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Sous l'Ancien Régime, les métiers sont organisés en communautés. Les corporations, les jurandes, les syndics et les confréries regroupent les artisans, les marchands, les artistes . Les membres des corporations ...
Les notaires produisent des archives publiques - les minutes et les répertoires, dont le versement est obligatoire à l'issue des délais prévus au Code du patrimoine -, mais ils produisent ou reçoivent aussi beaucoup ...
Documents inédits sur les artistes français du XVIIIe siècle Publication, dépouillement sélectif de 1 527 actes. Réalisation : D. Wildenstein, Documents inédits sur les artistes français du ...
1. L'intérêt des actes notariés pour la recherche L'essentiel de la documentation apportée par les actes notariés conservés au Minutier central intéresse Paris, sa banlieue et la région parisie ...
Inventaire dactylographié, dépouillement sélectif. Réalisation : E. Coeyecque, M. Jurgens, E. de Fréminville, C. Béchu, 1985, 365-121 p. (deux tomes). Étude(s) dépouillée(s) : 82 é ...
  Aux Archives nationales, la recherche sur une famille noble ou bourgeoise sous l'Ancien Régime s'effectue dans les collections conservées sur les sites de Paris et de Pierrefitte (papiers privés AP et AB XIX).   1 ...
  La recherche en histoire de l'art au XIXe siècle s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, à l'exception du minutier central des notaires parisiens qui se consulte sur le site de Paris. La f ...
      Les recherches biographiques sur les industriels, commerçants et artisans aux XIXe et XXe siècles s'effectuent principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Établir la biographie d’un comm ...
    1. Remarques préliminaires   La recherche d'une carte, d'un plan ou d'un document figuré ne diffère pas dans la pratique de celle relative à d'autres types de documents d'archives. Le chercheur doit donc ...
Inventaire dactylographié, dépouillement sélectif de 850 actes. Réalisation : A. Chauleur, C. Béchu, Catalogue de la Réserve du Minutier central, 1984-1988. Dématérialisation : Le dactylogramme ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil Faire une recherche Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité franç ...
Fichiers papier et informatique. Réalisation : M.-A. Fleury, P. Clément, M. Connat, A. Legoz, M.-P. Sialom (fichier papier), 1949-1989 (6385 placards) T. Boudignon (fichier informatique), 1994-2013 (1300 placards) Déma ...
Michel de Felin, notaire de 1527 à 1554, n'a pas laissé de répertoire pour son activité dans l'étude III. Dans les années 1960, Madeleine Jurgens, conservateur en chef au Minutier central, a recontitué ...
1. Éléments de bibliographie   On citera juste deux ouvrages majeurs : Patrice ARNAUD, "Les STO. Histoire des Français requis en Allemagne nazie. 1942-1945", Paris, CNRS Éditions, 2010, 592 p. B. GARNIER et J. QU ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...

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