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3 results found
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La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.
1. Qu’est-ce que l’option ?
Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
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La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.
1. Rappel historique
Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son cant ...
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Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...
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