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  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. C ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, dans les sous-séries F/0 &agr ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
1. Les compagnies ferroviaires : généralités   1. Les archives de la S.N.C.F. Les fonds d'archives ainsi que la bibliothèque historique de la S.N.C.F. sont accessibles sur rendez-vous au:  Centre des archives hi ...
  1. Méthodologie   1. Quels types de documents trouve-t-on dans les archives d'entreprises ?   Les archives d'entreprises comprennent les documents relatifs - à la direction : constitution de l’entreprise, assembl& ...
  La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. &Agr ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
      Les recherches biographiques sur les industriels, commerçants et artisans aux XIXe et XXe siècles s'effectuent principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Établir la biographie d’un comm ...
  La recherche sur les lettres patentes et les actes d'investiture au XIXe et au début du XXe siècles s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. 1. Présentation Supprimés en 1790, les titr ...
Les dossiers d'archives comprennent de nombreux documents graphiques : cartes, plans topographiques, plans d'architecture ou de travaux d'art, etc. qui remontent au Moyen Âge. Le nombre de cartes et de plans conservés en magasins sp&eac ...
  La recherche relative à la spoliation et à l'internement des Juifs de France s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Les Archives nationales conservent deux ensembles de documents relatifs, d’ ...
  1. Présentation   1. Le ministère des Anciens combattants : historique   La création d'un département ministériel chargé des Anciens combattants est une conséquence directe de la Prem ...

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