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17 results found


  1. Rappel historique Aux termes du décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795), nul ne peut quitter le territoire de son canton ni voyager sans être porteur d’un passeport. Cette législation sur les passep ...
La recherche sur les étudiants aux XIXe et XXe siècles dans les archives de l'administration centrale et des facultés parisiennes (sous-séries F/17 et AJ/16) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. ...
Cette fiche fait partie d'une série de quatre fiches de recherche sur l'enseignement :35 : Les enseignants et les enseignés dans les fonds de l'Instruction publique et de l'Éducation nationale, fiche qui sert d'introduction ;36 : ...
      Les recherches biographiques sur les industriels, commerçants et artisans aux XIXe et XXe siècles s'effectuent principalement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   Établir la biographie d’un comm ...
La recherche sur les lycéens au XIXe siècle dans les archives de l'administration centrale du ministère de l'Instruction publique (sous-série F/17) s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Cette fi ...
  Le rôle de l'Église sous l'Ancien Régime est fondamental et les sources ecclésiastiques sont sollicitées pour les travaux d'histoire religieuse comme pour les recherches prosopographiques ou d'histoire locale ...
  Rappel historique   Les premiers prisonniers de guerre de l'Axe ont été capturés en 1943 en Afrique du Nord, d'autres pendant les hostilités qui se sont déroulées en France à partir du 6 j ...
      Téléchargement en pdf   L'appellation « fonds de Moscou » désigne un important ensemble de fonds d'archives françaises, d'origine privée et publique, saisies par les forc ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères sont conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur son ...
La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. &Agr ...
La recherche sur la photothèque du ministère de l'Urbanisme et de la Reconstruction s'effectue presque exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.    1. Rappel historique  1. Le ministère de l'Urbanisme et ...
  Cette fiche d’aide à la recherche a pour objectif de donner une vue globale des archives versées par les services du Premier ministre et couvre l’ensemble de la Ve République. Elle liste les différents ...
  Étienne Boileau, nommé prévôt de Paris par Louis IX, convoque en 1261 les gens de métiers pour les engager à se former en communautés et à rédiger leurs statuts. Les statut ...

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