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39 results found


Cette liste donne l'ensemble des instruments de recherche du Minutier central ordonnés chronologiquement : en tête, les instruments couvrant plusieurs siècles, puis ceux consacrés au XVe siècle, au XVIe siè ...
1. Présentation   1. Les Morts pour la France Dès 1914, la qualité de "mort pour la France" est attribuée aux civils et aux soldats victimes de la guerre ; ainsi, tout au long du conflit, le ministère de la Gue ...
Les Archives nationales - site de Pierrefitte - conservent peu de documents concernant les combattants ou les victimes de la Première Guerre mondiale ; l'essentiel des sources (état civil, dossiers de carrière et de pension des o ...
1. Présentation   1. Le ministère des Anciens combattants : historique   La création d'un département ministériel chargé des Anciens combattants est une conséquence directe de la Premiè ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
        Vous ne trouverez pas aux Archives nationales – Les militaires de l'armée de terre, – Les militaires de l'armée de l'air, – Les gendarmes, – Les marins après 1789, – Les ...
Propos liminaire     Ce recensement de sources sur la déportation dans les camps nazis prend principalement en compte les fonds conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales. Une approche thé ...
    Les fonds judiciaires, complexes et dépourvus le plus souvent d'instruments de recherche détaillés, se prêtent mal à une recherche ponctuelle sur un individu ou une famille. On ne les utilisera donc qu' ...
  Le recensement des sources des Archives nationales relatives à l’histoire de l’Algérie depuis les événements de Sétif jusqu’à la fin du mandat présidentiel du gén&eacu ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
Publication, dépouillement sélectif de 325 actes. Réalisation : M. Jurgens, Documents du minutier central des notaires de Paris, Ronsard et ses amis, Paris, Archives nationales, 1985, 448 p. Étude(s) dépouill&eacut ...
Cette fiche fait partie d'une série de quatre fiches de recherche sur l'enseignement :35 : Les enseignants et les enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Éducation nationale, fiche qui sert d'introduction ;36 : ...
La recherche aux Archives nationales sur les prisonniers de guerre français sous le IIIe Reich s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Un dossier thématique consacré à la Seconde Guerre mondiale est en ligne su ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...

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