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38 results found


1. Les compagnies ferroviaires : généralités   1. Les archives de la S.N.C.F. Les fonds d'archives ainsi que la bibliothèque historique de la S.N.C.F. sont accessibles sur rendez-vous au:  Centre des archives hi ...
Les Archives nationales conservent les dossiers nominatifs des légionnaires nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur, depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977, mais aussi ...
    La Chambre des comptes royale, instituée par l'ordonnance de Philippe V le Long,  constitue dès 1320 une cour souveraine issue du Parlement, dont elle exerce les compétences en matière domaniale, finan ...
Minutes du XVe siècle - étude XIX Publication, dépouillement exhaustif de 6 431 actes. Réalisation : Cl. Béchu, Fl,. Greffe, I. Pébay, Minutes du XVe siècle de l'étude XIX, inventaire analy ...
        Vous ne trouverez pas aux Archives nationales – Les militaires de l'armée de terre, – Les militaires de l'armée de l'air, – Les gendarmes, – Les marins après 1789, – Les ...
Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères sont conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur son ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
  Aux Archives nationales, la recherche sur une famille noble ou bourgeoise sous l'Ancien Régime s'effectue dans les collections conservées sur les sites de Paris et de Pierrefitte (papiers privés AP et AB XIX).   1 ...
Propos liminaire   Ce recensement de sources sur la déportation dans les camps nazis prend principalement en compte les fonds conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales. Une approche thématiqu ...
1. Remarques préliminaires La recherche d'une carte, d'un plan ou d'un document figuré ne diffère pas dans la pratique de celle relative à d'autres types de documents d'archives. Le chercheur doit donc avoir à l'esp ...
Les Archives nationales sont souvent sollicitées par les chercheurs pour une recherche en héraldique. Cependant, l’essentiel de la recherche s’effectue à partir d’ouvrages imprimés, qui sont disponibles e ...
L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...
Les Archives nationales - site de Pierrefitte - conservent peu de documents concernant les combattants ou les victimes de la Première Guerre mondiale ; l'essentiel des sources (état civil, dossiers de carrière et de pension des o ...
La recherche sur le personnel du ministère du Commerce et de l'Industrie s'effectue : - sur le site de Pierrefitte-sur-Seine La présente fiche présente les dossiers conservés à Pierrefitte, dans la sous-série ...

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