combattants ou les victimes de la Première Guerre mondiale ; l'essentiel des sources (état civil, dossiers de carrière et de pension des o ...
Les recherches relatives à la réception (ou homologation) de véhicules s'effectuent notamment à partir des dossiers conservés aux Archives nationales mais également auprès du Centre National de R&eacut ...
Notaires des XVIe-XVIIIe siècle Fichier papier, dépouillement sélectif de 4 153 actes. Réalisation : C. Béchu, C. Grodecki, M.-. Fleury, M. Jurgens, M.-F. Limon-Bonnet, P.-Y. Louis, X. Pamfilova, I. Pebay, ...

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