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3 results found
1. Rappel historique
Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795), nul ne peut quitter le territoire de son canton ni voyager sans être porteur d’un passeport. Cette législation sur les passep ...
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1. Contenu de la base Quidam
Quidam est une base d’orientation constituée de données extraites principalement des bases et inventaires nominatifs produits aux Archives nationales. Cette base prosopographique et cumulative ...
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Introduction
Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
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