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66 results found


  Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, dans les sous-séries F/0 &agr ...
  Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essen ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité f ...
  Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Cette recherche n'est pas faite par les Archives nationales.   Une page spécifique est consacrée aux dossiers de demande d ...
Les documents concernant la recherche sur les procès-verbaux des séances et débats des assemblées parlementaires sont à consulter, selon les cotes, sur les trois sites de Paris, de Pierrefitte-sur-Seine et de Fontai ...
    1. Le statut civil des Algériens avant 1962 1. Généralités Avant 1962, il existait en Algérie des statuts juridiques différents au regard de la nationalité française : la populati ...
Cette fiche fait partie d'une série de fiches de recherche sur l'enseignement : Les enseignants et les enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Éducation nationale, fiche qui sert d'introduction, Les enseign ...
  La recherche sur un ecclésiastique au XIXe et au XXe siècles s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s'interroger sur les intervenants, public ...
  Historique Le décret du 14 frimaire an III [4 décembre 1794] crée des écoles de santé à Paris, Montpellier et Strasbourg, en remplacement des anciennes facultés supprimées en 1792. Le 3 ...
La recherche sur les lycéens au XIXe siècle dans les archives de l'administration centrale du ministère de l'Instruction publique (sous-série F/17) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Cette fi ...
L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...
  La recherche sur les étudiants aux XIXe et XXe siècles dans les archives de l'administration centrale et des facultés parisiennes (sous-séries F/17 et AJ/16) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
    La Première Guerre mondiale, si elle a été d’une brutalité sans précédent à l’égard des soldats, fut aussi une guerre contre les civils. Les populations du nord et de ...
  1. Méthodologie   1. Quels types de documents trouve-t-on dans les archives d'entreprises ?   Les archives d'entreprises comprennent les documents relatifs - à la direction : constitution de l’entreprise, assembl& ...

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