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39 results found


Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
  Étienne Boileau, nommé prévôt de Paris par Louis IX, convoque en 1261 les gens de métiers pour les engager à se former en communautés et à rédiger leurs statuts. Les statut ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
Pour réserver un document vous devez disposer d'un espace personnel sur la Salle des inventaires virtuelle (plus d'informations). Vous pouvez : réserver en ligne et à distance un document pour un autre jour, commander un docum ...
Dans la France d'Ancien Régime, le Roi est au cœur des institutions. Ignorer les actes émanant du Roi avec cette idée préconçue qu'ils ne peuvent concerner que les plus hauts personnages du royaume revient ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
L'espace personnel de la Salle des inventaires virtuelle vous permet de : faire une demande d’aide à la recherche, pour être orienté dans vos recherches par un archiviste, réserver un document à distance &nb ...
La recherche sur les passeports au XIXe siècle s'effectue sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV, nul ne peut quitter le territoire de son cant ...
1. Méthodologie   Aux Archives nationales, la recherche sur les artistes s'articule essentiellement autour des rapports de l'artiste avec l'État : études (École des Beaux-Arts, École des Arts décoratifs) ...
Les Archives nationales conservent les dossiers nominatifs des légionnaires nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur, depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977, mais aussi ...
La recherche sur le personnel du ministère du Commerce et de l'Industrie s'effectue : - sur le site de Pierrefitte-sur-Seine La présente fiche présente les dossiers conservés à Pierrefitte, dans la sous-série ...
La Salle des inventaires virtuelle des Archives nationales donne accès en ligne à près de 24 000 inventaires et à plus de 8 millions d’images. Cette fiche d'aide vous permettra de :      > parc ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  Aux Archives nationales, la recherche sur une famille noble ou bourgeoise sous l'Ancien Régime s'effectue dans les collections conservées sur les sites de Paris et de Pierrefitte (papiers privés AP et AB XIX).   1 ...

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