Section

Search within the search help guides


3 results found


La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son cant ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.