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44 results found


Cette fiche fait partie d'une série de quatre fiches de recherche sur l'enseignement :35 : Les enseignants et les enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Éducation nationale, fiche qui sert d'introduction ;36 : ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
La recherche sur les étudiants aux XIXe et XXe siècles dans les archives de l'administration centrale et des facultés parisiennes (sous-séries F/17 et AJ/16) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...
Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte, dans les sous-séries F/0 à F/4 (cabinet, ...
L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...
La recherche sur les lycéens au XIXe siècle dans les archives de l'administration centrale du ministère de l'Instruction publique (sous-série F/17) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Cette fi ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit donc s'interroger sur les intervenants, publics ou privés, qui ont eu à agir dans le domaine qui l'intéresse et sur le sort qu'ont connu leurs archives afin de repérer ...
La recherche sur les mentalités religieuses ou les événements de la vie religieuse (XIXe-XXe siècles) s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s ...
Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain  nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essenti ...
Les documents concernant la recherche sur les procès-verbaux des séances et débats des assemblées parlementaires sont à consulter, selon les cotes, sur les trois sites de Paris, de Pierrefitte-sur-Seine et de Fontai ...
  La recherche relative à la spoliation et à l'internement des Juifs de France s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Les Archives nationales conservent deux ensembles de documents relatifs, d’ ...
Notaires des XVIe-XVIIIe siècle Fichier papier, dépouillement sélectif de 4 153 actes. Réalisation : C. Béchu, C. Grodecki, M.-. Fleury, M. Jurgens, M.-F. Limon-Bonnet, P.-Y. Louis, X. Pamfilova, I. Pebay, ...

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