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136 results found


  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. C ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalit& ...
Au dernier trimestre 2015 s’est achevé le déménagement des archives des Musées nationaux (ou AMN). Cet important fonds, dont la constitution avait commencé au milieu du XIXe siècle, était jusqu& ...
  La Mission d’organisation et de coordination du Grand débat national (MGDN) a été instituée auprès du Premier ministre, par décret du 14 janvier 2019, dans le contexte du mouvement dit des &laqu ...
Les documents concernant la recherche sur les procès-verbaux des séances et débats des assemblées parlementaires sont à consulter, selon les cotes, sur les trois sites de Paris, de Pierrefitte-sur-Seine et de Fontai ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
    1. Le statut civil des Algériens avant 1962 1. Généralités Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &a ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
Les recherches relatives à la réception (ou homologation) de véhicules s'effectuent notamment à partir des dossiers conservés aux Archives nationales mais également auprès du Centre National de R&eacut ...
        Vous ne trouverez pas aux Archives nationales – Les militaires de l'armée de terre, – Les militaires de l'armée de l'air, – Les gendarmes, – Les marins après 1789, – Les ...
1. Méthodologie   Aux Archives nationales, la recherche sur les artistes s'articule essentiellement autour des rapports de l'artiste avec l'État : études (École des Beaux-Arts, École des Arts décoratifs) ...
Les dossiers d'archives comprennent de nombreux documents graphiques : cartes, plans topographiques, plans d'architecture ou de travaux d'art, etc. qui remontent au Moyen Âge. Le nombre de cartes et de plans conservés en magasins sp&eac ...
Vous ne trouverez pas aux Archives nationales Des collections de gravures ou de cartes postales En effet, les Archives nationales conservent et communiquent les documents produits, au fur et à mesure de leur activité, par des institutio ...
  La recherche en histoire de l'art au XIXe siècle s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, à l'exception du minutier central des notaires parisiens qui se consulte sur le site de Paris. Cett ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...

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