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24 results found


Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. C ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...
La recherche sur les étudiants aux XIXe et XXe siècles dans les archives de l'administration centrale et des facultés parisiennes (sous-séries F/17 et AJ/16) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...
Cette fiche fait partie d'une série de quatre fiches de recherche sur l'enseignement :35 : Les enseignants et les enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Éducation nationale, fiche qui sert d'introduction ;36 : ...
Fiches   Vous recherchez un dossier de naturalisation ? (fiche approfondie) Les dossiers de naturalisation (fiche experte) Les dossiers de naturalisation de ressortissants algériens (fiche experte) Les options des Alsaciens-Lorrain ...
  Cette fiche d’aide à la recherche s’adresse en tout premier lieu aux universitaires, étudiants et chercheurs qui souhaitent commencer une étude historique sur les événements s’étant ...
La recherche sur un ecclésiastique au XIXe et au XXe siècles s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Lorsqu'il commence son étude, le chercheur doit s'interroger sur les intervenants, publics ou priv&eacut ...
Quelques conseils pour commencer votre généalogie : Rassemblez en premier lieu l'ensemble des données que vous pouvez collecter (documents officiels, archives familiales) et interrogez votre entourage, en particulier les personn ...
Les recherches relatives à la réception (ou homologation) de véhicules s'effectuent notamment à partir des dossiers conservés aux Archives nationales mais également auprès du Centre National de R&eacut ...
Base de données, dépouillement sélectif de 74 605 actes (au 31 décembre 2012). Réalisation : Association « La France généalogique » sous la dir. de G.-C. Lebrun, puis de M. M ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...

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