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1. Les compagnies ferroviaires : généralités   1. Les archives de la S.N.C.F. Les fonds d'archives ainsi que la bibliothèque historique de la S.N.C.F. sont accessibles sur rendez-vous au:  Centre des archives hi ...
  Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essen ...
  Rappel historique   Les premiers prisonniers de guerre de l'Axe ont été capturés en 1943 en Afrique du Nord, d'autres pendant les hostilités qui se sont déroulées en France à partir du 6 j ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation   Guide pratique du lecteur   Té ...
      Les recherches biographiques sur les industriels, commerçants et artisans aux XIXe et XXe siècles s'effectuent principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Établir la biographie d’un comm ...
      Téléchargement en pdf    English version     L'appellation « fonds de Moscou » désigne un important ensemble de fonds d'archives françaises, d'origine priv ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers nominatifs des légionnaires nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur, depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977, ma ...
  Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Cette recherche n'est pas faite par les Archives nationales.   Une page spécifique est consacrée aux dossiers de demande d ...
  Les recherches relatives à la réception (ou homologation) de véhicules s'effectuent notamment à partir des dossiers conservés aux Archives nationales mais également auprès du Centre National de ...
  Cette fiche d’aide à la recherche s’adresse en tout premier lieu aux universitaires, étudiants et chercheurs qui souhaitent commencer une étude historique sur les événements s’étant ...
  Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères ainsi que les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur sont conservés sur le site de Pierrefi ...
  La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. &Agr ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
1. Que sont les archives privées conservées au Minutier central des notaires de Paris ?   Les notaires produisent des archives publiques - les minutes et les répertoires, dont le versement est obligatoire à l'issue de ...

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