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30 results found


  Les Archives nationales détiennent un certain nombre de fonds qui peuvent fournir des renseignements précieux pour qui s’intéresse à une famille noble ou notable sous l’Ancien Régime : titres ...
    La Chambre des comptes royale, instituée par une ordonnance de Philippe V le Long, constitue dès 1320 une cour souveraine issue de la curia regis ; elle exerce un rôle de vérification administrative et de con ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
Cette fiche fait partie d'une série de quatre fiches de recherche sur l'enseignement :35 : Les enseignants et les enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Éducation nationale, fiche qui sert d'introduction ;36 : ...
Les Archives nationales - site de Pierrefitte - conservent peu de documents concernant les combattants ou les victimes de la Première Guerre mondiale ; l'essentiel des sources (état civil, dossiers de carrière et de pension des o ...
En 2007, un Guide des sources de la Commune de Paris et du mouvement communaliste (1864-1880) a été réalisé à la suite d’une enquête englobant l’ensemble des services d’archives fran&ccedi ...
1. Éléments de bibliographie On citera deux ouvrages majeurs : Patrice ARNAUD, "Les STO. Histoire des Français requis en Allemagne nazie. 1942-1945", Paris, CNRS Éditions, 2010, 592 p. B. GARNIER et J. QUELLIEN, a ...
  De manière générale, c'est aux archives communales et départementales que toute recherche concernant une localité doit débuter, la consultation des sources conservées aux Archives nationales ...
Au dernier trimestre 2015 s’est achevé le déménagement des archives des Musées nationaux (ou AMN). Cet important fonds, dont la constitution avait commencé au milieu du XIXe siècle, était jusqu& ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son cant ...
Quelques conseils pour commencer votre généalogie : Rassemblez en premier lieu l'ensemble des données que vous pouvez collecter (documents officiels, archives familiales) et interrogez votre entourage, en particulier les personn ...
Les recherches relatives à la réception (ou homologation) de véhicules s'effectuent notamment à partir des dossiers conservés aux Archives nationales mais également auprès du Centre National de R&eacut ...
1. Présentation   1. Le ministère des Anciens combattants : historique   La création d'un département ministériel chargé des Anciens combattants est une conséquence directe de la Premiè ...

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