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Propos liminaire   Ce recensement de sources sur la déportation dans les camps nazis prend principalement en compte les fonds conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales. Une approche thématiqu ...
Les archives du ministère de l'Instruction publique (1832-1932) puis du ministère de l'Éducation nationale comprennent un certain  nombre de dossiers relatifs aux distinctions honorifiques : palmes académiques essenti ...
Les Archives nationales conservent les dossiers nominatifs des légionnaires nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur, depuis la création de l'ordre en 1802 et décédés avant 1977, mais aussi ...
L'histoire des institutions religieuses aux XIXe et XXe siècles procède du nouveau cadre juridique et administratif issu de la Révolution, des lois sur les congrégations et le droit d'association. Les archives des congr&ea ...
  Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est conseillé de trouver la date du décret de naturalisation. Ce ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
1. Présentation   1. Le ministère des Anciens combattants : historique   La création d'un département ministériel chargé des Anciens combattants est une conséquence directe de la Premiè ...
Les Archives nationales conservent les archives des services généraux du ministère de l’Intérieur. Ces archives sont classées, sur le site de Pierrefitte, dans les sous-séries F/0 à F/4 (cabinet, ...
1. Le statut civil des Algériens avant 1962   1. Généralités   Jusqu'à la date de l'indépendance (5 juillet 1962), les Algériens disposaient tous de la nationalité française &ag ...
Les Archives nationales - site de Pierrefitte - conservent peu de documents concernant les combattants ou les victimes de la Première Guerre mondiale ; l'essentiel des sources (état civil, dossiers de carrière et de pension des o ...
Les dossiers de proposition et de nomination élaborés par les ministères sont conservés sur le site de Pierrefitte-sur-Seine. Les dossiers de titulaires produits par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur son ...
        Vous ne trouverez pas aux Archives nationales – Les militaires de l'armée de terre, – Les militaires de l'armée de l'air, – Les gendarmes, – Les marins après 1789, – Les ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
  Il est nécessaire de faire la distinction entre ce que l'on appelle une rectification de nom (rétablissement d'un surnom, rétablissement d'une particule ou d'un nom de terre porté avant la Révolution, orth ...
  Les documents et les instruments de recherche mentionnés dans cette fiche se trouvent principalement sur le site de Pierrefitte des Archives nationales.     1. Bibliographie et méthodologie N.B. : Les réfé ...

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