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  Le recensement des sources des Archives nationales relatives à l’histoire de l’Algérie depuis les événements de Sétif jusqu’à la fin du mandat présidentiel du gén&eacu ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
1. Introduction La photographie est présente dans les fonds des Archives nationales depuis son apparition au tournant de la seconde moitié du XIXe siècle : dès cette période, les institutions publiques l'ut ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
1. Bibliographie et méthodologie 1. Bibliographie Des guides généraux existent dans la plupart des bibliothèques : Guide de l'histoire locale sous la direction de Alain Croix et Didier Guyvar'ch, Paris, Seuil, 1990, 347 p. ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est nécessaire de connaître la date du décret de naturalis ...
Sommaire   Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte) Les chambres des comptes aux Archives nationales (fiche experte) Les relations franco-russes dans les fonds des Archives nationales (1717-1939) (guide) ...
Sommaire   Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte) Les fonds de juridiction à l'usage du généalogiste (fiche experte) Les passeports au XIXe siècle (fiche détaillée ...
La recherche sur les réfugiés en France à la suite de la Guerre civile espagnole s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.     1. Rappel historique   La Guerre civile espagnole, qui opposa r&e ...
1. Présentation   1. Les Morts pour la France Dès 1914, la qualité de "mort pour la France" est attribuée aux civils et aux soldats victimes de la guerre ; ainsi, tout au long du conflit, le ministère de la Gue ...
Ce guide des sources archivistiques a été réalisé par Clothilde Roullier à l'occasion d'une communication présentée lors des journées d’étude "L’histoire de l’art &agrav ...
1. Les compagnies ferroviaires : généralités   1. Les archives de la S.N.C.F. Les fonds d'archives ainsi que la bibliothèque historique de la S.N.C.F. sont accessibles sur rendez-vous au:  Centre des archives hi ...

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