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50 results found


Les documents concernant la recherche sur les procès-verbaux des séances et débats des assemblées parlementaires sont à consulter, selon les cotes, sur les trois sites de Paris, de Pierrefitte-sur-Seine et de Fontai ...
Les recherches relatives à la réception (ou homologation) de véhicules s'effectuent notamment à partir des dossiers conservés aux Archives nationales mais également auprès du Centre National de R&eacut ...
Les Archives nationales - site de Pierrefitte - conservent peu de documents concernant les combattants ou les victimes de la Première Guerre mondiale ; l'essentiel des sources (état civil, dossiers de carrière et de pension des o ...
    La Chambre des comptes royale, instituée par l'ordonnance de Philippe V le Long,  constitue dès 1320 une cour souveraine issue du Parlement, dont elle exerce les compétences en matière domaniale, finan ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
Inventaire dactylographié, dépouillement sélectif de 850 actes. Réalisation : A. Chauleur, C. Béchu, Catalogue de la Réserve du Minutier central, 1984-1988. Dématérialisation : Le dactylogramme ...
Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte, dans les sous-séries F/0 à F/4 (cabinet, ...
L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...
La présente fiche concerne les recherches généalogiques dans les départements et territoires suivants : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Pi ...
La recherche sur les réfugiés en France à la suite de la Guerre civile espagnole s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   La Guerre civile espagnole, qui opposa r&e ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
  Étienne Boileau, nommé prévôt de Paris par Louis IX, convoque en 1261 les gens de métiers pour les engager à se former en communautés et à rédiger leurs statuts. Les statut ...
Les Archives nationales numérisent tout ou partie de certains fonds d’archives afin de les rendre consultables en ligne. Si vous souhaitez consulter nos archives numérisées en ligne, il vous suffit lancer votre recherche s& ...
    La recherche s'effectue sur le site de Paris qui dispose d'un centre spécialisé  : le Centre de topographie parisienne.             Le fichier topographique   La présente f ...
Propos liminaire     Ce recensement de sources sur la déportation dans les camps nazis prend principalement en compte les fonds conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales. Une approche thé ...

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