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35 results found


  Cette fiche d’aide à la recherche s’adresse en tout premier lieu aux universitaires, étudiants et chercheurs qui souhaitent commencer une étude historique sur les événements s’étant ...
1. Introduction La photographie est présente dans les fonds des Archives nationales depuis son apparition au tournant de la seconde moitié du XIXe siècle : dès cette période, les institutions publiques l'ut ...
1. Présentation   1. Le ministère des Anciens combattants : historique   La création d'un département ministériel chargé des Anciens combattants est une conséquence directe de la Premiè ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
  Cette fiche d’aide à la recherche a pour objectif de donner une vue globale des archives versées par les services du Premier ministre et couvre l’ensemble de la Ve République. Elle liste les différents ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
Propos liminaire   Ce recensement de sources sur la déportation dans les camps nazis prend principalement en compte les fonds conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales. Une approche thématiqu ...
  Rappel historique   Les premiers prisonniers de guerre de l'Axe ont été capturés en 1943 en Afrique du Nord, d'autres pendant les hostilités qui se sont déroulées en France à partir du 6 j ...
  1. Conseils de recherche   1. Où chercher les archives ?   Un seul Service historique de la Défense Les archives du ministère de la Défense sont conservées au Service historique de la Défense ...
    La Chambre des comptes royale, instituée par l'ordonnance de Philippe V le Long,  constitue dès 1320 une cour souveraine issue du Parlement, dont elle exerce les compétences en matière domaniale, finan ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
Fiches   Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte) Les chambres des comptes aux Archives nationales (fiche experte) Séances et débats des assemblées parlementaires (fiche experte) Les ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
Publication, dépouillement sélectif de 992 actes. Réalisation : E. Caron, À travers les minutes des notaires parisiens (1559-1577), Paris, 1900, 243 p. Étude(s) dépouillée(s) : 1 étude (XXXVI) ...

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