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18 results found


Les recherches relatives à la réception (ou homologation) de véhicules s'effectuent notamment à partir des dossiers conservés aux Archives nationales mais également auprès du Centre National de R&eacut ...
Fiches   Les métiers sous l'Ancien Régime (fiche experte) Histoire des entreprises (fiche experte) Les dossiers de réception ou homologation de véhicules (fiche experte) Les enquêtes statistiques (fiche e ...
Fiches Les métiers sous l'Ancien Régime (fiche experte) Biographies d'industriels, de commerçants et d'artisans, XIXe-XXe siècles (fiche experte) Le personnel du ministère du Commerce et de l'Industrie (fic ...
La recherche sur les étudiants aux XIXe et XXe siècles dans les archives de l'administration centrale et des facultés parisiennes (sous-séries F/17 et AJ/16) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...
Cette fiche fait partie d'une série de quatre fiches de recherche sur l'enseignement :35 : Les enseignants et les enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Éducation nationale, fiche qui sert d'introduction ;36 : ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...
  Étienne Boileau, nommé prévôt de Paris par Louis IX, convoque en 1261 les gens de métiers pour les engager à se former en communautés et à rédiger leurs statuts. Les statut ...
  Historique Le décret du 14 frimaire an III [4 décembre 1794] crée des écoles de santé à Paris, Montpellier et Strasbourg, en remplacement des anciennes facultés supprimées en 1792. Le 3 ...
Base de données, dépouillement sélectif de 74 605 actes (au 31 décembre 2012). Réalisation : Association « La France généalogique » sous la dir. de G.-C. Lebrun, puis de M. M ...
  La recherche sur les enseignants et enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Education nationale jusqu'au milieu du XXe siècle s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Cette fiche fait pa ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalit& ...
  Le rôle de l'Église sous l'Ancien Régime est fondamental et les sources ecclésiastiques sont sollicitées pour les travaux d'histoire religieuse comme pour les recherches prosopographiques ou d'histoire locale ...
  Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essen ...
  1. Rappel historique Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795), nul ne peut quitter le territoire de son canton ni voyager sans être porteur d’un passeport. Cette législation sur les passep ...

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