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19 results found


La recherche sur les juges et justices de paix s'effectue principalement sur le site de Pierrefitte, et se poursuit sur le site de Fontainebleau pour les dossiers de la seconde moitié du XXe s.     1. Contexte et bibliographie 1. His ...
  Étienne Boileau, nommé prévôt de Paris par Louis IX, convoque en 1261 les gens de métiers pour les engager à se former en communautés et à rédiger leurs statuts. Les statut ...
  Aux Archives nationales, la recherche sur une famille noble ou bourgeoise sous l'Ancien Régime s'effectue dans les collections conservées sur les sites de Paris et de Pierrefitte (papiers privés AP et AB XIX).   1 ...
Les Archives nationales conservent la totalité des minutes qui leur sont parvenues, passées jusqu'en 1885, pour les 122 études (numérotées en chiffres romains de I à CXXII) que comptait alors la capit ...
    Les fonds judiciaires, complexes et dépourvus le plus souvent d'instruments de recherche détaillés, se prêtent mal à une recherche ponctuelle sur un individu ou une famille. On ne les utilisera donc qu' ...
      Les archives du Parlement de Paris, regroupées dans la série X, se composent d'un ensemble de 26 000 articles organisés en minutes et registres. Actif à partir du XIIIe siècle jusqu'&agrav ...
Fiches   Les actes dans les fonds du Parlement de Paris, 1254-1790 (fiche experte) Les fonds de juridiction à l'usage du généalogiste (fiche experte) Les passeports au XIXe siècle (fiche détaillée) ...
Fiches La généalogie (fiche approfondie) Étudier un nom de lieu ou de personne : les collections du Centre d'onomastique (fiche experte) Actes royaux de l’Ancien Régime intéressant une famille ...
    La Chambre des comptes royale, instituée par l'ordonnance de Philippe V le Long,  constitue dès 1320 une cour souveraine issue du Parlement, dont elle exerce les compétences en matière domaniale, finan ...
La grâce est la remise faite par le pouvoir souverain d’une peine prononcée par un jugement définitif, la commutation est la substitution d’une peine inférieure à une peine supérieure. À l&r ...
Introduction Dans le maquis des inventaires des Archives nationales, cet état a été conçu pour faciliter les recherches en matière de dossiers personnels et de documents nominatifs. Il ne vise que les instruments ou ...
Dans la France d'Ancien Régime, le Roi est au cœur des institutions. Ignorer les actes émanant du Roi avec cette idée préconçue qu'ils ne peuvent concerner que les plus hauts personnages du royaume revient ...
  Le système des grades nécessaires pour exercer les professions de santé est mis en place sous le Consulat. La loi du 19 ventôse an XI (10 mars 1803) instaure des écoles de médecine. La distinction est ...
Une page spécifique est consacrée aux dossiers de naturalisation sur le site Internet des Archives nationales: Accueil > Faire une recherche > Dossiers de naturalisation 1. Bibliographie Code de la nationalité ...
La recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains s'effectue exclusivement sur le site de Pierrefitte-sur-Seine.   1. Qu’est-ce que l’option ? Le traité de Francfort du 10 mai 1871 signé avec l’Allemagne prenait ...

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