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128 results found


  Cette fiche d’aide à la recherche s’adresse en tout premier lieu aux universitaires, étudiants et chercheurs qui souhaitent commencer une étude historique sur les événements s’étant ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
Fiches   Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte) Les chambres des comptes aux Archives nationales (fiche experte) Séances et débats des assemblées parlementaires (fiche experte) Les ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...
La présente fiche concerne les recherches généalogiques dans les départements et territoires suivants : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Pi ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
La recherche sur la photothèque du ministère de l'Urbanisme et de la Reconstruction s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.    1. Rappel historique  1. Le ministère de l'Urbanisme et ...
Les documents concernant la recherche sur les procès-verbaux des séances et débats des assemblées parlementaires sont à consulter, selon les cotes, sur les trois sites de Paris, de Pierrefitte-sur-Seine et de Fontai ...
1. Introduction La photographie est présente dans les fonds des Archives nationales depuis son apparition au tournant de la seconde moitié du XIXe siècle : dès cette période, les institutions publiques l'ut ...
1. Les compagnies ferroviaires : généralités   1. Les archives de la S.N.C.F. Les fonds d'archives ainsi que la bibliothèque historique de la S.N.C.F. sont accessibles sur rendez-vous au:  Centre des archives hi ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...

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